Décret du 5 août 1791.
Date
1792
Cote
1II/240/1
-
Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
- Décret du 5 août 1791.
Producteur :
Producteurs multiples.
1792
1II/240/1
Producteurs multiples.
1791
1II/360/1
Producteurs multiples.