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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Opinion de M. Périsse-Duluc, député de Lyon, sur le principe du droit des subsides. Dans la séance de l'Assemblée nationale du 26 août 1789
Cote
1C/424
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Opinion de M. Périsse-Duluc, député de Lyon, sur le...
2

Manuel à l'usage des 15,000 contribuables à la contribution personnelle de la ville de Lyon
Cote
1C/568
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel à l'usage des 15,000 contribuables à la contribution...
3

Cours d'Arithmétique, de géométrie et de géodésie, ouvert le 27 nivôse an 12, d'après l'autorisation du Ministre des finances et pour l'éxécution des arrêtés du Gouvernement des 12 brumaire an 11 et 27 vendémiaire an 12
Cote
1C/626
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Cours d'Arithmétique, de géométrie et de géodésie,...
4

A nosseigneurs, nosseigneurs de l'Auguste Assemblée Nationale. [P. 21 :] A Messieurs Messieurs les Maire, officiers municipaux et notables de la Ville de Lyon
Cote
1C/887
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • A nosseigneurs, nosseigneurs de l'Auguste Assemblée...
5

Proclamation du 17 ventôse, l'an 8 de la République française, une et indivisible. Les Consuls de la République aux Français. [8 mars 1800. Relatif aux paiements des contributions et à la constitution d'une armée de réserve]
Cote
1C/955
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Proclamation du 17 ventôse, l'an 8 de la République...
6

Mémoire pour les bourgeois de Lyon possédans fonds dans les paroisses de Colonges, Saint-Cyr, Saint-Didier au Mont d'Or, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vernaison, Millery, Charly, Oulins et Grigny, [...] contre les Consuls, syndics, habitans, corps et communautés des mèmes paroisses, appelans ; et mémoire des Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lyon [...]
Cote
1C/1634
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire pour les bourgeois de Lyon possédans fonds...
7

La Réforme de la contribution foncière. [Loi du 8 août 1890] par un fonctionnaire de l'administration des Contributions directes
Cote
1C/2136
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La Réforme de la contribution foncière. [Loi du 8 août...
8

Adresse aux citoyens de la ville de Lyon, par la Société des Amis de la Constitution tenant ses séances dans la salle du Concert. [Sur les nouveaux impots : "Le Décret sur les patentes..."]
Cote
1C/2493
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Adresse aux citoyens de la ville de Lyon, par la Société...
9

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu
Cote
1C/2664
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt...
10

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu
Cote
1C/2665
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt...
11

Collection des lois, arrêtés, instructions, circulaires et décisions, concernant les opérations prescrites par les arrêtés du gouvernement des 12 brumaire an II et 27 vendémiaire an 12, pour parvenir à une meilleure répartition de la Contribution foncière ; formée avec l'autorisation du ministre des finances, Partie 1
Cote
1C/2790
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Collection des lois, arrêtés, instructions, circulaires...
12

La capitation des "Nobles" de Lyon en 1701 et 1702. Note pour servir à l'étude des structures sociales au XVIIIe siècle
Cote
1C/2911
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La capitation des "Nobles" de Lyon en 1701 et 1702....
13

Projet d'impôt global et progressif sur le revenu applicable aux budgets de l'Etat, des Communes et des Départements
Cote
1C/3291
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Projet d'impôt global et progressif sur le revenu applicable...
14

Les Impôts directs sous l'Ancien régime
Cote
1C/3315
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les Impôts directs sous l'Ancien régime
15

Contre l'impôt sur le revenu
Cote
1C/4114
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Contre l'impôt sur le revenu
16

La contribution foncière sur les propriétés baties
Cote
1C/4282
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La contribution foncière sur les propriétés baties
17

Traité des contributions directes
Cote
1C/4309
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité des contributions directes
18

Délibération du Corps municipal de la ville de Lyon, contenant la division de la ville en neuf sections, en exécution de la loi concernant la contribution foncière
Cote
1C/4427
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Délibération du Corps municipal de la ville de Lyon,...
19

La contribution foncière des propriétés bâties. Commentaire de la législation et de la jurisprudence
Cote
1C/4478
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La contribution foncière des propriétés bâties. Commentaire...
20

Recueil des lois et instructions sur les contributions directes
Cote
1C/4711
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Recueil des lois et instructions sur les contributions...