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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.
Cote
1I/1
 Date
1793-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Organisation administrative et financière : commissariat...
2

Instructions du secrétaire général de la police.
Cote
1I/4
 Date
1851-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Instructions du secrétaire général de la police.
3

National.
Cote
345II/133
 Date
1905-1955
 Lieu - Type de document
compte rendu, liste, coupure de presse, statut, règlement, dessin, document photographique, carte postale, carte de visite

  • Contexte : Fonds Paul Auloge-Duvivier, journaliste fondateur du...

  • Activités associatives.
  • Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur.
  • National.
4

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.
Cote
1I/2/B
 Date
1837-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Comptes de police municipale : commissaire général,...
5

Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres : règlements, ordonnances, programmes.
Cote
1I/239
 Date
1791-1866
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Lieux publics.
  • Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres :...
6

1798-1867.
Cote
1I/9
 Date
1798-1867
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1798-1867.
7

Police des moeurs : réclamations, ordonnances et règlements.
Cote
1I/249
 Date
1796-1868
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Prostitution, maisons de tolérance.
  • Police des moeurs : réclamations, ordonnances et règlements.
8

1817-1826.
Cote
1I/11
 Date
1817-1826
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1817-1826.
9

Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.
Cote
1I/258
 Date
1794-1868
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements,...
10

Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".
Cote
1I/257
 Date
1790-1870
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances,...
11

Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions, comptes de dépenses.
Cote
4I/16
 Date
1834-1850
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions,...
12
Statuts, règlements, ordonnances et rappels des privilèges des maîtres apothicaires de la ville de Lyon (1649-1660).

2 medias

Statuts, règlements, ordonnances et rappels des privilèges des maîtres apothicaires de la ville de Lyon (1649-1660).
Cote
HD/E/1998
 Date
1649 - 1767
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Fonds de l'Hôtel-Dieu

  • ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT
  • PHARMACIE
  • Statuts, règlements, ordonnances et rappels des privilèges...
13
Règlements du Service de Santé.

105 medias

Règlements du Service de Santé.
Cote
AC/4/KP/222
 Date- Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • CORPS MEDICAL
  • Médecins et chirurgiens
  • Médecins et chirurgiens, médecins et chirurgiens de...
  • Papiers de Jules Drivon.
  • Règlements du Service de Santé.
14
Police des inhumations, règlement général.

1 media

Police des inhumations, règlement général.
Cote
25FI/12
 Date
mercredi 23 décembre 1903
 Lieu - Type de document
document graphique, affiche administrative, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : Affiches de petit format.

  • Police des inhumations, règlement général.
15

1823-1830
Cote
1I/12
 Date
1823-1830
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1823-1830
16

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.
Cote
1I/2/A
 Date
1806-1836
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Comptes de police municipale : commissaire général,...
17

1806-1813.
Cote
1I/10
 Date
1806-1813
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1806-1813.
18
Enfants de la Chanal, des Catherines, des petits garçons et des Thérèses, travail : règlements.

2 medias

Enfants de la Chanal, des Catherines, des petits garçons et des Thérèses, travail : règlements.
Cote
CH/E/1565
 Date
1746 - 1746
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Fonds de l'hospice de la Charité.

  • ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT
  • Règlement intérieur
  • Enfants de la Chanal, des Catherines, des petits garçons...
19
Règlement dressé à l'Hôtel de Ville de Lyon, le 28 novembre 1675, pour la gestion des finances et la conduite des affaires municipales, confirmation et approbation : lettre patente du roi Louis XIV.

2 medias

Règlement dressé à l'Hôtel de Ville de Lyon, le 28 novembre 1675, pour la gestion des finances et la conduite des affaires municipales, confirmation et approbation : lettre patente du roi Louis XIV.
Cote
BB/438/1
 Date
juin 1676
 Lieu
Lyon, Hôtel de Ville de (Rhône, France)
 Type de document
règlement, sceau

  • Contexte : Administration communale

  • Édits, lettres patentes, arrêts du conseil d'Etat et...
  • Règlement dressé à l'Hôtel de Ville de Lyon, le 28...
20

1602
Cote
HD/E/630
 Date
1602-01-01-1602-12-31
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Fonds de l'Hôtel-Dieu

  • ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT
  • PIECES JUSTIFICATIVES DES COMPTES ET MANDATS DE PAIEMENTS...
  • Pièces justificatives de comptes et mandats de paiements
  • 1602