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4 résultats

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  • 1

    Procédure de 2005 (contrat 2005-2010).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2928W/73

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Dossiers de suivi par établissement ou institution.
    • Le Transbordeur. Délégation de service public.
    • Choix du délégataire.
    • Procédure de 2005 (contrat 2005-2010).

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 2

    Contentieux lié à la procédure (Ville de Lyon et société Transgestion).

    Date

    2010

    Cote

    2928W/75

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Dossiers de suivi par établissement ou institution.
    • Le Transbordeur. Délégation de service public.
    • Choix du délégataire.
    • Contentieux lié à la procédure (Ville de Lyon et société...

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 3

    Gestion par le délégataire.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2928W/76

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Dossiers de suivi par établissement ou institution.
    • Le Transbordeur. Délégation de service public.
    • Gestion par le délégataire.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 4

    Procédure de 2010 (contrat 2010-2015).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2928W/74

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Dossiers de suivi par établissement ou institution.
    • Le Transbordeur. Délégation de service public.
    • Choix du délégataire.
    • Procédure de 2010 (contrat 2010-2015).

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.