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95 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commission administrative paritaire (CAP).

    Date

    2018

    Cote

    2934W/22

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2018 au Comité technique (CHS), à la Commission...
    • Commission administrative paritaire (CAP).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 2

    Organisation et résultats.

    Date

    2018

    Cote

    2934W/20

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2018 au Comité technique (CHS), à la Commission...
    • Organisation et résultats.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 3

    Commission consultative paritaire (CCP).

    Date

    2018

    Cote

    2934W/23

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2018 au Comité technique (CHS), à la Commission...
    • Commission consultative paritaire (CCP).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 4

    Comité technique (CT).

    Date

    2018

    Cote

    2934W/21

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2018 au Comité technique (CHS), à la Commission...
    • Comité technique (CT).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 5

    Listes d'émargement.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/17

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Comité technique (CT).
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 6

    Résultats.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/15

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Résultats.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 7

    Organisation.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/14

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Organisation.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 8

    Candidatures.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/16

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Comité technique (CT).
    • Candidatures.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 9

    Listes d'émargement.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/19

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Commission administrative paritaire (CAP).
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 10

    Candidatures.

    Date

    2014

    Cote

    2934W/18

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2014 au Comité technique (CT) et à la...
    • Commission administrative paritaire (CAP).
    • Candidatures.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 11

    Registres de commissions électorales (1991-2002, 2002-2011).

    Date

    1991-2011

    Cote

    2716W/43 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Registres de commissions électorales (1991-2002, 2002-2011).

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 12

    Recensement de la population, résultats.

    Date

    1982-2011

    Cote

    2716W/50 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Recensement de la population, résultats.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 13

    Elections cantonales de 2011. Organisation des opérations de vote.

    Date

    2011

    Cote

    2716W/40 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections cantonales de 2011. Organisation des opérations...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 14

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2716W/42 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Listes générales des électeurs.
    • 2011.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 15

    Elections régionales de 2010. Organisation des opérations de vote.

    Date

    2010

    Cote

    2716W/39 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections régionales de 2010. Organisation des opérations...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 16

    Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, listes nominatives, propagande, résultats, notes.

    Date

    2009

    Cote

    2716W/36 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections européennes de 2009.
    • Organisation des opérations de vote : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 17

    Bureaux n° 1 à 17.

    Date

    2009

    Cote

    2716W/37 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections européennes de 2009.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 17.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 18

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    2716W/41 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Listes générales des électeurs.
    • 2009.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 19

    Bureaux n° 18 à 31.

    Date

    2009

    Cote

    2716W/38 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections européennes de 2009.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 18 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 20

    Comité d'hygiène et sécurité (CHS).

    Date

    2008

    Cote

    2934W/10

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Comité d'hygiène et sécurité (CHS).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 21

    Organisation.

    Date

    2008

    Cote

    2934W/7

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Organisation.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 22

    Elections prud'homales de 2008. Organisation des opérations de vote.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/49 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections prud'homales de 2008. Organisation des opérations...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 23

    Bureaux n° 1 à 16.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/34 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections cantonales de 2008.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 16.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 24

    Bureaux n° 17 à 31.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/35 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections cantonales de 2008.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 17 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 25

    Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, propagande, changement d'adresse, tableau des 5 jours, résultats, notes.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/30 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2008.
    • Organisation des opérations de vote : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 26

    Commission administrative paritaire (CAP).

    Date

    2008

    Cote

    2934W/13

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Commission administrative paritaire (CAP).

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 27

    Contentieux Fédération SUD collectivités territoriales contre Ville de Lyon.

    Date

    2008

    Cote

    2934W/9

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Contentieux Fédération SUD collectivités territoriales...

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 28

    Résultats.

    Date

    2008

    Cote

    2934W/8

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Résultats.

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 29

    Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, propagande, résultats, notes.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/33 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections cantonales de 2008.
    • Organisation des opérations de vote : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 30

    Bureaux n° 17 à 31.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/32 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2008.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 17 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 31

    Candidatures par syndicat, bureaux de vote 1J et 2J "Jaurès".

    Date

    2008

    Cote

    2934W11

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Comité technique paritaire (CTP).
    • Candidatures par syndicat, bureaux de vote 1J et 2J...

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 32

    Bureaux n° 1 à 16.

    Date

    2008

    Cote

    2716W/31 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2008.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 16.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 33

    Bureaux de vote 1H à 5H "Hôtel de Ville".

    Date

    2008

    Cote

    2934W12

    • Contexte : Relations sociales. Elections des représentants du...

    • Elections de 2008 aux Comité d'hygiène et sécurité...
    • Comité technique paritaire (CTP).
    • Bureaux de vote 1H à 5H "Hôtel de Ville".

    Producteur :

    Versement du service des relations sociales concernant les élections des représentants du personnel de 1989 à 2018.

  • 34

    Bureaux n° 1 à 16.

    Date

    2007

    Cote

    2716W/28 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2007.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 16.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 35

    Bureaux n° 1 à 16.

    Date

    2007

    Cote

    2716W/25 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2007.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 16.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 36

    Elections à la Chambre d'agriculture, organisation des opérations de vote : procès-verbaux, listes nominatives, affiches, notes, correspondance.

    Date

    1981-2007

    Cote

    2716W/45 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections à la Chambre d'agriculture, organisation...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 37

    Bureaux n° 17 à 31.

    Date

    2007

    Cote

    2716W/29 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2007.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 17 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 38

    Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, propagande, contentieux, résultats, notes.

    Date

    2007

    Cote

    2716W/27 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2007.
    • Organisation des opérations de vote : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 39

    Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresses et rectifications, propagande, résultats, notes.

    Date

    2007

    Cote

    2716W/24 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2007.
    • Organisation des opérations de vote : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 40

    Bureaux n° 17 à 31.

    Date

    2007

    Cote

    2716W/26 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2007.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 17 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.