255 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Protestation des dames Genet contre la demande faite par la municipalité, suivant son avis administratif du 29 juillet 1865, d'application aux rues de Neuville sur Saône du décret du 26 mars et 6 avril 1852 relatif aux rues de Paris [25 août 1865]

    Cote

    1C/701332

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Protestation des dames Genet contre la demande faite…
  2. Résultat n°2

    Conclusion pour Madame Marie Forest, veuve de M. Auguste Verset [...], contre Monsieur Charles Faure [...] et Madame Elisabeth Billard veuve de Monsieur Pierre-Emile Verset [...]

    Date de publication

    1880

    Cote

    1C/701206

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Conclusion pour Madame Marie Forest, veuve de M. Auguste…
  3. Résultat n°3

    Note supplémentaire pour [Messieurs] Plissonnier et Cie contre MM. Manin, Ganeval, Veuve Charmet et Ancian. [1874]

    Cote

    1C/701290

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Note supplémentaire pour [Messieurs] Plissonnier et…
  4. Résultat n°4

    Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon et la Compagnie du Chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée contre M. M. Dugueyt, Camel et autres

    Auteur

    HUMBLOT - Paul, OLINET

    Cote

    1C/700564

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon et la Compagnie…
  5. Résultat n°5

    Note de M. Perret, professeur de physique au lycée de Lyon [Pour Plissonnier et Cie, 4 mars 1874]

    Auteur

    PERRET - J.

    Cote

    1C/701288

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Note de M. Perret, professeur de physique au lycée…
  6. Résultat n°6

    Exposé pour MM. Bader [...], Mauguin [...], Murat [...], Bouché [...] et Marius Conchon [...], formant le conseil de surveillance de la Parmentière, contre M. Chambeyron [...], présenté à MM. les présidents et conseillers de la Cour Impériale de Lyon. [décembre 1857]

    Cote

    1C/701065

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Exposé pour MM. Bader [...], Mauguin [...], Murat…
  7. Résultat n°7

    Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et Marlot contre MM. E. Durand frères, et Dodelin. [30 janvier 1869]

    Date de publication

    1869

    Cote

    1C/701343

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et…
  8. Résultat n°8

    Simples explications pour M[essieurs] Salmon et Cie contre MM. Plasson et Chaize. [Procès relatif à une ligne de voyageurs sur la Saône dans Lyon, 1864]

    Cote

    1C/701424

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Simples explications pour M[essieurs] Salmon et Cie…
  9. Résultat n°9

    Simple note sur un jugement me donnant gain de cause contre M. Plattard. [novembre 1866]

    Auteur

    PENET

    Cote

    1C/701423

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Simple note sur un jugement me donnant gain de cause…
  10. Résultat n°10

    Audience du 23 février 1877 [...] Entre M. Henri-Claude Aymard-Romagnier [...] et M. Pierre Ramet [...] et Melle Françoise-Elisabeth Ramet et le sieur Claude Effantin, son mari [...]

    Cote

    1C/701375

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Audience du 23 février 1877 [...] Entre M. Henri-Claude…
  11. Résultat n°11

    Affaire de la Société lyonnaise. Note en réponse pour les actionnaires

    Date de publication

    1883

    Cote

    1C/701027

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Affaire de la Société lyonnaise. Note en réponse pour…
  12. Résultat n°12

    Note pour M[onsieur] Brame contre la commune de Nantua et le conseil de fabrique

    Cote

    1C/701061

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Note pour M[onsieur] Brame contre la commune de Nantua…
  13. Résultat n°13

    Affaire Teillard et Collet contre Bordet de Bosson et autres

    Date de publication

    1879

    Cote

    1C/701418

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Affaire Teillard et Collet contre Bordet de Bosson…
  14. Résultat n°14

    Mémoire pour MM. François Des-Guidi et ses frères André et Nicolas Des-Guidi, de Naples, par lui représentés, héritiers de feu monsieur le comte Des-Guidi, contre M[ada]me Veuve Des-Guidi, usufruitière, et autres. [20 mars 1865]

    Cote

    1C/701390

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Mémoire pour MM. François Des-Guidi et ses frères…
  15. Résultat n°15

    Conclusions motivées pour M. Duplessis de Pouzilhac, appelant et intimé, contre M. Blachier, intimé et appelant, contre M. Brossard, intimé, et contre M. Dunand, intimé

    Cote

    1C/701129

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Conclusions motivées pour M. Duplessis de Pouzilhac,…
  16. Résultat n°16

    Testament de M. le marquis de Villette

    Date de publication

    1860

    Cote

    1C/307522

    • Contexte : 1C/306000-1C/307999
    • Testament de M. le marquis de Villette
  17. Résultat n°17

    Réponse aux objections des collatéraux Eynard, etc., en faveur de l'école la Martinière

    Date de publication

    1842

    Cote

    1C/300250

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Réponse aux objections des collatéraux Eynard, etc.,…
  18. Résultat n°18

    Note pour les hoirs Urbanowski, intimés, contre M. Antoine Giraud, appelant. [1878]

    Cote

    1C/701280

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Note pour les hoirs Urbanowski, intimés, contre M.…
  19. Résultat n°19

    Principaux motifs pour lesquels M[ada]me Billiet plaide contre M. Richard [1853]

    Cote

    1C/701397

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Principaux motifs pour lesquels M[ada]me Billiet plaide…
  20. Résultat n°20

    Notes de défense pour M. Dargère, de Lyon, tant en son nom que pour la dame Seux, sa mandatante, contre M. David Colcombet, dans une instance pendante devant la cour d'appel de Lyon. [vers 1852]

    Cote

    1C/701072

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Notes de défense pour M. Dargère, de Lyon, tant en…