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  • 1

    ABRIAL Louis.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/1, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • ABRIAL Louis.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 2

    AMIC Léon Charles.

    Date

    1912

    Cote

    1421W/2, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • AMIC Léon Charles.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 3

    AMIOT Elie Léon.

    Date

    1912

    Cote

    1421W/3, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • AMIOT Elie Léon.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 4

    ARMAND Marius.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/4, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • ARMAND Marius.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 5

    BALLAY Antoine.

    Date

    1912

    Cote

    1421W/5, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BALLAY Antoine.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 6

    BAYON Louis Joseph.

    Date

    1912

    Cote

    1421W/6, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BAYON Louis Joseph.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 7

    BERTHILLER Benoît.

    Date

    1912-1913

    Cote

    1421W/7, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BERTHILLER Benoît.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 8

    BOMPAS Marguerite, épouse LAFFOND.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/8, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BOMPAS Marguerite, épouse LAFFOND.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 9

    BON Gustave.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/9, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BON Gustave.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 10

    BONICHON Jean Louis.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/10, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BONICHON Jean Louis.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 11

    BONVALLET Pierre.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/11, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BONVALLET Pierre.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 12

    BOSSE Valentin.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/12, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BOSSE Valentin.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 13

    BOURLY François.

    Date

    1914

    Cote

    1421W/13, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BOURLY François.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 14

    BURNIER-DECHON Léon Séraphin

    Date

    1913

    Cote

    1421W/14, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • BURNIER-DECHON Léon Séraphin

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 15

    CHAMPIN Jean.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/15, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • CHAMPIN Jean.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 16

    COLLET Marc Henri.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/16, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • COLLET Marc Henri.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 17

    COMMANDEUR Antoine.

    Date

    1913

    Cote

    1421W/17, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • COMMANDEUR Antoine.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 18

    COPPAZ Paul.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/18, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • COPPAZ Paul.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 19

    CORTET Louis Antoine.

    Date

    1912

    Cote

    1421W/19, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • CORTET Louis Antoine.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 20

    DELEAGE Marius.

    Date

    1914

    Cote

    1421W/20, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DELEAGE Marius.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 21

    DELORME André.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/21, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DELORME André.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 22

    DEMEURE Emile.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/22, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DEMEURE Emile.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 23

    DESJACQUOT Henri Charles.

    Date

    1912

    Cote

    1421W/23, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DESJACQUOT Henri Charles.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 24

    DESJARDINS Léonce.

    Date

    1911

    Cote

    1421W/24, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DESJARDINS Léonce.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 25

    DEVERNOIS Antoine Auguste Alexandre.

    Date

    1913-1915

    Cote

    1421W/25, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DEVERNOIS Antoine Auguste Alexandre.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 26

    DIDIER Alexandre.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/26, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DIDIER Alexandre.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 27

    DIJOUD Eugène.

    Date

    1913

    Cote

    1421W/27, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DIJOUD Eugène.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 28

    DUFFAUD François.

    Date

    1914

    Cote

    1421W/28, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DUFFAUD François.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 29

    DURAND François Louis Philippe.

    Date

    1911-1914

    Cote

    1421W/29, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • DURAND François Louis Philippe.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 30

    ECHALIER Marius.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/30, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • ECHALIER Marius.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 31

    FABRE André.

    Date

    1913

    Cote

    1421W/31, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FABRE André.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 32

    FAIVRE Joseph.

    Date

    1913

    Cote

    1421W/32, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FAIVRE Joseph.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 33

    FARACE Joseph Sauveur.

    Date

    1910-1912

    Cote

    1421W/33, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FARACE Joseph Sauveur.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 34

    FARDEL Jean-Louis.

    Date

    1913

    Cote

    1421W/34, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FARDEL Jean-Louis.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 35

    FARRAT Jean-Baptiste.

    Date

    1913

    Cote

    1421W/35, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FARRAT Jean-Baptiste.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 36

    FAURE Auguste Antoine.

    Date

    1914

    Cote

    1421W/36, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FAURE Auguste Antoine.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 37

    FELIX Paul Julien.

    Date

    1914

    Cote

    1421W/37, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FELIX Paul Julien.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 38

    FEYS Alexandre Paul.

    Date

    1901

    Cote

    1421W/38, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FEYS Alexandre Paul.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 39

    FOURNET Antoine.

    Date

    1915

    Cote

    1421W/39, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FOURNET Antoine.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.

  • 40

    FRADELLE Joseph.

    Date

    1914

    Cote

    1421W/40, 1421WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative. Réhabilitation après condamnation.

    • FRADELLE Joseph.

    Producteur :

    Au moment de son retraitement, ce versement était identifié comme provenant du Service chargé de l'état civil. Mais cela ne coïncidait pas avec la réalité administrative. La compétence était en fait exercée par le service des Affaires diverses du 2e Bureau (source : annuaires Henri 1899-1909). Pour des raisons d'intelligibilité, le terme de Police administrative lui a été préféré, en digne héritière et sans pour autant créer d'anachronisme.