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101 résultats

Résultats de la recherche

1

Réouverture de la gare d'eau de Perrache

Date

-

Cote

1C/700879

2

Rachat de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest

Date

-

Cote

1C/701010

3

Réception offerte par la Chambre de Commerce de Lyon à M. Bokanouski, Ministre du travail et de l'industrie le 7 mars 1927

Date

-

Cote

1C/700877

4

Les Pôles d'excellence de Lyon, héritiers de 3 siècles de développement

Date

-

Cote

1C/709321

5

Projet d'impôt sur les bénéfices commerciaux et industriels en remplacement de la contribution des patentes et sur les salaires

Date

-

Cote

1C/701015

6

CEPAG, centre de perfectionnement des animateurs de groupes [...]. Programme détaillé

Date

-

Cote

1C/706610

7

Législation de la vente et du nantissement des fonds de commerce. [Proposition de Loi Cordelet]

Date

-

Cote

1C/701013

8

Rapport, projet de statuts et délibération pour l'établissement à lyon, d'une caisse de secours et de retraites pour les ouvriers et employés des deux sexes, de la fabrique d'étoffe de soie

Date

-

Cote

1C/701986

9

Société de secours mutuels et Caisse de retraite pour les ouvriers en soie de Lyon. Statuts anciens et statuts nouveaux

Date

-

Cote

1C/702969

10

Organisation de l'apprentissage des ouvriers d'Art pour la soierie

Date

-

Cote

1C/700878

11

300 ans d'histoire 300 ans d'avenir

Date

-

Cote

1C/503539

12

Prorogation de l'encaissement des effets de commerce échéant le 2 janvier

Date

-

Cote

1C/700999

13

Extrait du Registre des Délibérations. Séance du 3 janvier 1930 [...] Pour la traversée du Rhône à Vienne par un nouveau pont

Date

-

Cote

1C/704986

14

Notes sur la Turquie, le Caucase, la Perse et le Turkestan

Date

-

Cote

1C/701009

15

Garantie de la propriété commerciale. [Proposition de loi Georges Berry]

Date

-

Cote

1C/701017

16

Réception offerte par la chambre de Commerce de lyon, en l'honneur de la délégation parlementaire polonaise le 12 mars 1927

Date

-

Cote

1C/700876

17

Canal de jonction de la Loire au Rhône. Roanne à Givors. [Séance du 16 février 1897]

Date

-

Cote

1C/700761

18

Proposition de loi sur la coopération

Date

-

Cote

1C/700985

19

Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon

Date

-

Cote

1C/503271

20

[Déposition]

Date

-

Cote

1C/703262

21

Consortiums entre industriels. Voeu émis par la Chambre de Commerce. [Séance du 25 avril 1918]

Date

-

Cote

1C/701005

22

Tarif spécial P.V. N° 7. Prix fermes d'importation pour les charbons

Date

-

Cote

1C/701000

23

Nécessité de l'expansion du commerce français d'exportation

Date

-

Cote

1C/701012

24

L'art en soie

Date

1982

Cote

1C/9845

25

Régime de l'alcool

Date

-

Cote

1C/701007

26

Mesures à prendre contre la pollution et en vue de la conservation des eaux. Etude du projet de loi

Date

-

Cote

1C/700866

27

Aujourd'hui pour être commerçant, il ne suffit plus de bien connaître son métier

Date

-

Cote

1C/704507

28

Règlementation de l'exercice de la profession de syndic et de liquidateur judiciaire

Date

-

Cote

1C/700766

29

Le Beaujolais, présentation d'une région

Date

1970

Cote

SM/332

30

La colonisation en Indo-Chine. Reception de M. P. Beau, Gouverneur Général de l'Indo-Chine le 28 octobre 1905

Date

-

Cote

1C/700874

31

Restriction du droit d'émission des valeurs mobilières

Date

-

Cote

1C/701018

32

Influence de l'Etat de Guerre sur les contrats en marchandises

Date

-

Cote

1C/701008

33

L'aéroport de Lyon-Bron

Date

1963

Cote

SM/435

34

Projet de loi sur le contrat d'assurance terrestre

Date

-

Cote

1C/700767

35

Salaire minimum pour les travailleurs à domicile dans l'industrie du ruban et de la soierie

Date

-

Cote

1C/700867

36

Régime douanier des tissus de coton dans l'afrique occidentale Française

Date

-

Cote

1C/700860

37

L'aéroport de Lyon-Bron

Date

-

Cote

1C/707208

38

Projet de loi sur la redevance des mines

Date

-

Cote

1C/700993

39

[Déposition]

Date

-

Cote

1C/703262

40

Rapport sur le projet de loi relatif à l'enseignement technique, industriel et commercial, présenté au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale

Date

-

Cote

1C/700068

41

La Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon en 1965

Date

-

Cote

1C/652145

42

Réception de M. A. Rousseau Gouverneur Général de l'Indo-Chine [16 février 1895]. Discours de M. Auguste Isaac et de M. Ulysse Pila. Réponse de M. A. Rousseau

