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256 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Protestation des dames Genet contre la demande faite par la municipalité, suivant son avis administratif du 29 juillet 1865, d'application aux rues de Neuville sur Saône du décret du 26 mars et 6 avril 1852 relatif aux rues de Paris [25 août 1865]
Cote
1C/701332
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Protestation des dames Genet contre la demande faite...
2

Conclusion pour Madame Marie Forest, veuve de M. Auguste Verset [...], contre Monsieur Charles Faure [...] et Madame Elisabeth Billard veuve de Monsieur Pierre-Emile Verset [...]
Cote
1C/701206
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusion pour Madame Marie Forest, veuve de M. Auguste...
3

Note supplémentaire pour [Messieurs] Plissonnier et Cie contre MM. Manin, Ganeval, Veuve Charmet et Ancian. [1874]
Cote
1C/701290
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note supplémentaire pour [Messieurs] Plissonnier et...
4

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon et la Compagnie du Chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée contre M. M. Dugueyt, Camel et autres
Cote
1C/700564
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon et la Compagnie...
5

Note de M. Perret, professeur de physique au lycée de Lyon [Pour Plissonnier et Cie, 4 mars 1874]
Cote
1C/701288
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note de M. Perret, professeur de physique au lycée...
6

Exposé pour MM. Bader [...], Mauguin [...], Murat [...], Bouché [...] et Marius Conchon [...], formant le conseil de surveillance de la Parmentière, contre M. Chambeyron [...], présenté à MM. les présidents et conseillers de la Cour Impériale de Lyon. [décembre 1857]
Cote
1C/701065
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Exposé pour MM. Bader [...], Mauguin [...], Murat [...],...
7

Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et Marlot contre MM. E. Durand frères, et Dodelin. [30 janvier 1869]
Cote
1C/701343
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et...
8

Simples explications pour M[essieurs] Salmon et Cie contre MM. Plasson et Chaize. [Procès relatif à une ligne de voyageurs sur la Saône dans Lyon, 1864]
Cote
1C/701424
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Simples explications pour M[essieurs] Salmon et Cie...
9

Simple note sur un jugement me donnant gain de cause contre M. Plattard. [novembre 1866]
Cote
1C/701423
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Simple note sur un jugement me donnant gain de cause...
10

Audience du 23 février 1877 [...] Entre M. Henri-Claude Aymard-Romagnier [...] et M. Pierre Ramet [...] et Melle Françoise-Elisabeth Ramet et le sieur Claude Effantin, son mari [...]
Cote
1C/701375
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Audience du 23 février 1877 [...] Entre M. Henri-Claude...
11

Affaire de la Société lyonnaise. Note en réponse pour les actionnaires
Cote
1C/701027
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire de la Société lyonnaise. Note en réponse pour...
12

Note pour M[onsieur] Brame contre la commune de Nantua et le conseil de fabrique
Cote
1C/701061
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Brame contre la commune de Nantua...
13

Affaire Teillard et Collet contre Bordet de Bosson et autres
Cote
1C/701418
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Teillard et Collet contre Bordet de Bosson...
14

Mémoire pour MM. François Des-Guidi et ses frères André et Nicolas Des-Guidi, de Naples, par lui représentés, héritiers de feu monsieur le comte Des-Guidi, contre M[ada]me Veuve Des-Guidi, usufruitière, et autres. [20 mars 1865]
Cote
1C/701390
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour MM. François Des-Guidi et ses frères André...
15

Conclusions motivées pour M. Duplessis de Pouzilhac, appelant et intimé, contre M. Blachier, intimé et appelant, contre M. Brossard, intimé, et contre M. Dunand, intimé
Cote
1C/701129
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour M. Duplessis de Pouzilhac,...
16

Testament de M. le marquis de Villette
Cote
1C/307522
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Testament de M. le marquis de Villette
17

Réponse aux objections des collatéraux Eynard, etc., en faveur de l'école la Martinière
Cote
1C/300250
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réponse aux objections des collatéraux Eynard, etc.,...
18

Note pour les hoirs Urbanowski, intimés, contre M. Antoine Giraud, appelant. [1878]
Cote
1C/701280
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour les hoirs Urbanowski, intimés, contre M....
19

Principaux motifs pour lesquels M[ada]me Billiet plaide contre M. Richard [1853]
Cote
1C/701397
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Principaux motifs pour lesquels M[ada]me Billiet plaide...
20

Notes de défense pour M. Dargère, de Lyon, tant en son nom que pour la dame Seux, sa mandatante, contre M. David Colcombet, dans une instance pendante devant la cour d'appel de Lyon. [vers 1852]
Cote
1C/701072
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes de défense pour M. Dargère, de Lyon, tant en...