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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.
Cote
1I/1
 Date
1793-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Organisation administrative et financière : commissariat...
2

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.
Cote
1I/2/A
 Date
1806-1836
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Comptes de police municipale : commissaire général,...
3

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.
Cote
1I/2/B
 Date
1837-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Comptes de police municipale : commissaire général,...
4

Instructions, circulaires, décrets ministériels.
Cote
1I/3
 Date
1833-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Instructions, circulaires, décrets ministériels.
5

Instructions du secrétaire général de la police.
Cote
1I/4
 Date
1851-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Instructions du secrétaire général de la police.
6

1801-1832.
Cote
1I/5
 Date
1801-1832
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
  • 1801-1832.
7

1800-1837.
Cote
1I/6
 Date
1800-1837
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
  • 1800-1837.
8

1838-1842.
Cote
1I/7
 Date
1838-1842
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
  • 1838-1842.
9

1806-1825.
Cote
1I/8
 Date
1806-1825
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
  • 1806-1825.
10

1798-1867.
Cote
1I/9
 Date
1798-1867
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1798-1867.
11

1806-1813.
Cote
1I/10
 Date
1806-1813
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1806-1813.
12

1817-1826.
Cote
1I/11
 Date
1817-1826
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1817-1826.
13

1823-1830
Cote
1I/12
 Date
1823-1830
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1823-1830
14

Tables alphabétiques et chronologiques.
Cote
1I/13
 Date
1800-1842
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • Tables alphabétiques et chronologiques.
15

Pétitions et autorisations.
Cote
1I/14
 Date
1806-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Pétitions et autorisations.
16

1806-1816.
Cote
1I/15
 Date
1806-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Ordres et autorisations.
  • 1806-1816.
17

1809-1818.
Cote
1I/16
 Date
1809-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Ordres et autorisations.
  • 1809-1818.
18

1819-1822.
Cote
1I/17
 Date
1819-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Ordres et autorisations.
  • 1819-1822.
19

An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).
Cote
1I/18
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau de police municipale.
  • An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).
20

An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).
Cote
1I/18/BIS
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau de police municipale.
  • An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).
21

An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).
Cote
1I/19
 Date
1795-1796, An IV-An V
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
  • An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).
22

An IV - An V (11 janvier-11 septembre 1796).
Cote
1I/20
 Date
1796, An IV-An V
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
  • An IV - An V (11 janvier-11 septembre 1796).
23

An V (20 octobre 1796-6 mars 1797).
Cote
1I/21
 Date
1796-1797, An V
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau central.
  • An V (20 octobre 1796-6 mars 1797).
24

An V (7 mars-23 juillet 1797).
Cote
1I/22
 Date
1797, An V
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau central.
  • An V (7 mars-23 juillet 1797).
25

An V - An VI (23 juillet-22 décembre 1797).
Cote
1I/23
 Date
1797, An V-An VI
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau central.
  • An V - An VI (23 juillet-22 décembre 1797).
26

An VI (23 décembre 1797-17 juin 1798).
Cote
1I/24
 Date
1798, An VI
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau central.
  • An VI (23 décembre 1797-17 juin 1798).
27

Police de sûreté, An VI - An VII (12 septembre 1798-11 février 1799).
Cote
1I/25
 Date
1798-1799, An VI-An VII
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau central.
  • Police de sûreté, An VI - An VII (12 septembre 1798-11...
28

An VII - An IX (23 décembre 1798-6 août 1801).
Cote
1I/26
 Date
1798-1801, An VII-An IX
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau central.
  • An VII - An IX (23 décembre 1798-6 août 1801).
29

An VII - An VIII (6 février 1799-4 juin 1800).
Cote
1I/27
 Date
1799-1800, An VII-An VIII
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau central.
  • An VII - An VIII (6 février 1799-4 juin 1800).
30

Copie de lettres du bureau central, puis du commissariat général, police de sûreté, An VII - An VIII (11 février 1799-4 juin 1800).
Cote
1I/28
 Date
1799-1800, An VII-An VIII
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau central, puis du commissariat...
31

An V - An VI (20 avril 1797-15 septembre 1798).
Cote
1I/29
 Date
1797-1798, An V-An VI
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
  • An V - An VI (20 avril 1797-15 septembre 1798).
32

An V - VI (18 août 1798-20 janvier 1799).
Cote
1I/30
 Date
1798-1799, An V-An VI
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
  • An V - VI (18 août 1798-20 janvier 1799).
33

An VII (22 janvier-31 mai 1799).
Cote
1I/31
 Date
1799, An VI
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
  • An VII (22 janvier-31 mai 1799).
34

An VIII (23 décembre 1799-4 juillet 1800).
Cote
1I/32
 Date
1799-1800, An VIII
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
  • An VIII (23 décembre 1799-4 juillet 1800).
35

Copie de lettres du commissariat général (police de sûreté) An VIII - XI (4 juin 1800-6 avril 1803).
Cote
1I/33
 Date
1800-1803, An VIII-An XI
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissariat général (police de...
36

An VIII-1806 (26 août 1800-31 décembre 1806).
Cote
1I/34
 Date
1800-1806, An VIII-1806
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
  • An VIII-1806 (26 août 1800-31 décembre 1806).
37

Police de sûreté An XI- 1806 (6 avril 1803-6 août 1806).
Cote
1I/35
 Date
1803-1806, An XI-1806
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
  • Police de sûreté An XI- 1806 (6 avril 1803-6 août 1806).
38

(10 décembre 1804-8 mars 1806).
Cote
1I/36
 Date
1804-1806
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
  • (10 décembre 1804-8 mars 1806).
39

Police de sûreté (8 août 1806-30 novembre 1807).
Cote
1I/37
 Date
1806-1807
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
  • Police de sûreté (8 août 1806-30 novembre 1807).
40

Police de sûreté (1er décembre 1807- 6 avril 1809).
Cote
1I/38
 Date
1807-1809
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
  • Police de sûreté (1er décembre 1807- 6 avril 1809).