Filtrer les résultats
Multimédias
  • 334
  • 24
Nom de l'inventaire
  • 144
  • 125
  • 45
  • 18
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 222
  • 125
  • 125
  • 2
  • 1
Afficher plus
Fonctions
  • 220
  • 5
  • 5
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 358
  • 125
  • 125
  • 31
  • 5
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 6
  • 10
  • 13
  • 65
  • 34
  • 71
  • 195

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Huitième volume.

530 medias

Cote
1W/51, 1 WP 51 (Ancienne cote)
Date
1780
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Inventaire général en 22 volumes.
  • Huitième volume.
2
Dix-huitième volume.

332 medias

Cote
1W/61, 1 WP 61 (Ancienne cote)
Date
1780
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Inventaire général en 22 volumes.
  • Dix-huitième volume.
3
Septième volume.

510 medias

Cote
1W/50, 1 WP 50 (Ancienne cote)
Date
1780
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Inventaire général en 22 volumes.
  • Septième volume.
4
Cote
257II/158
Date
1863-1876
Lieu - Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Biens et domaines.
  • Tous biens et domaines.
  • Église de Misérieux.
5
Cote
2715W/39
Date
2007
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 23 octobre 2007.
6
Cote
2715W/45
Date
2007
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 17Décembre 2007.
7
Cote
2924W/43
Date
2009
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2009.
  • Séance du 14 septembre 2009.
  • Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).
8
Cote
2924W/104
Date
2012
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 avril 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).
9
Cote
1W/87, 1 WP 67 (Ancienne cote)
Date
1857-1870
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Période 1790-1945.
  • Classement et inventaires.
  • Inventaires des archives anciennes
  • Répertoire alphabétique manuscrit de l'inventaire de...
10
Cote
1W/32
Date
1746-1782
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Mise au net de l'inventaire des privilèges de la conservation...
11
Cote
2715W/30
Date
2007
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 14 mai 2007.
12
Cote
1W/73
Date
1842-1939
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Période 1790-1945.
  • Conservation et restauration.
13
Cote
2924W/58
Date
2010
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 17 mai 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).
14
Cote
1W/113
Date
1960-1986
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Documents d'Henri Hours, archiviste (1959-1988).
  • Rapports de l'archiviste sur les projets de développement.
15
Cote
2928W/8
Date
2012
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • Janvier à juillet 2012.
16
Cote
1W/23
Date
1746-1782
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Brouillards d'inventaires classés par ordre alphabétique...
  • A-F : amortissements et francs-fiefs, archevêques et...
17
Cote
2924W/118
Date
2012
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
18
Cote
2226W/7, 2226WP/11 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 6 juin.
19
Cote
577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 19 novembre.
20
Cote
2715W/5
Date
2006
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 13 mars 2006.
21
Cote
1W/18, 1 WP 26 (Ancienne cote)
Date
1738-1745
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Jean Benoît (1730-1745).
  • Inventaire raisonné et chronologique des Douanes de...
22
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
Date
1933
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 16 octobre.
23
Quinzième volume.

557 medias

Cote
1W/58, 1 WP 58 (Ancienne cote)
Date
1780
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Inventaire général en 22 volumes.
  • Quinzième volume.
24
Cote
2924W/45
Date
2009
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2009.
  • Séance du 14 septembre 2009.
  • Dossier de séance (délibérations n°1705 à 1741 sauf...
25
Cote
1W/20
Date
1746-1782
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Répertoire par ordre des matières contenues dans les...
26
Cote
2924W/94
Date
2011
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 7 novembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf...
27
Cote
1W/35, 1 WP 21 (Ancienne cote)
Date
1746-1782
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Récolement des archives en 2 volumes : 1er vol., fol....
28
Cote
577W/12, 639WP/48 (Ancienne cote)
Date
1935
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 28 janvier.
29
Cote
1W/10
Date
1748
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Délibération consulaire autorisant de mettre des documents...
30
Cote
2924W/130
Date
2013
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
31
Cote
1W/41, 1 WP 17 (Ancienne cote)
Date
1749
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Inventaire sommaire des titres et papiers qui sont...
32
Cote
1W/42, 1 WP 18 (Ancienne cote)
Date
1749
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Inventaire sommaire des titres et papiers qui sont...
33
Cote
1W/83
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Période 1790-1945.
  • Classement et inventaires.
  • Organisation et divers états.
  • Liste des sceaux originaux conservés au Musée des Beaux-Arts...
34
Cote
2715W/23
Date
2006
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 11Décembre 2006.
35
Cote
2924W/106
Date
2012
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 14 mai 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).
36
Cote
1W/102, 1WP/3 (Ancienne cote)
Date
1910
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Période 1790-1945.
  • Classement et inventaires.
  • Inventaires des archives modernes
  • Inventaire de la série O (Voirie - rues : titres et...
  • Inventaire par ordre alphabétique des noms de rues...
37
Cote
2924W/3
Date
2008
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 18 février 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°8731 à 8769 sauf...
38
Cote
2226W/10, 2226WP/16-2226WP/17 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séances d'octobre et novembre.
39
Cinquième volume.

