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72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La charte sapaudine
Cote
1C/709749
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • La charte sapaudine
2

Code des communes
Cote
1C/3970/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des communes
3

Traité pratique de droit municipal, à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires et employés des mairies
Cote
1C/1554/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de droit municipal, à l'usage des maires,...
4

Code de l'administration communale [Code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 1er octobre 1971
Cote
1C/4827
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de l'administration communale [Code municipal]....
5

La loi municipale
Cote
1C/2103
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La loi municipale
6

Petit dictionnaire de droit municipal
Cote
1C/2413
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Petit dictionnaire de droit municipal
7

Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire présenté par le Maire à l'appui des revendications de la municipalité
Cote
1C/700680
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire...
8

Loi sur l'organisation municipale
Cote
1C/2605
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi sur l'organisation municipale
9

Code de l'administration communale [code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 15 janvier 1976
Cote
1C/3745
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de l'administration communale [code municipal]....
10

La loi municipale
Cote
1C/2836/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La loi municipale
11

Question de la réunion des villes de la Guillotière, la Croix-Rousse et Vaise à la ville de Lyon, avec attribution des pouvoirs municipaux au préfet du département. Rapport de M. Reveil, maire de Lyon, contre ce projet de loi, lu au Conseil municipal de la ville de Lyon dans la séance extraordinaire du 21 septembre 1849
Cote
1C/700469
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Question de la réunion des villes de la Guillotière,...
12

Mairies de la ville de Lyon. Attributions de MM. les maires et adjoints
Cote
1C/301886
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Mairies de la ville de Lyon. Attributions de MM. les...
13

Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de Lyon, dans la séance du 23 novembre 1849, au nom d'une commission spéciale sur l'avis à émettre relativement aux éléments à introduire dans la nouvelle loi municipale, cantonale et départementale. [Election des Conseils municipaux]
Cote
1C/700609
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de...
14

La Praxis municipale dans l'Occident romain
Cote
1C/8889
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • La Praxis municipale dans l'Occident romain
15

Décret de décentralisation et de déconcentration administratives du 5 novembre 1926, modifiant la loi du 5 avril 1884
Cote
1C/301089
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Décret de décentralisation et de déconcentration administratives...
16

Charte d'éthique de la vidéosurveillance des espaces publics de la ville de Lyon
Cote
1C/709327
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Charte d'éthique de la vidéosurveillance des espaces...
17

Code municipal, ou manuel des Conseillers municipaux
Cote
1C/2419/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal, ou manuel des Conseillers municipaux
18

Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis par le Conseil municipal sur le projet de loi présenté à l'Assemblée Nationale, le 14 mai 1851, relatif à l'organisation du pouvoir central dans les diverses communes composant l'agglomération lyonnaise
Cote
1C/700468
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis...
19

La réforme municipale
Cote
1C/1880
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La réforme municipale
20

Manifeste municipal [projet]
Cote
1C/702525
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Manifeste municipal [projet]