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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Terrier pour le curé de Saint-Romain à Lyon et la ville de Lyon du côté de l'Empire, Vaulx, Ecully
Cote
1C/1372
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Terrier pour le curé de Saint-Romain à Lyon et la ville...
2

Manuel des usages locaux dans la région lyonnaise, en matière de location, mitoyenneté, co-propriété
Cote
1C/2002
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel des usages locaux dans la région lyonnaise,...
3

Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la ville de Lyon, et le département du Rhône, d'après l'enquête de 1856 et la jurisprudence. Suivis des règlements de voierie et des carrières du département
Cote
1C/2005
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France), Rhône (France ; département)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la...
4

Expropriation
Cote
1C/2469
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Expropriation
5

Expropriation
Cote
1C/3965
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Expropriation
6

Associations syndicales
Cote
1C/3978
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Associations syndicales
7

La contribution foncière sur les propriétés baties
Cote
1C/4282
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La contribution foncière sur les propriétés baties
8

Les occupations temporaires et la loi du 29 décembre 1892
Cote
1C/4463
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les occupations temporaires et la loi du 29 décembre...
9

La municipalisation du sol en Allemagne
Cote
1C/300526
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • La municipalisation du sol en Allemagne
10

Recueil de documents sur la prévoyance sociale. Encouragements à la petite propriété. [loi du 10 avril 1908]
Cote
1C/300631
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Recueil de documents sur la prévoyance sociale. Encouragements...
11

Réquisition des locaux commerciaux vacants ou inoccupés. [Loi n° 56-588 du 18 juin, 1956, décret n° 56-999 du 5 octobre 1956 et circulaire du 5 octobre 1956.]
Cote
1C/301010
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réquisition des locaux commerciaux vacants ou inoccupés....
12

Urbanisme. Création d'associations syndicales. [Décret n° 61-376 du 11 avril 1961.]
Cote
1C/301019
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Urbanisme. Création d'associations syndicales. [Décret...
13

Changements d'affectation et démolitions de locaux. Règlementation générale et contentieux. [circulaire du 1er octobre 1960]
Cote
1C/301022
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Changements d'affectation et démolitions de locaux....
14

Sociétés immobilières et régime de la copropriété
Cote
1C/301046
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Sociétés immobilières et régime de la copropriété
15

Les Usages locaux
Cote
1C/301615
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Les Usages locaux
16

Note sur la suppression des octrois et la loi du 29 décembre 1897 - Présenté au Congrès de l'Union des Chambres syndicales des propriétés bâties de France, à Marseille, les 1er-5 juin 1898
Cote
1C/301663
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Note sur la suppression des octrois et la loi du 29...
17

Mémoire des propriétaires lyonnais sur les servitudes militaires
Cote
1C/301955
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Mémoire des propriétaires lyonnais sur les servitudes...
18

Statuts de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la Ville de Lyon [rive gauche du Rhône] et de sa banlieue
Cote
1C/302062
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Statuts de la Chambre syndicale des propriétés immobilières...
19

Servitude d'alignement, Rapport [...] au nom de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de lyon
Cote
1C/302231
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Servitude d'alignement, Rapport [...] au nom de la...
20

Octrois et taxes de remplacement. Note de M. J.-B. Pey, au nom de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon
Cote
1C/302234
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Octrois et taxes de remplacement. Note de M. J.-B....