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101 résultats

Résultats de la recherche

1

L'art en soie

Date

1982

Cote

1C/9845

2

Mémoire des directeurs de la Chambre de Commerce de Lyon pour répondre au mémoire des nouveaux fermiers des messageries, coches, carrosses et diligences de Paris à Lyon. 18 mai 1702]

Date

-

Cote

1C/450232

3

Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon

Date

-

Cote

1C/503271

4

Dentelles au Musée historique des tissus

Date

-

Cote

1C/503527

5

300 ans d'histoire 300 ans d'avenir

Date

-

Cote

1C/503539

6

La Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon en 1965

Date

-

Cote

1C/652145

7

Rapport sur le projet de loi relatif à l'enseignement technique, industriel et commercial, présenté au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale

Date

-

Cote

1C/700068

8

Organisation de l'apprentissage des ouvriers d'Art pour la soierie

Date

-

Cote

1C/700076

9

Enquête sur l'industrie textile. Réponses de la Chambre de Commerce de lyon au questionnaire de la Commission d'enquête

Date

-

Cote

1C/700088

10

Condition publique des soies, laines et cotons. Lois, décrets, règlements relatifs à la condition de lyon de 1779 à 1920

Date

-

Cote

1C/700259

11

Condition publique des soies, laines et cotons. Extraits des registres des délibérations de la chambre de commerce de lyon, du 11 décembre 1913 au 13 novembre 1919

Date

-

Cote

1C/700260

12

Réception de M[onsieur] Doumergue, Président de la République française, le 6 mars 1926

Date

-

Cote

1C/700524

13

Avis de la Chambre de Commerce de Lyon sur la création des chemins de fer, et spécialement sur le tracé de celui de Marseille au Rhône ; précédé du rapport de la commission chargé de l'éxamen préalable de la question

Date

-

Cote

1C/700537

14

Canal de jonction de la Loire au Rhône. Roanne à Givors. [Séance du 16 février 1897]

Date

-

Cote

1C/700761

15

Règlementation de l'exercice de la profession de syndic et de liquidateur judiciaire

Date

-

Cote

1C/700766

16

Projet de loi sur le contrat d'assurance terrestre

Date

-

Cote

1C/700767

17

Questions soulevées par le Moratorium

Date

-

Cote

1C/700768

18

Régime douanier des tissus de coton dans l'afrique occidentale Française

Date

-

Cote

1C/700860

19

Arrêt de la navigation intérieure les dimanches et jours fériés. Rapport de M. Louis Pradel, trésorier. [Séance du 28 mars 1912]

Date

-

Cote

1C/700861

20

Règlementation du travail des employés

Date

-

Cote

1C/700862

21

Etude des travaux d'aménagement du Rhône ensuite du concours ouvert par l'office des transports des Chambres de Commerce du Sud-Est

Date

-

Cote

1C/700863

22

Réception de M. de Lanessan, Gouverneur Général de l'Indo-Chine

Date

-

Cote

1C/700864

23

Réception de M. A. Rousseau Gouverneur Général de l'Indo-Chine [16 février 1895]. Discours de M. Auguste Isaac et de M. Ulysse Pila. Réponse de M. A. Rousseau

Date

-

Cote

1C/700865

24

Mesures à prendre contre la pollution et en vue de la conservation des eaux. Etude du projet de loi

Date

-

Cote

1C/700866

25

Salaire minimum pour les travailleurs à domicile dans l'industrie du ruban et de la soierie

Date

-

Cote

1C/700867

26

Création d'Ecoles hôtelières ou de cours spéciaux

Date

-

Cote

1C/700868

27

Mission commerciale au Congo Français [Mai à Novembre 1891]

Date

-

Cote

1C/700869

28

Commerce de la France avec la Chine. Délibération prise sur le rapport de M. Rondet, délégué de la Chambre. [Séance du 12 janvier 1860]

Date

-

Cote

1C/700871

29

Réception offerte à l'occasion du VIIè Congrès Juridique international de l'aviation, le 2 octobre 1925

Date

-

Cote

1C/700872

30

Diminution du tarif de conditionnement des soies. [Séance du 13 avril 1881]

Date

-

Cote

1C/700873

31

La colonisation en Indo-Chine. Reception de M. P. Beau, Gouverneur Général de l'Indo-Chine le 28 octobre 1905

Date

-

Cote

1C/700874

32

Les travaux d'amélioration du Rhône. Chemin de fer d'Arles à St. Louis. [Séance du 21 juin 1883.]

