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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Résumé de plaidoirie pour M. Louis Brunier, appelant, contre le syndic de la faillite Joanny Brunier, intimé, en présence des cohéritiers, aussi intimés. [vers 1865]
Cote
1C/701227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour M. Louis Brunier, appelant,...
2

Courtes observations et pièces à l'appui pour M. Olinto Ferri
Cote
1C/701534
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Courtes observations et pièces à l'appui pour M. Olinto...
3

Note pour la ville de lyon, intimée et demanderesse, contre la Banque Générale Suisse appelante et défenderesse
Cote
1C/700539
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour la ville de lyon, intimée et demanderesse,...
4

Résumé de plaidoirie pour M. M. Fortoul et Goyon, appelants, contre Consorts Protat et autres, intimés
Cote
1C/701226
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour M. M. Fortoul et Goyon, appelants,...
5

Précis et observations pour les Dlles Jacquemet et M. Louis Page, appelants, contre M. Joseph Jacquemet éxécuteur testamentaire de Melle Portallier, intimé, l'hospice de Meximieux, la fabrique de l'église de Méximieux et le bureau de bienfaisance intimés, et la Commune de Méximieux intimée
Cote
1C/701248
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Précis et observations pour les Dlles Jacquemet et...