Filtrer les résultats
Multimédias
  • 100
Nom de l'inventaire
  • 27
  • 21
  • 11
  • 8
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 100
  • 6
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 76
  • 12
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 5
Collectivités
  • 21
  • 11
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Période
Aucune valeur disponible

  • sur 5
100 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, avec les lettres patentes sur ledit arrêt, portant que la place d'avocat et procureur du roi de la ville et communauté de Lyon, sera à l'avenir possédée à vie par celui qui y aura été nommé. Du 31 Mars 1770
Cote
1C/702028
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, avec les lettres patentes...
2

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui décharge la ville de lyon de l'éxécution de l'édit du mois de décembre 1708 portant rétablissement des offices de gouvernement, et créations d'offices de Lieutenans de Roy et Majors et qui confirme les prévôts des marchands et échevins de lyon dans le droit d'y commander en l'absence des Gouverneurs et Lieutenans de Roy. Du 22 octobre 1709
Cote
1C/701723
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui décharge la ville...
3

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel Sa Majesté a ordonné [...] que la Ville et les fauxbourgs de Lyon demeurent dechargés de l'exécution des édits de création des offices d'inspecteurs des boucheries [...], et de l'office de controlleur des greffiers de l'Hôtel de Ville, de l'écritoire, et de commissaire aux revues et logement de gens de guerre, moyennant la finance de quatre cens quatre vingt-trois mille deux cens livres, en considération du payement de de laquelle Sa Majesté a réduit et modéré, sur les remontrances du consulat, à cent cinquante mille livres et les deux sols pour livre, la somme de quatre cens soixante dix huit mille sept cens soixante seize livres à laquelle les corps des marchands et les communautés d'arts et métiers de la Ville et généralité de Lyon avoient été taxés [...]
Cote
1C/305410
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel Sa Majesté...
4

Edit du Roy, portant création d'un lieutenant des Prevosts des Marchands des Villes de Paris et Lyon, et des Maires des Villes et communautés du Royaume ; pour faire en l'absence des Prevosts des Marchands et maires, les mêmes et semblables fonctions attribuées ausdits prévosts des marchands et maires [...]. Donné à Versailles au mois de May 1702
Cote
1C/706791
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création d'un lieutenant des Prevosts...
5

Atelier municipal de peinture
Cote
1C/308026
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Atelier municipal de peinture
6

Edit du roy, donné à Versailles au mois de décembre 1694. Portant création d'offices de Jurez-crieurs dans chacune ville du royaume, à l'exeption de celle de Paris
Cote
1C/701708
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du roy, donné à Versailles au mois de décembre...
7

[Acte consulaire rangeant dans la première classe des emplois municipaux la commission de Directeur et receveur des mesureurs de grains. 15 février 1720]
Cote
1C/702253
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Acte consulaire rangeant dans la première classe des...
8

Edit du Roy, portant suppression des offices de Gouverneurs, lieutenans de Roy et majors des villes, créés par Edit du mois d'aoust 1696 et décembre 1708. Donné à Paris, au mois d'aoust 1717
Cote
1C/701732
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant suppression des offices de Gouverneurs,...
9

Enquête sur les mairies annexes et les commissions de quartiers
Cote
1C/706315
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Enquête sur les mairies annexes et les commissions...
10

Edit du Roy, portant suppression des offices de receveurs et controlleurs des octroys et revenus patrimoniaux. Et nouvelle création de pareils offices. Donné à Versailles au mois de juin 1725
Cote
1C/701738
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant suppression des offices de receveurs...
11

Lyon Formalités Pratiques. Vous changez d'adresse. Nous facilitons vos démarches
Cote
1C/305948
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Lyon Formalités Pratiques. Vous changez d'adresse....
12

L'atelier de peinture
Cote
1C/708380
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • L'atelier de peinture
13

Edit du Roy donné à Versailles au mois de décembre 1708. Portant rétablissement des gouverneurs des villes supprimez, et création de lieutenans de Roy et majors dans toutes les villes fermées où il y a des gouverneurs
Cote
1C/701719
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy donné à Versailles au mois de décembre...
14

Annuaire 1978
Cote
1C/307189
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Annuaire 1978
15

Edict du Roy portant création d'un procureur de Sa Majesté et d'un greffier en chacune ville et communauté aux mesmes fonctions que ceux de l'hostel de ville de Paris. [Juin 1635]
Cote
1C/701702
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edict du Roy portant création d'un procureur de Sa...
16

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel les Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lyon, sont entre autres choses déchargez d'aquérir des augmentations de gages pour les Offices qui ont été ou qui seront réünis à l'avenir au Corps Consulaire de ladite Ville. Du 5 janvier 1709
Cote
1C/706799
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel les Prévôt...
17

Edit du Roy, donné à Versailles au mois de Novembre 1704. Portant création de trois cens mille livres d'augmentations de gages au denier seize, pour être repartis aux Pourvûs des Offices des Maires, Assesseurs et procureurs de Sa Majesté dans les Hôtels de Ville [...]. Registré en Parlement
Cote
1C/706795
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, donné à Versailles au mois de Novembre...
18

Etude sur la situation des personnels affectés à la saisie de l'information sur terminaux transactionnels en ligne
Cote
1C/705643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Etude sur la situation des personnels affectés à la...
19

Collectivités locales. Honoraires des architectes, ingénieurs et autre techniciens non fonctionnaires
Cote
1C/303591
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Collectivités locales. Honoraires des architectes,...
20

Edit du Roy, arrêt, ordonnances et règlemens concernant la réunion au corps consulaire des offices de facteurs-commissionnaires et chargeurs de marchandises, et leur établissement dans la ville et fauxbourgs de Lyon. 1705
Cote
1C/701852
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, arrêt, ordonnances et règlemens concernant...