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Résultats de la recherche

  • 1

    Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.

    Date

    1793-1870

    Cote

    1I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Organisation administrative et financière : commissariat...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 2

    Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

    Date

    1806-1836

    Cote

    1I/2/A

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Comptes de police municipale : commissaire général,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 3

    Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

    Date

    1837-1870

    Cote

    1I/2/B

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Comptes de police municipale : commissaire général,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4

    Instructions, circulaires, décrets ministériels.

    Date

    1833-1870

    Cote

    1I/3

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Instructions, circulaires, décrets ministériels.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5

    Instructions du secrétaire général de la police.

    Date

    1851-1870

    Cote

    1I/4

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Instructions du secrétaire général de la police.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6

    1801-1832.

    Date

    1801-1832

    Cote

    1I/5

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1801-1832.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7

    1800-1837.

    Date

    1800-1837

    Cote

    1I/6

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1800-1837.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8

    1838-1842.

    Date

    1838-1842

    Cote

    1I/7

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1838-1842.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    1806-1825.

    Date

    1806-1825

    Cote

    1I/8

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1806-1825.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    1798-1867.

    Date

    1798-1867

    Cote

    1I/9

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1798-1867.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11

    1806-1813.

    Date

    1806-1813

    Cote

    1I/10

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1806-1813.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12

    1817-1826.

    Date

    1817-1826

    Cote

    1I/11

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1817-1826.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13

    1823-1830

    Date

    1823-1830

    Cote

    1I/12

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1823-1830

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14

    Tables alphabétiques et chronologiques.

    Date

    1800-1842

    Cote

    1I/13

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • Tables alphabétiques et chronologiques.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15

    Pétitions et autorisations.

    Date

    1806-1809

    Cote

    1I/14

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Pétitions et autorisations.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16

    1806-1816.

    Date

    1806-1816

    Cote

    1I/15

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Ordres et autorisations.
    • 1806-1816.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17

    1809-1818.

    Date

    1809-1818

    Cote

    1I/16

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Ordres et autorisations.
    • 1809-1818.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18

    1819-1822.

    Date

    1819-1822

    Cote

    1I/17

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Ordres et autorisations.
    • 1819-1822.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    1I/18

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale.
    • An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20

    An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    1I/18/BIS

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale.
    • An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 21

    An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).

    Date

    1795-1796, An IV-An V

    Cote

    1I/19

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
    • An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 22

    An IV - An V (11 janvier-11 septembre 1796).

    Date

    1796, An IV-An V

    Cote

    1I/20

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
    • An IV - An V (11 janvier-11 septembre 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 23

    An V (20 octobre 1796-6 mars 1797).

    Date

    1796-1797, An V

    Cote

    1I/21

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An V (20 octobre 1796-6 mars 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 24

    An V (7 mars-23 juillet 1797).

    Date

    1797, An V

    Cote

    1I/22

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An V (7 mars-23 juillet 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 25

    An V - An VI (23 juillet-22 décembre 1797).

    Date

    1797, An V-An VI

    Cote

    1I/23

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An V - An VI (23 juillet-22 décembre 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 26

    An VI (23 décembre 1797-17 juin 1798).

    Date

    1798, An VI

    Cote

    1I/24

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An VI (23 décembre 1797-17 juin 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 27

    Police de sûreté, An VI - An VII (12 septembre 1798-11 février 1799).

    Date

    1798-1799, An VI-An VII

    Cote

    1I/25

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • Police de sûreté, An VI - An VII (12 septembre 1798-11...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 28

    An VII - An IX (23 décembre 1798-6 août 1801).

    Date

    1798-1801, An VII-An IX

    Cote

    1I/26

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An VII - An IX (23 décembre 1798-6 août 1801).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 29

    An VII - An VIII (6 février 1799-4 juin 1800).

    Date

    1799-1800, An VII-An VIII

    Cote

    1I/27

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An VII - An VIII (6 février 1799-4 juin 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 30

    Copie de lettres du bureau central, puis du commissariat général, police de sûreté, An VII - An VIII (11 février 1799-4 juin 1800).

    Date

    1799-1800, An VII-An VIII

    Cote

    1I/28

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central, puis du commissariat...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 31

    An V - An VI (20 avril 1797-15 septembre 1798).

    Date

    1797-1798, An V-An VI

    Cote

    1I/29

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
    • An V - An VI (20 avril 1797-15 septembre 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 32

    An V - VI (18 août 1798-20 janvier 1799).

    Date

    1798-1799, An V-An VI

    Cote

    1I/30

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
    • An V - VI (18 août 1798-20 janvier 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 33

    An VII (22 janvier-31 mai 1799).

    Date

    1799, An VI

    Cote

    1I/31

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
    • An VII (22 janvier-31 mai 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 34

    An VIII (23 décembre 1799-4 juillet 1800).

    Date

    1799-1800, An VIII

    Cote

    1I/32

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
    • An VIII (23 décembre 1799-4 juillet 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 35

    Copie de lettres du commissariat général (police de sûreté) An VIII - XI (4 juin 1800-6 avril 1803).

    Date

    1800-1803, An VIII-An XI

    Cote

    1I/33

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général (police de...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 36

    An VIII-1806 (26 août 1800-31 décembre 1806).

    Date

    1800-1806, An VIII-1806

    Cote

    1I/34

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
    • An VIII-1806 (26 août 1800-31 décembre 1806).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 37

    Police de sûreté An XI- 1806 (6 avril 1803-6 août 1806).

    Date

    1803-1806, An XI-1806

    Cote

    1I/35

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
    • Police de sûreté An XI- 1806 (6 avril 1803-6 août 1806).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 38

    (10 décembre 1804-8 mars 1806).

    Date

    1804-1806

    Cote

    1I/36

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
    • (10 décembre 1804-8 mars 1806).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 39

    Police de sûreté (8 août 1806-30 novembre 1807).

    Date

    1806-1807

    Cote

    1I/37

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
    • Police de sûreté (8 août 1806-30 novembre 1807).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 40

    Police de sûreté (1er décembre 1807- 6 avril 1809).

    Date

    1807-1809

    Cote

    1I/38

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
    • Police de sûreté (1er décembre 1807- 6 avril 1809).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D