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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etude sur le personnel de surveillance des cantines et restaurants scolaires

    Date de publication

    1981-09

    Cote

    1C/706316

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Etude sur le personnel de surveillance des cantines…
  2. Résultat n°2

    Enquête sur les mairies annexes et les commissions de quartiers

    Date de publication

    1982-12

    Cote

    1C/706315

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Enquête sur les mairies annexes et les commissions…
  3. Résultat n°3

    Compte-rendu de la réunion de concertaion sur le titre III du Code de la fonction publique portant statut de la fonction publique territoriale

    Date de publication

    1982-10

    Cote

    1C/706319

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Compte-rendu de la réunion de concertaion sur le titre…
  4. Résultat n°4

    Etude sur la situation des personnels affectés à la saisie de l'information sur terminaux transactionnels en ligne

    Date de publication

    1982-02

    Cote

    1C/705643

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Etude sur la situation des personnels affectés à la…
  5. Résultat n°5

    Les grandes villes devant l'avenir

    Date de publication

    . 1975

    Cote

    22C/64

    • Contexte : 22C - Bibliothèque de la direction des Assemblées
    • Les grandes villes devant l'avenir
  6. Résultat n°6

    Présentation des principales observations des membres de l'Association sur les avant-projets de loi relatifs au code général de la fonction publique

    Date de publication

    1982-09

    Cote

    1C/706318

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Présentation des principales observations des membres…
  7. Résultat n°7

    Etude sur l'évolution de la dotation globale de fonctionnement de 1980 à 1981

    Date de publication

    1981-09

    Cote

    1C/706317

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Etude sur l'évolution de la dotation globale de fonctionnement…
  8. Résultat n°8

    Etude sur l'assujetissement à la T.V.A. des subventions d'équilibre versées par les collectivités aux réseaux de transports en commun

    Date de publication

    1983-03

    Cote

    1C/706587

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Etude sur l'assujetissement à la T.V.A. des subventions…
  9. Résultat n°9

    Eléments de comparaison sur les réseaux de transports urbains

    Date de publication

    1980-04

    Cote

    1C/704726

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Eléments de comparaison sur les réseaux de transports…
  10. Résultat n°10

    Evolution du produit des contributions directes. de 1976 à 1977

    Date de publication

    1978-04

    Cote

    1C/704097

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Evolution du produit des contributions directes. de…
  11. Résultat n°11

    Etude sur l'intégration des agents communaux affectés à des fonctions d'animation

    Date de publication

    1983-02

    Cote

    1C/706588

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Etude sur l'intégration des agents communaux affectés…
  12. Résultat n°12

    Livre blanc aux citoyens

    Date de publication

    1975

    Cote

    1C/308701

    • Contexte : 1C/308000-1C/309323
    • Livre blanc aux citoyens
  13. Résultat n°13

    Note d'avancement concernant l'enquête sur les corps de sapeurs-pompiers

    Date de publication

    1978-04

    Cote

    1C/706850

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Note d'avancement concernant l'enquête sur les corps…
  14. Résultat n°14

    Audience accordée par le Premier Ministre M. P. Mauroy, le 17 mars 1982, à une délégation de l'association. [Tableaux de synthèse]

    Date de publication

    1982-03

    Cote

    1C/706175

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Audience accordée par le Premier Ministre M. P. Mauroy,…
  15. Résultat n°15

    Synthèse des questionnaires relatifs à la préparation du déjeuner de presse du 26 janvier 1984

    Date de publication

    1984-03

    Cote

    1C/707092, 21

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Synthèse des questionnaires relatifs à la préparation…