Date

-

Cote

1C/700875

33

Réception offerte par la chambre de Commerce de lyon, en l'honneur de la délégation parlementaire polonaise le 12 mars 1927

Date

-

Cote

1C/700876

34

Réception offerte par la Chambre de Commerce de Lyon à M. Bokanouski, Ministre du travail et de l'industrie le 7 mars 1927

Date

-

Cote

1C/700877

35

Organisation de l'apprentissage des ouvriers d'Art pour la soierie

Date

-

Cote

1C/700878

36

Réouverture de la gare d'eau de Perrache

Date

-

Cote

1C/700879

37

Extrait des registres des délibérations de la Chambre de Commerce de Lyon. [Du 6 mai 1853, sur le chemin de fer de Lyon à Genève]

Date

-

Cote

1C/700952

38

Proposition de loi sur la coopération

Date

-

Cote

1C/700985

39

Législation des chutes d'eau

Date

-

Cote

1C/700986

40

Obligation de la lettre d'avis de l'arrivée des marchandises

Date

-

Cote

1C/700987

41

Projet de loi portant révision du tarif général des douanes

Date

-

Cote

1C/700988

42

Election des Juges Consulaires et des Membres des Chambres de Commerce. [Modification de la loi du 8 septemre 1883]

Date

-

Cote

1C/700989

43

Payement des effets de Commerce échéant la veille ou le lendemain des fêtes légales

Date

-

Cote

1C/700990

44

Projet d'impôt sur le revenu

Date

-

Cote

1C/700991

45

Projet de loi établissant un impot annuel sur le capital

Date

-

Cote

1C/700992

46

Projet de loi sur la redevance des mines

Date

-

Cote

1C/700993

47

Projet de création d'une marque facultative au tannage exclusif à l'écorce de chêne. [Séance du 29 janvier 1914]

Date

-

Cote

1C/700994

48

Projet d'impôts sur les bénéfices commerciaux et industriels en remplacement de la contribution des patentes et sur les salaires. [Complément de l'impôt sur le revenu]

Date

-

Cote

1C/700995

49

Législation des chutes d'eau sur les cours d'eau non navigables

Date

-

Cote

1C/700996

50

Le moratorium et la reprise des affaires. [Séance du 19 août 1915]

Date

-

Cote

1C/700997

51

Législation des brevets d'Invention. [Séance du 4 mai 1916]

Date

-

Cote

1C/700998

52

Prorogation de l'encaissement des effets de commerce échéant le 2 janvier

Date

-

Cote

1C/700999

53

Tarif spécial P.V. N° 7. Prix fermes d'importation pour les charbons

Date

-

Cote

1C/701000

54

Réduction des impôts frappant le caoutchouc dans l'Oubangui. Chari et création d'un poste de douane à Bangui

Date

-

Cote

1C/701001

55

Régime des zones franches du pays de Gex et de la Haute-Savoie. Projet de loi tendant à l'extention de leurs privilèges industriels

Date

-

Cote

1C/701002

56

Expertises médicales dans les accidents du travail

Date

-

Cote

1C/701003

57

Usurpation de la Qualification de Français

Date

-

Cote

1C/701004

58

Consortiums entre industriels. Voeu émis par la Chambre de Commerce. [Séance du 25 avril 1918]

Date

-

Cote

1C/701005

59

Les zones franches

Date

-

Cote

1C/701006

60

Régime de l'alcool

Date

-

Cote

1C/701007

61

Influence de l'Etat de Guerre sur les contrats en marchandises

Date

-

Cote

1C/701008

62

Notes sur la Turquie, le Caucase, la Perse et le Turkestan

Date

-

Cote

1C/701009

63

Rachat de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest

Date

-

Cote

1C/701010

64

Réduction du droit de douane sur les blés

Date

-

Cote

1C/701011

65

Nécessité de l'expansion du commerce français d'exportation

Date

-

Cote

1C/701012

66

Législation de la vente et du nantissement des fonds de commerce. [Proposition de Loi Cordelet]

Date

-

Cote

1C/701013

67

Projet de révision de la loi sur les brevets d'invention

Date

-

Cote

1C/701014

68

Projet d'impôt sur les bénéfices commerciaux et industriels en remplacement de la contribution des patentes et sur les salaires

Date

-

Cote

1C/701015

69

Renouvellement du privilège de la Banque de France

Date

-

Cote

1C/701016

70

Garantie de la propriété commerciale. [Proposition de loi Georges Berry]

Date

-

Cote

1C/701017

71

Restriction du droit d'émission des valeurs mobilières

Date

-

Cote

1C/701018

72

Règlementation des colis postaux contre remboursement

Date

-

Cote

1C/701019

73

Règlement de la liquidation amiable

Date

-

Cote

1C/701020

74

Extension de la compétence des juges de Paix

Date

-

Cote

1C/701024

75

Extrait des registres des délibérations de la Chambre de Commerce de Lyon. [Du 6 mai 1853, sur le chemin de fer de Lyon à Genève]

Date

-

Cote

1C/701409

76

Nouveau montage de métiers pour la fabrication des étoffes de soie d'après le système de François Gonnard

Date

-

Cote

1C/701529

77

Rapport, projet de statuts et délibération pour l'établissement à lyon, d'une caisse de secours et de retraites pour les ouvriers et employés des deux sexes, de la fabrique d'étoffe de soie

Date

-

Cote

1C/701986

78

Projet d'une école de Commerce à lyon. Rapport et délibération. Séance du 21 juin 1870

Date

-

Cote

1C/702056

79

Projet d'une école de commerce à lyon. Rapport et délibération. Séance du 21 juin 1870

Date

-

Cote

1C/702057

80

Lyon dimension Europe

Date

-

Cote

1C/702962