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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Changements d'affectation et démolitions de locaux. Règlementation générale et contentieux. [circulaire du 1er octobre 1960]
Cote
1C/301022
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Changements d'affectation et démolitions de locaux....
2

La loi du 9 mars 1918 sur les loyers, commentaire
Cote
1C/3083
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La loi du 9 mars 1918 sur les loyers, commentaire
3

Le château d'un Russe ou la Tour d'Auguste Genin à Biarritz (1877-1963)
Cote
1C/9482/SAL
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé, dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Archives et architecture
  • Le château d'un Russe ou la Tour d'Auguste Genin à...
4

L'immeuble de rapport
Cote
1C/9103
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'immeuble de rapport
5

Rapport adressé à M. Rouvier, Ministre des finances [...] sur les résultats de l'évaluation des propriétés bâties, prescrite par la loi du 8 août 1885 [art. 34] [5 juillet 1890]
Cote
1C/501216
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Rapport adressé à M. Rouvier, Ministre des finances...
6

Société anonyme de la rue Impériale de Lyon
Cote
1C/707713
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Société anonyme de la rue Impériale de Lyon
7

Code de l'urbanisme et de l'habitation. Loi n° 58.346 du 3 avril 1958
Cote
1C/1717
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de l'urbanisme et de l'habitation. Loi n° 58.346...
8

Les mal lotis de la co-propriété dans les quartiers anciens
Cote
1C/303877
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Des hommes pour la restauration
  • Les mal lotis de la co-propriété dans les quartiers...
9

Comité de révision de la loi sur les servitudes militaires. Mémoire adressé aux Sénateurs et députés, lu à la séance du 27 Octobre 1879
Cote
1C/500241
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Comité de révision de la loi sur les servitudes militaires....
10

Des constructions élevées par le preneur sur les lieux loués
Cote
1C/3205
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Des constructions élevées par le preneur sur les lieux...
11

Propriétaires et locataires de la guerre
Cote
1C/9409
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Propriétaires et locataires de la guerre
12

[Statuts]
Cote
1C/307741
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • [Statuts]
13

Mesurer la rentabilité du placement immobilier : le cas de l'immeuble de rapport à Lyon (1890-1968)
Cote
30C/37
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
document numérique

  • Contexte : Articles et monographies en ligne : 30C/1-....

  • Mesurer la rentabilité du placement immobilier : le...
14

Acquisition, réparation, construction d'immeubles. Avantages accordés par l'Etat en 1939
Cote
1C/301711
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Acquisition, réparation, construction d'immeubles....