485 medias

Cote
1W/48, 1 WP 48 (Ancienne cote)
Date
1780
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Inventaire général en 22 volumes.
  • Cinquième volume.
40
Cote
2924W/128
Date
2013
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
41
Cote
2924W/1
Date
2008
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 14 janvier 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°8612 à 8663 sauf...
42
Cote
2715W/11
Date
2006
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 19 juin 2006.
43
Cote
1W/6
Date
1552-1791
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Enregistrement chronologique des communications administratives...
44
Cote
2924W/17
Date
2008
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 15 septembre 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°604 à 654 sauf n°615,...
45
Cote
1W/121
Date
1971-1986
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Documents d'Henri Hours, archiviste (1959-1988).
  • Action scientifique et culturelle.
46
Cote
1W/123
Date
1500-1600
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Défets de reliure.
  • Couvertures en parchemin souple et en cuir arrachées...
47
Cote
2924W/59
Date
2010
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 17 mai 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2429 à 2474 sauf...
48
Cote
2924W/142
Date
2013
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...
49
Cote
2924W/69
Date
2010
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 15 novembre 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).
50
Cote
1W/85, 1 WP 69 (Ancienne cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Période 1790-1945.
  • Classement et inventaires.
  • Organisation et divers états.
  • Inventaire des archives de la Ville de Lyon : livres...
51
Cote
2226W/11, 2226WP/18 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 16 décembre.
  • Délibérations n° 1081 à 1140.
52
Cote
1W/14, 1 WP 12 (Ancienne cote)
Date
1606
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 17e siècle.
  • Inventaire général des papiers étant dans la première...
53
Cote
2924W/89
Date
2011
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 septembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).
54
Cote
2924W/109
Date
2012
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 juillet 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).
55
Cote
2924W/85
Date
2011
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 4 juillet 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).
56
Cote
1W/107, 1 WP 81 (Ancienne cote)
Date
1855
Lieu - Type de document
catalogue
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Période 1790-1945.
  • Classement et inventaires.
  • Catalogues de la bibliothèque des archives.
  • Catalogue de la bibliothèque administrative et historique...
57
Cote
1W/100, 1WP/1 (Ancienne cote)
Date
1910
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Période 1790-1945.
  • Classement et inventaires.
  • Inventaires des archives modernes
  • Inventaire de la série O (Voirie - rues : titres et...
  • Inventaire par ordre alphabétique des noms de rues...
58
Cote
2924W/83
Date
2011
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 4 juillet 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3517 à 3550).
59
Cote
2924W/53
Date
2010
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 18 janvier 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2106 à 2152, sauf...
60
Cote
1W/2
Date
1599-1787
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Remise de documents aux Archives de la Ville : procès-verbaux.
61
Cote
577W/8, 639WP/17 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 9 juillet.
62
Cote
1W/108, 1 WP 82 (Ancienne cote)
Date
1900
Lieu - Type de document
catalogue
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Période 1790-1945.
  • Classement et inventaires.
  • Catalogues de la bibliothèque des archives.
  • Catalogue thématique de la bibliothèque des archives.
63
Cote
1W/17, 1 WP 29 (Ancienne cote)
Date
1738-1745
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Jean Benoît (1730-1745).
  • Précis de toutes les ordonnances et déclarations du...
64
Dixième volume.

496 medias

Cote
1W/53, 1 WP 53 (Ancienne cote)
Date
1780
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Inventaire général en 22 volumes.
  • Dixième volume.
65
Cote
1W/27
Date
1746-1782
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 18e siècle.
  • Travaux de Marc-Antoine Chappe (1746-1782).
  • Brouillards d'inventaires classés par ordre alphabétique...
  • P-R et divers : pensions dues à la Ville, police, poudre...
66
Cote
577W/9, 639WP/19 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séances du 6 août.
67
Cote
2924W/68
Date
2010
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 11 octobre 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2854 à 2914).
68
Cote
2924W/14
Date
2008
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 15 septembre 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°470 à 510).
69
Cote
2924W/65
Date
2010
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 13 septembre 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2728 à 2760 sauf...
70
Cote
2715W/28
Date
2007
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 4 avril 2007.
71
Cote
1W/8
Date
1691
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Ordre donné au Consulat de faire réaliser un nouvel...
72
Cote
2715W/9
Date
2006
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 22 mai 2006.
73
Cote
2924W/92
Date
2011
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 septembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3826 à 3870 sauf...
74
Cote
1W/77
Date
1806-1949
Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre
  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Période 1790-1945.
  • Gestion des fonds.
  • Transferts, dépôts et réintégrations d'archives : correspondance,...
75
Cote
2715W/24
Date
2007
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 15 janvier 2007.
76
Cote
2924W/113
Date
2012
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf...
77
Cote
2924W/32
Date
2009
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2009.
  • Séance du 26 mars 2009.
  • Dossier de séance (délibérations n°1188 à 1223).
78
Cote
2924W/22
Date
2008
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 25 novembre 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°813 à 842).
79
Cote
577W/3, 639WP/11 (Ancienne cote)
Date
1933
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 18 décembre.
80
Cote
2924W/93
Date
2011
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 7 novembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3871 à 3924 sauf...