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211 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Séances des 19 janvier, 16 février et 16 mars 1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2647W/1

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1987.
    • Séances des 19 janvier, 16 février et 16 mars 1987.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 2

    Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2647W/2

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1987.
    • Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 3

    Séance du 21 septembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2647W/3

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1987.
    • Séance du 21 septembre 1987.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 4

    Séances des 26 octobre et 7 décembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2647W/4

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1987.
    • Séances des 26 octobre et 7 décembre 1987.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 5

    Séances des 25 janvier et 7 mars 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2647W/5

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1988.
    • Séances des 25 janvier et 7 mars 1988.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 6

    Séance du 16 mai 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2647W/6

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1988.
    • Séance du 16 mai 1988.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 7

    Séance du 20 juin 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2647W/7

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1988.
    • Séance du 20 juin 1988.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 8

    Séance du 19 septembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    2647W/8

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1988.
    • Séance du 19 septembre 1988

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 9

    Séances des 24 octobre et 12 décembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    2647W/9

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1988.
    • Séances des 24 octobre et 12 décembre 1988

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 10

    Conseils municipaux de 1989. Séances des 23 janvier et 13 février 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2647W/10

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1989. Séances des 23 janvier...

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 11

    Séance du 18 janvier 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2647W/11

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 18 janvier 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 12

    Séance du 18 janvier 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/12

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 18 janvier 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 13

    Séance du 22 février 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/13

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 22 février 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 14

    Séance du 22 mars 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/14

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 22 mars 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 15

    Séance du 22 mars 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/15

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 22 mars 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 16

    Séance du 26 avril 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/16

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 26 avril 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 17

    Séance du 26 avril 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/17

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 26 avril 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 18

    Séance du 31 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/18

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 31 mai 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 19

    Séance du 31 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/19

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 31 mai 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 20

    Séance du 31 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/20

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 31 mai 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 21

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/21

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 22

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/22

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 23

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/23

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 24

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/24

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 25

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/25

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 26

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/26

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 27

    Séance du 20 septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/27

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 20 septembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 28

    Séance du 20 septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/28

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 20 septembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 29

    Séance du 20 septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/29

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 20 septembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 30

    Séance du 20 septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/30

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 20 septembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 31

    Séance du 20 septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/31

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 20 septembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 32

    Séance du 18 octobre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/32

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 18 octobre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 33

    Séance du 22 novembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/33

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 22 novembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 34

    Séance du 22 novembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/34

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 22 novembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 35

    Séance du 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/35

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 13 décembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 36

    Séance du 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/36

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 13 décembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 37

    Séance du 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/37

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 13 décembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 38

    Séance du 17 janvier 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2647W/38

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 17 janvier 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 39

    Séance du 17 janvier 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/39

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 17 janvier 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 40

    Séance du 14 février 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/40

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 14 février 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées