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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Traité pratique de droit municipal, à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires et employés des mairies
Cote
1C/1554/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de droit municipal, à l'usage des maires,...
2

Manuel élémentaire de droit administratif
Cote
1C/2830
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
3

Lois administratives françaises
Cote
1C/5202
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lois administratives françaises
4

Droit administratif
Cote
22C/41
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Droit administratif
5

Code municipal, ou manuel des Conseillers municipaux
Cote
1C/2419/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal, ou manuel des Conseillers municipaux
6

Quatrième partie : Les procédés d'intervention de l'administration. Cinquième partie : Les moyens d'action de l'administration (Livre I : Le Personnel)
Cote
22C/43
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Quatrième partie : Les procédés d'intervention de l'administration....
7

Précis de droit administratif
Cote
1C/3772
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Précis de droit administratif
8

Manuel administratif, ou recueil, par ordre de matières, de toutes les dispositions des lois nouvelles et anciennes, encore en vigueur jusqu'en germinal an 9. [...]
Cote
1C/2621/VOL/1/3
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel administratif, ou recueil, par ordre de matières,...
9

Traité élémentaire de droit administratif
Cote
1C/3974/VOL/1/3
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité élémentaire de droit administratif
10

Décrets n° 77-90 et 77-91 du 27 janvier 1977, n° 77-240 et 77-241 du 7 mars 1977, n° 77-392 et 77-393 du 28 mars 1977
Cote
1C/600149
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décrets n° 77-90 et 77-91 du 27 janvier 1977, n° 77-240...
11

Formulaire des Maires et des Conseils Municipaux, [...]
Cote
1C/2412
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Formulaire des Maires et des Conseils Municipaux, [...]
12

Dictionnaire général d'administration
Cote
1C/2184/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Dictionnaire général d'administration
13

Code administratif
Cote
1C/4922
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code administratif
14

Dictionnaire municipal ou nouveau manuel des Maires
Cote
1C/1856/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Dictionnaire municipal ou nouveau manuel des Maires
15

Traité général de droit administratif appliqué [...]
Cote
1C/4204/VOL/1/8
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité général de droit administratif appliqué [...]
16

Code des relations entre le public et l'administration
Cote
1C/601570
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des relations entre le public et l'administration
17

Précis de droit administratif et de droit public général à l'usage des étudiants en licence et en doctorat es-sciences politiques
Cote
1C/2599
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Précis de droit administratif et de droit public général...
18

Indicateur alphabétique et pratique des pièces à produire pour la solution des affaires administratives, comprenant des modèles spéciaux et des modèles types pour la plupart de ces pièces
Cote
1C/2602
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Indicateur alphabétique et pratique des pièces à produire...
19

Manuel de droit public et administratif
Cote
22C/12
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Manuel de droit public et administratif
20

Cinquième partie : Les moyens d'action de l'administration (Livre II : Le domaine)
Cote
22C/44
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Cinquième partie : Les moyens d'action de l'administration...