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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Mémoire pour les frères Sellier, négocians à Paris. Contre les sieurs Vionnet, Goutelle et Joubert, Clavière et Rambaud ; Deschamps, Pavy et Pernon, marchands fabriquans à Lyon et autres
Cote
1C/450059
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Mémoire pour les frères Sellier, négocians à Paris....
2

Note en réponse pour le Comptoir d'escompte de Genève, appelant, contre M. Sibut-Bourde, syndic de la faillite Aimé Panissod, intimé. [1880]
Cote
1C/701025
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note en réponse pour le Comptoir d'escompte de Genève,...
3

Note pour M[ada]me Veuve Drevon, appelante, contre M. Mey, Syndic de la faillite Duchez, intimé
Cote
1C/701026
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[ada]me Veuve Drevon, appelante, contre...
4

Affaire des obligataires Armstrong, Campbell et Mac Ewen, appelants, contre le Syndic de la faillite de la Compagnie générale de Bellegarde, et la Société de pâte de bois, intimés
Cote
1C/701032
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire des obligataires Armstrong, Campbell et Mac...
5

Notes sur le procès en nullité de la Banque de Lyon et de la Loire, présentées au nom d'un groupe de souscripteurs d'actions
Cote
1C/701040
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes sur le procès en nullité de la Banque de Lyon...
6

Note pour M[onsieur] Sibut-Bourde, syndic de la faillite Aimé Panissod, intimé, contre le Comptoir d'escompte de Genève, appelant. [Vers 1878]
Cote
1C/701041
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Sibut-Bourde, syndic de la faillite...
7

Conclusions pour la Société Raabe et Cie, appelante, contre les sieurs J.-B. Neuvesel et Cie, propriétaires de verreries, intimés
Cote
1C/701049
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour la Société Raabe et Cie, appelante,...
8

Conclusions pour Meyer et Agnellet frères contre, Gantillon et autres. [Contrefaçon de tissu perlé, vers 1870]
Cote
1C/701050
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour Meyer et Agnellet frères contre, Gantillon...
9

Note en réplique pour la Société stéphanoise, appelante, contre M. Regaud, syndic de la faillite de la Banque de Lyon et de la Loire, intimé, en présence de MM. Duplay et Cie et M. Fournier liquidateurs, intimés
Cote
1C/701053
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note en réplique pour la Société stéphanoise, appelante,...
10

Note et observations pour M[onsieur] Thomas, ancien agent de change, appelant, et MM. Bayle, Burel et Biétrix frères, appelants, intervenants contre Me Damour, liquidateur de la Chambre syndicale des Agents de change de Lyon, intimé
Cote
1C/701054
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note et observations pour M[onsieur] Thomas, ancien...
11

Notes pour la Compagnie des fonderies de Terre-noire, La Voulte et Bessèges, contre la Société anonyme des anciens établissements Cail
Cote
1C/701056
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes pour la Compagnie des fonderies de Terre-noire,...
12

Note pour M[onsieur] Ropsy-Chaudron, négociant à Morlanwelz [Belgique], demandeur, contre M. Rohmer, négociant à Lyon, défendeur
Cote
1C/701064
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Ropsy-Chaudron, négociant à Morlanwelz...
13

Conclusions pour M. Crôtte propriétaire et directeur du journal de Guignol illustré contre 1° M. Vibert, dessinateur ; 2° M. Steyert dessinateur et homme de lettres
Cote
1C/701073
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. Crôtte propriétaire et directeur...
14

Conclusions pour 1° Le crédit financier et industriel de lyon, 2° MM. Gindre, Parisit, Reynaud, [...] défendeurs et demandeurs, contre MM. Jacquinot, Grégari et autres demandeurs et défendeurs, en présence de M. Gouttenoire et autres actionnaires intervenants
Cote
1C/701211
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour 1° Le crédit financier et industriel...
15

Textes des lois, décrets et arrêtés qui ont successivement régi les magasins généraux depuis leur établissement en France. Jugement rendu le 4 juin 1868 par le Tribunal de commerce entre la Société lyonnaise des dépôts et consignations, la Compagnie des magasins-généraux de Vaise, et M. Delaval, courtier
Cote
1C/701228
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Textes des lois, décrets et arrêtés qui ont successivement...
16

Conclusions pour M. Bourgeat contre M.M. Stoker, Girondon et Montet
Cote
1C/701236
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. Bourgeat contre M.M. Stoker, Girondon...
17

Réponse aux observations présentées en faveur de M. Delorme
Cote
1C/701242
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponse aux observations présentées en faveur de M....
18

Réponse aux notes anonymes remises au Tribunal de commerce pour la défense du rapport de l'expert Dode. Affaire veuve Vaudray]. [1879]
Cote
1C/701243
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponse aux notes anonymes remises au Tribunal de commerce...
19

Tribunal de commerce de Lyon. Mémoire pour Carron et consorts, défendeurs et intervenants, contre Pitre aîné et Pitre jeune, demandeurs
Cote
1C/701246
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Tribunal de commerce de Lyon. Mémoire pour Carron et...
20

Tribunal de Commerce de Lyon. Mémoire pour M. Vindry contre M. Dargère, liquidateur de M. Picard, agent de change
Cote
1C/701247
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Tribunal de Commerce de Lyon. Mémoire pour M. Vindry...