Date

-

Cote

1C/700865

43

Renouvellement du privilège de la Banque de France

Date

-

Cote

1C/701016

44

Régime des zones franches du pays de Gex et de la Haute-Savoie. Projet de loi tendant à l'extention de leurs privilèges industriels

Date

-

Cote

1C/701002

45

Election des Juges Consulaires et des Membres des Chambres de Commerce. [Modification de la loi du 8 septemre 1883]

Date

-

Cote

1C/700989

46

Réception de M[onsieur] Doumergue, Président de la République française, le 6 mars 1926

Date

-

Cote

1C/700524

47

Réduction des impôts frappant le caoutchouc dans l'Oubangui. Chari et création d'un poste de douane à Bangui

Date

-

Cote

1C/701001

48

Les zones franches

Date

-

Cote

1C/701006

49

Création d'Ecoles hôtelières ou de cours spéciaux

Date

-

Cote

1C/700868

50

Diminution du tarif de conditionnement des soies. [Séance du 13 avril 1881]

Date

-

Cote

1C/700873

51

[Déposition]

Date

-

Cote

1C/703262

52

Réception de M. de Lanessan, Gouverneur Général de l'Indo-Chine

Date

-

Cote

1C/700864

53

[Déposition]

Date

-

Cote

1C/703262

54

Règlementation des colis postaux contre remboursement

Date

-

Cote

1C/701019

55

Mémoire des directeurs de la Chambre de Commerce de Lyon pour répondre au mémoire des nouveaux fermiers des messageries, coches, carrosses et diligences de Paris à Lyon. 18 mai 1702]

Date

-

Cote

1C/450232

56

Avis de la Chambre de Commerce de Lyon sur la création des chemins de fer, et spécialement sur le tracé de celui de Marseille au Rhône ; précédé du rapport de la commission chargé de l'éxamen préalable de la question

Date

-

Cote

1C/700537

57

Enquête sur les sociétés coopératives. [novembre 1865]

Date

-

Cote

1C/706461

58

[Déposition]

Date

-

Cote

1C/703262

59

Etude des travaux d'aménagement du Rhône ensuite du concours ouvert par l'office des transports des Chambres de Commerce du Sud-Est

Date

-

Cote

1C/700863

60

Règlementation du travail des employés

Date

-

Cote

1C/700862

61

Projet de création d'une marque facultative au tannage exclusif à l'écorce de chêne. [Séance du 29 janvier 1914]

Date

-

Cote

1C/700994

62

Projet d'impôt sur le revenu

Date

-

Cote

1C/700991

63

Expertises médicales dans les accidents du travail

Date

-

Cote

1C/701003

64

Législation des brevets d'Invention. [Séance du 4 mai 1916]

Date

-

Cote

1C/700998

65

Organisation de l'apprentissage des ouvriers d'Art pour la soierie

Date

-

Cote

1C/700076

66

Enquête sur l'industrie textile. Réponses de la Chambre de Commerce de lyon au questionnaire de la Commission d'enquête

Date

-

Cote

1C/700088

67

Projet de loi établissant un impot annuel sur le capital

Date

-

Cote

1C/700992

68

Projet d'impôts sur les bénéfices commerciaux et industriels en remplacement de la contribution des patentes et sur les salaires. [Complément de l'impôt sur le revenu]

Date

-

Cote

1C/700995

69

Payement des effets de Commerce échéant la veille ou le lendemain des fêtes légales

Date

-

Cote

1C/700990

70

Réception offerte à l'occasion du VIIè Congrès Juridique international de l'aviation, le 2 octobre 1925

Date

-

Cote

1C/700872

71

Principes d'une politique industrielle pour l'agglomération lyonnaise

Date

-

Cote

1C/703021

72

Séance du 23 novembre 1899. Question des houilles. [Droits de douane et tarifs de transport]

Date

-

Cote

1C/705104

73

Projet de révision de la loi sur les brevets d'invention

Date

-

Cote

1C/701014

74

Les travaux d'amélioration du Rhône. Chemin de fer d'Arles à St. Louis. [Séance du 21 juin 1883.]

Date

-

Cote

1C/700875

75

Projet d'une école de Commerce à lyon. Rapport et délibération. Séance du 21 juin 1870

Date

-

Cote

1C/702056

76

Le moratorium et la reprise des affaires. [Séance du 19 août 1915]

Date

-

Cote

1C/700997

77

Réduction du droit de douane sur les blés

Date

-

Cote

1C/701011

78

Principes d'une politique industrielle pour l'agglomération lyonnaise

Date

-

Cote

1C/708856

79

Projet de loi portant révision du tarif général des douanes

Date

-

Cote

1C/700988

80

Loi sur le recrutement de l'armée. Lettre à M. le Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies

Date

-

Cote

1C/707335