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26 résultats

Résultats de la recherche

1

Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.

Date

1793-1870

Cote

1I/1

2

Instructions du secrétaire général de la police.

Date

1851-1870

Cote

1I/4

3

National.

Date

1905-1955

Cote

345II/133

4

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

Date

1837-1870

Cote

1I/2/B

5

Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres : règlements, ordonnances, programmes.

Date

1791-1866

Cote

1I/239

6

1798-1867.

Date

1798-1867

Cote

1I/9

7

Police des moeurs : réclamations, ordonnances et règlements.

Date

1796-1868

Cote

1I/249

8

1817-1826.

Date

1817-1826

Cote

1I/11

9

Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.

Date

1794-1868

Cote

1I/258

10

Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".

Date

1790-1870

Cote

1I/257

11

Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions, comptes de dépenses.

Date

1834-1850

Cote

4I/16

12
Statuts, règlements, ordonnances et rappels des privilèges des maîtres apothicaires de la ville de Lyon (1649-1660).

2 medias

Statuts, règlements, ordonnances et rappels des privilèges des maîtres apothicaires de la ville de Lyon (1649-1660).

Date

1649 - 1767

Cote

HD/E/1998

13
Règlements du Service de Santé.

105 medias

Règlements du Service de Santé.

Date

-

Cote

AC/4/KP/222

14
Police des inhumations, règlement général.

1 media

Police des inhumations, règlement général.

Date

mercredi 23 décembre 1903

Cote

25FI/12

15

1823-1830

Date

1823-1830

Cote

1I/12

16

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

Date

1806-1836

Cote

1I/2/A

17

1806-1813.

Date

1806-1813

Cote

1I/10

18
Enfants de la Chanal, des Catherines, des petits garçons et des Thérèses, travail : règlements.

2 medias

Enfants de la Chanal, des Catherines, des petits garçons et des Thérèses, travail : règlements.

Date

1746 - 1746

Cote

CH/E/1565

19
Règlement dressé à l'Hôtel de Ville de Lyon, le 28 novembre 1675, pour la gestion des finances et la conduite des affaires municipales, confirmation et approbation : lettre patente du roi Louis XIV.

2 medias

Règlement dressé à l'Hôtel de Ville de Lyon, le 28 novembre 1675, pour la gestion des finances et la conduite des affaires municipales, confirmation et approbation : lettre patente du roi Louis XIV.

Date

juin 1676

Cote

BB/438/1

20

1602

Date

1602-01-01-1602-12-31

Cote

HD/E/630