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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations
Cote
1C/601496
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le droit des archives publiques, entre permanence et...
2

Catacrise de l'opinion de ceux qui tiennent le droict romain pour loy ou coustume en lyonnois, et autres pays de France, abusivement appelez de droict escrit
Cote
1C/1117
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Catacrise de l'opinion de ceux qui tiennent le droict...
3

Du droit italique à Lyon et de ses destinées dans les temps modernes
Cote
1C/303697
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Du droit italique à Lyon et de ses destinées dans les...
4

Théorie générale de la possession en droit romain
Cote
1C/7138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Théorie générale de la possession en droit romain
5

Les photographes et le droit
Cote
1C/601553
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les photographes et le droit
6

Propriétaires et locataires de la guerre
Cote
1C/9409
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Propriétaires et locataires de la guerre
7

Etat indiquant, par arrondissement, les divers emplacements susceptibles d'être affecté à l'affichage des lois et autres actes de l'autorité publique. [12 mars 1890]
Cote
1C/700919
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Etat indiquant, par arrondissement, les divers emplacements...
8

Législation sur les logements insalubres
Cote
1C/651477
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Législation sur les logements insalubres
9

Droits culturels
Cote
1C/601798
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Droits culturels
10

Essai sur les protectorats
Cote
1C/7144
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Essai sur les protectorats
11

Les hommes de loi lyonnais à la fin du Moyen Age
Cote
22C/65
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Les hommes de loi lyonnais à la fin du Moyen Age
12

Aide-mémoire de droit à l'usage des responsables informatique
Cote
1C/652097
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Aide-mémoire de droit à l'usage des responsables informatique
13

Traité de la législation et de la jurisprudence des théâtres précédé d'une introduction et [...] avec un appendice sur la propriété des ouvrages dramatiques [...]
Cote
1C/5898
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité de la législation et de la jurisprudence des...
14

Propriété intellectuelle et droit de l'information appliqués aux collectivités locales
Cote
1C/601662
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Propriété intellectuelle et droit de l'information...
15

Loi, réglement et instruction concernant les archives communales
Cote
1C/600128
 Date- Lieu - Type de document
norme

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi, réglement et instruction concernant les archives...