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59 résultats

Résultats de la recherche

1

Répertoire des jurisdictions, civile, commerciale et administrative, ou règles générales sur la compétence

Date

-

Cote

1C/1910

2

Frais de justice. Manuel-formulaire de la taxe

Date

-

Cote

1C/2603

3

Curiosités des anciennes Justices d'après leurs Registres

Date

-

Cote

1C/3357

4

La justice dans la balance

Date

-

Cote

1C/3571

5

Les Nouveaux jugements du président Magnaud

Date

-

Cote

1C/3635

6

Un Criminel nommé Klaus Barbie

Date

-

Cote

1C/5308

7

Histoire judiciaire de Lyon et des départements du Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790

Date

-

Cote

1C/5847

8

Audience de rentrée du 3 novembre 1854, cour de cassation

Date

-

Cote

1C/6079

9

Procès-verbal de rentrée de la Cour de Cassation, audience du 4 novembre 1856

Date

-

Cote

1C/6080

10

Etude sur les légistes et les avocats au XIVe siècle

Date

-

Cote

1C/6081

11

Aperçu historique sur la renaissance des études juridiques au seizième siècle

Date

-

Cote

1C/6082

12

Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la cour impériale de Lyon le 4 novembre 1862

Date

-

Cote

1C/6083

13

Claude Henrys

Date

-

Cote

1C/6084

14

Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1864

Date

-

Cote

1C/6085

15

Aperçu sur les rapports et l'union des parlements et du barreau

Date

-

Cote

1C/6086

16

Justice et magistrature aux XVIIe et XVIIIe siècles dans une petite province de France d'après des documents inédits

Date

-

Cote

1C/6282

17

Mille ans de justice à Lyon

Date

-

Cote

1C/6308

18

Histoire du barreau de Lyon sous la troisième république

Date

-

Cote

1C/6359

19

La justice dans la balance

Date

-

Cote

1C/6799

20

Etude sur la responsabilité civile des incapables et particulièrement de la femme dotale

Date

-

Cote

1C/7153