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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le Corps municipal. Guide des maires, adjoints, conseillers municipaux et des administrés
Cote
1C/1810
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Corps municipal. Guide des maires, adjoints, conseillers...
2

La réforme municipale
Cote
1C/1880
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La réforme municipale
3

Loi sur l'organisation municipale [5 avril 1884] [et annexes relatives à la Ville de Lyon, 1852-1890.]
Cote
1C/1940
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi sur l'organisation municipale [5 avril 1884] [et...
4

La loi municipale
Cote
1C/2103
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La loi municipale
5

Code municipal
Cote
1C/2303
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal
6

Répertoire général d'administration municipale et départementale, T1
Cote
1C/2347
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Répertoire général d'administration municipale et départementale,...
7

Régime administratif et financier des communes ou résumé pratique des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration communale [...]
Cote
1C/2396
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Régime administratif et financier des communes ou résumé...
8

Code municipal annoté, contenant les nouvelles lois d'organisation et d'attributions municipales et toutes les dispositions législatives et administratives non abrogées sur cette matière
Cote
1C/2397
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal annoté, contenant les nouvelles lois...
9

Petit dictionnaire de droit municipal
Cote
1C/2413
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Petit dictionnaire de droit municipal
10

Commentaire expliqué article par article de la loi sur l'organisation municipale promulguée le 5 avril 1884
Cote
1C/2604
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Commentaire expliqué article par article de la loi...
11

Loi sur l'organisation municipale
Cote
1C/2605
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi sur l'organisation municipale
12

Loi Municipale du 5 avril 1884, Annotée et mise à jour. Décret du 5 novembre 1926 ayant pour but de réaliser la décentralisation et la déconcentration administratives. Loi du 13 août 1926 et décret du 11 décembre 1926. Autorisant les communes à établir de nouvelles taxes
Cote
1C/2834
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi Municipale du 5 avril 1884, Annotée et mise à jour....
13

Manuel des conseillers municipaux
Cote
1C/3075
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel des conseillers municipaux
14

De l'intervention directe des électeurs dans la gestion des affaires municipales. Le référendum Communal. Etude de législation comparée
Cote
1C/3206
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De l'intervention directe des électeurs dans la gestion...
15

Recueil des privilèges, authoritez, pouvoirs, franchises, et exemptions des Prevost des Marchands, eschevins et habitans de la ville de Lyon. Avec les arrests de vérification d'iceux
Cote
1C/3222
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Recueil des privilèges, authoritez, pouvoirs, franchises,...
16

L'avocat des communes et des administrés de la commune. Guide pratique [...]
Cote
1C/3263
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'avocat des communes et des administrés de la commune....
17

Code de l'administration communale [code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 15 janvier 1976
Cote
1C/3745
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de l'administration communale [code municipal]....
18

Traité de l'organisation municipale et des élections communales [...]
Cote
1C/3776
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité de l'organisation municipale et des élections...
19

Code municipal. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 1er mai 1961
Cote
1C/3834
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs....
20

Code municipal. [Manque la page de titre]
Cote
1C/4218
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal. [Manque la page de titre]