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70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Caisse départementale de retraites. Règlement. Personnel en fonctions avant le 1er janvier 1913
Cote
1C/300126
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement. Personnel...
2

Caisse départementale de retraites. Règlement applicable au personnel en fonction depuis le 1er janvier 1913
Cote
1C/300127
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement applicable...
3

Caisse départementale de retraites. Règlement
Cote
1C/300128
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement
4

Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]
Cote
1C/300133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement de l'architecture départementale [29 juin...
5

Personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux. Règlement de retraites applicable au personnel en fonctions à partir du mois de décembre 1921
Cote
1C/300157
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services départementaux et...
6

Personnel des services préfectoraux et départementaux. Arrêtés réglementaires
Cote
1C/300159
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel des services préfectoraux et départementaux....
7

Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique. Arrêtés règlementaires
Cote
1C/300285
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique....
8

Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant la police intérieure du Parc
Cote
1C/300286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant...
9

Réforme des lois d'assistance
Cote
1C/300852
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réforme des lois d'assistance
10

Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires concernant le personnel du Parc
Cote
1C/301630
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires...
11

Services de la Préfecture
Cote
1C/301643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Services de la Préfecture
12

Tableaux schématiques des attributions [1961]
Cote
1C/301648
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Tableaux schématiques des attributions [1961]
13

Personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux. Règlement de retraites. Personnel en fonctions à partir du mois de décembre 1921
Cote
1C/301863
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services départementaux et...
14

Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions et majorations. Plafond des ressources
Cote
1C/301888
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions...
15

Instruction préfectorale sur les services d'architecture et de comptabilité, du 19 juillet 1901
Cote
1C/301917
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Instruction préfectorale sur les services d'architecture...
16

Election des députés [6 mai 1906]. Lois, décrets et instructions à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302378
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Election des députés [6 mai 1906]. Lois, décrets et...
17

Règlement général sur les chemins ruraux
Cote
1C/302380
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement général sur les chemins ruraux
18

Attribution des divisions et services [vers 1958]
Cote
1C/302429
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Attribution des divisions et services [vers 1958]
19

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836
Cote
1C/302531
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
20

Tableaux schématiques des attributions [1961]
Cote
1C/302548
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tableaux schématiques des attributions [1961]