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23 résultats

Résultats de la recherche

1

Aux origines de l'enseignement juridique à Lyon. Une figure méconnue : le bâtonnier Pierre Dattas

Date

-

Cote

1C/5640

2

RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel complet sur le nouveau cadre juridique issu du RGPD et de la loi Informatique et Liberté de 2018.

Date

-

Cote

1C/601671

3

Le RGPD dans les collectivités

Date

-

Cote

1C/601804

4

Les codifications cisterciennes de 1237 et de 1257

Date

-

Cote

1C/8452

5

Histoire des droits en europe de 1750 à nos jours

Date

-

Cote

1C/8490, 703

6

Livres et manuscrits anciens : approche juridique

Date

-

Cote

1C/601890/1

7

Formulaire des Maires et des Conseils Municipaux, [...]

Date

-

Cote

1C/2412

8

Mairie de Lyon. Marchés découverts

Date

-

Cote

1C/309361

9

Code du numérique 2022

Date

-

Cote

1C/601761

10

Traité pratique des brevets d'invention. Droits et obligations de l'inventeur et du breveté

Date

-

Cote

1C/4284

11

Le petit avocat-conseil, ou manuel élémentaire de droit usuel et pratique. [...] Edition revue et complétée

Date

-

Cote

1C/3252/VOL/1/2

12

Archives des collectivités territoriales : tri et conservation, les nouvelles règles applicables. Tome 2, Domaines d'activité spécifiques

Date

-

Cote

1C/601603

13

Propriété littéraire et artistique et droits voisins

Date

-

Cote

1C/600844

14

L'accès aux documents administratifs

Date

-

Cote

1C/600230

15

Guide pratique pour la recherche et la réutilisation des images d'oeuvres d'art

Date

-

Cote

1C/601811

16

Guide pratique pour la recherche et la réutilisation des images d'oeuvres d'art

Date

-

Cote

1C/601778

17

Droit civil

Date

-

Cote

1C/3249/VOL/1/4

18

Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours

Date

-

Cote

1C/8499, 703

19

Code du patrimoine - Annoté et commenté

Date

-

Cote

1C/601656

20

Guide de l'amputé de guerre

Date

1941

Cote

1C/309384