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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Caisse départementale de retraites. Règlement. Personnel en fonctions avant le 1er janvier 1913
Cote
1C/300126
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement. Personnel...
2

Caisse départementale de retraites. Règlement applicable au personnel en fonction depuis le 1er janvier 1913
Cote
1C/300127
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement applicable...
3

Caisse départementale de retraites. Règlement
Cote
1C/300128
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement
4

Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]
Cote
1C/300133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement de l'architecture départementale [29 juin...
5

Personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux. Règlement de retraites applicable au personnel en fonctions à partir du mois de décembre 1921
Cote
1C/300157
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services départementaux et...
6

Personnel des services préfectoraux et départementaux. Arrêtés réglementaires
Cote
1C/300159
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel des services préfectoraux et départementaux....
7

Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique. Arrêtés règlementaires
Cote
1C/300285
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique....
8

Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant la police intérieure du Parc
Cote
1C/300286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant...
9

Réforme des lois d'assistance
Cote
1C/300852
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réforme des lois d'assistance
10

Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires concernant le personnel du Parc
Cote
1C/301630
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires...
11

Services de la Préfecture
Cote
1C/301643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Services de la Préfecture
12

Tableaux schématiques des attributions [1961]
Cote
1C/301648
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Tableaux schématiques des attributions [1961]
13

Personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux. Règlement de retraites. Personnel en fonctions à partir du mois de décembre 1921
Cote
1C/301863
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services départementaux et...
14

Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions et majorations. Plafond des ressources
Cote
1C/301888
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions...
15

Instruction préfectorale sur les services d'architecture et de comptabilité, du 19 juillet 1901
Cote
1C/301917
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Instruction préfectorale sur les services d'architecture...
16

Election des députés [6 mai 1906]. Lois, décrets et instructions à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302378
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Election des députés [6 mai 1906]. Lois, décrets et...
17

Règlement général sur les chemins ruraux
Cote
1C/302380
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement général sur les chemins ruraux
18

Attribution des divisions et services [vers 1958]
Cote
1C/302429
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Attribution des divisions et services [vers 1958]
19

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836
Cote
1C/302531
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
20

Tableaux schématiques des attributions [1961]
Cote
1C/302548
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tableaux schématiques des attributions [1961]
21

Sociétés de secours mutuels. Statuts modèles conformes à la loi du 1er avril 1898. Instructions pour l'exécution de la loi du 1er avril 1898
Cote
1C/302714
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Sociétés de secours mutuels. Statuts modèles conformes...
22

Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de la session du Conseil général, le 15 juillet 1825
Cote
1C/302724
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de...
23

Préfecture régionale Rhône-Alpes. [Tableaux schématiques des attributions] [1969]
Cote
1C/303022
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Préfecture régionale Rhône-Alpes. [Tableaux schématiques...
24

Election des Représentants du Peuple à l'Assemblée Nationale, le 8 février 1871. Instructions déposées sur le bureau des assemblées électorales
Cote
1C/303042
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Election des Représentants du Peuple à l'Assemblée...
25

Caisse départementale de retraites. Règlements
Cote
1C/303069
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Caisse départementale de retraites. Règlements
26

Dénombrement de la population en 1881. Instruction pour les recenseurs. Décret
Cote
1C/303185
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Dénombrement de la population en 1881. Instruction...
27

Tableau régulateur indiquant : 1° le chiffre de la population de chaque commune, recensée en 1851 et rendue officielle par le décret du 10 mai 1852. 2° le nombre de conseillers municipaux à élir dans chaque commune, proportionnellement au chiffre de la population
Cote
1C/303191
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tableau régulateur indiquant : 1° le chiffre de la...
28

Election des députés, le 14 octobre 1877. Instructions à déposer sur le bureau de l'assemblée
Cote
1C/303252
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Election des députés, le 14 octobre 1877. Instructions...
29

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836
Cote
1C/303882
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
30

Règlement pour le service intérieur du dépôt de mendicité d'Albigny
Cote
1C/305281
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Règlement pour le service intérieur du dépôt de mendicité...
31

Recueil des arrêtés et réglements de police de la Ville de Lyon et de l'agglomération lyonnaise. Règlement sur la police des moeurs. [27 décembre 1878]
Cote
1C/305825
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Recueil des arrêtés et réglements de police de la Ville...
32

Police de l'agglomération lyonnaise. Prostitution. Arrêté réglementaire [31 décembre 1917]
Cote
1C/305826
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Police de l'agglomération lyonnaise. Prostitution....
33

Règlement sur la police des bateaux à vapeur dans le département du Rhône
Cote
1C/307784
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Règlement sur la police des bateaux à vapeur dans le...
34

Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire supplémentaire au titre de la législation sur les monuments historiques dans le département du Rhône. Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le Département du Rhône.
Cote
1C/502104
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire...
35

Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque générale suisse de crédit international, pour l'éxécution d'une rue nouvelle allant de la place des Terreaux à la place Bellecour. Rapport de M. le Sénateur chargé de l'administration du Rhône, au Conseil municipal. [1er octobre 1858]
Cote
1C/700464
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque...
36

Rapport de Monsieur le Conseiller d'Etat chargé de l'Administration du Département du Rhône sur la conversion des dettes actuelles de la Ville en un emprunt à longue échéance. [7 octobre 1853]
Cote
1C/700614
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport de Monsieur le Conseiller d'Etat chargé de...
37

Etude sur le projet de fusion des communes de St-Rambert-l'Ile-Barbe et Lyon
Cote
1C/701071
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Etude sur le projet de fusion des communes de St-Rambert-l'Ile-Barbe...
38

Statut général du personnel départemental
Cote
1C/701383
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Statut général du personnel départemental
39

Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre 1958]
Cote
1C/701459
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre...
40

Fusions et regroupements de communes Loi du 16 juillet 1971
Cote
1C/702711
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Fusions et regroupements de communes Loi du 16 juillet...