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56 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conclusions pour MM. Droche, Robin et Cie, contre 1° le sieur Piolat-Forel [...] 2° le sieur Grizard-Delaroue [...] 3° MM. Magnan, Rulat et Cie [...]
Cote
1C/701652
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour MM. Droche, Robin et Cie, contre 1°...
2

Conclusions pour M.M. Batté et Libersalle commissionnaires à Paris, appelants, contre M. le Syndic de la faillite du Sieur Bied négociant à lyon, en huiles et en 3/6, intimé
Cote
1C/701619
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M.M. Batté et Libersalle commissionnaires...
3

Conclusions motivées pour M.M. Varnery et Morlot, intimés et incidemment appelant, contre M.M. Durand frères, appelants
Cote
1C/701618
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour M.M. Varnery et Morlot, intimés...
4

Courtes observations pour MM. Macculoch frères appelants, contre M. Alph. Delharpe intimé
Cote
1C/701550
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Courtes observations pour MM. Macculoch frères appelants,...
5

Conclusions pour Dugnat et Gauthier, appelants, contre Rey et compagnie, intimés
Cote
1C/701548
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour Dugnat et Gauthier, appelants, contre...
6

Contre-rapport destiné à servir pour la défense de M. Duplay dans l'instance relative à sa machine à refouler et à souder
Cote
1C/701533
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Contre-rapport destiné à servir pour la défense de...
7

Courte réponse pour la Cie du Canal au grand mémoire de la Cie de Rive-de-Giers
Cote
1C/701530
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Courte réponse pour la Cie du Canal au grand mémoire...
8

Avis relatif à une action en contre façon intentée par M. Mallet à M. Gastoud, pour la fabrication directe de l'ammoniaque au moyen de l'eau de condensation du gaz de l'éclairage
Cote
1C/701428
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Avis relatif à une action en contre façon intentée...
9

Simple note. Affaire Dugnat et Gauthier. [Procès sur un brevet pour tissage de velours]
Cote
1C/701425
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Simple note. Affaire Dugnat et Gauthier. [Procès sur...
10

Liquidation Combalot. Expertise. Comptes-courants réglés avec intérêt de cinq pour cent l'an, sur les sommes versées, et sans intérêts moratoires sur les apports non effectués.
Cote
1C/701408
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Liquidation Combalot. Expertise. Comptes-courants réglés...
11

Mémoire et conclusions pour mesdemoiselles Faustine et Tersille Martorelli, demanderesses en incidents, contre Monsieur Colard en qualité de curateur à la succession vacante de M. Jacques Genevrier, défendeur. [1882]
Cote
1C/701404
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire et conclusions pour mesdemoiselles Faustine...
12

Mémoire pour la défense de MM. Thiébaud et Burdet contre M. Louis Roeck
Cote
1C/701401
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour la défense de MM. Thiébaud et Burdet contre...
13

Précis sur le procès existant devant le Tribunal de Commerce de Lyon entre Monsieur Guinon fils et M. Dargère, syndic de la faillite Bouvard [...]
Cote
1C/701392
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Précis sur le procès existant devant le Tribunal de...
14

Mémoire pour MM. Bordet et Bosson contre la Compagnie régionale des Tramways du Midi [10 mai 1880]
Cote
1C/701374
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour MM. Bordet et Bosson contre la Compagnie...
15

Mémoire de la Cour d'Appel de Lyon, 4e chambre
Cote
1C/701370
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire de la Cour d'Appel de Lyon, 4e chambre
16

Mémoire pour messieurs les actionnaires de la Société Durand et Compagnie, contre M. Durand, gérant de ladite Société. [1860]
Cote
1C/701369
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour messieurs les actionnaires de la Société...
17

Courte réplique pour Pitrat, Revol et Cie contre les liquidateurs Flachon fils frères
Cote
1C/701368
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Courte réplique pour Pitrat, Revol et Cie contre les...
18

Mémoire pour M[essieurs] Pitrat-Revol et Cie, appelants, contre la liquidation de Flachon fils frères, intimés [vers 1861]
Cote
1C/701367
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M[essieurs] Pitrat-Revol et Cie, appelants,...
19

Mémoire à l'appui de l'appel interjeté par 1° le liquidateur du commerce de défunt Fiart [...] ; 2° MM. Lyonnet et Cie, créanciers intervenants, d'un jugement rendu par la 3ème Chambre du Tribunal Civil de la même ville, le 14 juin 1872, au profit de dame veuve Fiard
Cote
1C/701360
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire à l'appui de l'appel interjeté par 1° le liquidateur...
20

Note pour la Banque de crédit italien contre MM. Cesano et Zurcher et contre les syndics de la faillite Ch. Olphy, défaillants quoique réassignés
Cote
1C/701358
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour la Banque de crédit italien contre MM. Cesano...