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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Acte consulaire qui règle l'ordre et manière dans laquelle doit estre faite la proposition aux charges et emplois qui dépendent du Consulat. [30 juin 1679]
Cote
1C/1174
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Acte consulaire qui règle l'ordre et manière dans laquelle...
2

Personnel communal. Election des membres de la Commission paritaire nationale. [Arrêtés des 28 et 30 janvier 1961]
Cote
1C/300997
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel communal. Election des membres de la Commission...
3

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/301894
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services municipaux
4

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/301895
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services municipaux
5

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/301896
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services municipaux
6

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/301897
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services municipaux
7

Personnel des services municipaux. Création et fonctionnement d'un conseil de discipline. Arrêté. [16 janvier 1909]
Cote
1C/302051
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Personnel des services municipaux. Création et fonctionnement...
8

Personnel des services municipaux. Création et fonctionnement d'un conseil de discipline. Arrêté. [9 mars 1906]
Cote
1C/302052
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Personnel des services municipaux. Création et fonctionnement...
9

Classement indiciaire du personnel municipal au 1er janvier 1966
Cote
1C/302404
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Classement indiciaire du personnel municipal au 1er...
10

Personnel municipal titulaire
Cote
1C/302691
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Personnel municipal titulaire
11

Personnel municipal. Remise en ordre des échelles des agents des cadres d'exécution au 1er octobre 1956
Cote
1C/303058
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Personnel municipal. Remise en ordre des échelles des...
12

Personnel titulaire des services municipaux. Effectifs des emplois permanents
Cote
1C/303059
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Personnel titulaire des services municipaux. Effectifs...
13

Classement indiciaire des emplois municipaux 1955
Cote
1C/303060
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Classement indiciaire des emplois municipaux 1955
14

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/307221
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Personnel titulaire des services municipaux
15

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/307222
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Personnel titulaire des services municipaux
16

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/307223
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Personnel titulaire des services municipaux
17

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/307224
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Personnel titulaire des services municipaux
18

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/307548
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Personnel titulaire des services municipaux
19

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/307549
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Personnel titulaire des services municipaux
20

Personnel titulaire des services municipaux
Cote
1C/307550
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Personnel titulaire des services municipaux