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1 608 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 31 juillet.
Cote
577W/1, 639WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 31 juillet.
2

Séance du 16 octobre.
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 16 octobre.
3

Séance du 20 novembre.
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 20 novembre.
4

Séance du 18 décembre.
Cote
577W/3, 639WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 18 décembre.
5

Séance du 26 décembre.
Cote
577W/3, 639WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 26 décembre.
6

Séance du 5 février.
Cote
577W/4, 639WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 5 février.
7

Séance du 29 janvier.
Cote
577W/4, 639WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 29 janvier.
8

Séance du 12 mars.
Cote
577W/5, 639WP/25 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 12 mars.
9

Séance du 16 avril.
Cote
577W/6, 639WP/24 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 16 avril.
10

Séance du 28 mai.
Cote
577W/7, 639WP/21 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 28 mai.
11

Séance du 9 juillet.
Cote
577W/8, 639WP/17 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 9 juillet.
12

Séances du 6 août.
Cote
577W/9, 639WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séances du 6 août.
13

Séance du 22 octobre.
Cote
577W/10, 639WP/18 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 22 octobre.
14

Séance du 19 novembre.
Cote
577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 19 novembre.
15

Séance du 28 janvier.
Cote
577W/12, 639WP/48 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 28 janvier.
16

Séance du 11 mars.
Cote
577W/13, 639WP/45 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 11 mars.
17

Séance du 29 avril.
Cote
577W/14, 639WP/47 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 29 avril.
18

Séance du 15 avril.
Cote
577W/14, 639WP/46 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 15 avril.
19

Séances de mars à mai.
Cote
1919W/1, 1919WP/1-1919WP/3 (Ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1989.
  • Séances de mars à mai.
20

Séances de juin à septembre.
Cote
1919W/2, 1919WP/4-1919WP/5 (Ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1989.
  • Séances de juin à septembre.