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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le Corps municipal. Guide des maires, adjoints, conseillers municipaux et des administrés
Cote
1C/1810
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Corps municipal. Guide des maires, adjoints, conseillers...
2

La réforme municipale
Cote
1C/1880
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La réforme municipale
3

Loi sur l'organisation municipale [5 avril 1884] [et annexes relatives à la Ville de Lyon, 1852-1890.]
Cote
1C/1940
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi sur l'organisation municipale [5 avril 1884] [et...
4

La loi municipale
Cote
1C/2103
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La loi municipale
5

Code municipal
Cote
1C/2303
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal
6

Répertoire général d'administration municipale et départementale, T1
Cote
1C/2347
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Répertoire général d'administration municipale et départementale,...
7

Régime administratif et financier des communes ou résumé pratique des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration communale [...]
Cote
1C/2396
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Régime administratif et financier des communes ou résumé...
8

Code municipal annoté, contenant les nouvelles lois d'organisation et d'attributions municipales et toutes les dispositions législatives et administratives non abrogées sur cette matière
Cote
1C/2397
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal annoté, contenant les nouvelles lois...
9

Petit dictionnaire de droit municipal
Cote
1C/2413
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Petit dictionnaire de droit municipal
10

Commentaire expliqué article par article de la loi sur l'organisation municipale promulguée le 5 avril 1884
Cote
1C/2604
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Commentaire expliqué article par article de la loi...
11

Loi sur l'organisation municipale
Cote
1C/2605
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi sur l'organisation municipale
12

Loi Municipale du 5 avril 1884, Annotée et mise à jour. Décret du 5 novembre 1926 ayant pour but de réaliser la décentralisation et la déconcentration administratives. Loi du 13 août 1926 et décret du 11 décembre 1926. Autorisant les communes à établir de nouvelles taxes
Cote
1C/2834
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi Municipale du 5 avril 1884, Annotée et mise à jour....
13

Manuel des conseillers municipaux
Cote
1C/3075
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel des conseillers municipaux
14

De l'intervention directe des électeurs dans la gestion des affaires municipales. Le référendum Communal. Etude de législation comparée
Cote
1C/3206
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De l'intervention directe des électeurs dans la gestion...
15

Recueil des privilèges, authoritez, pouvoirs, franchises, et exemptions des Prevost des Marchands, eschevins et habitans de la ville de Lyon. Avec les arrests de vérification d'iceux
Cote
1C/3222
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Recueil des privilèges, authoritez, pouvoirs, franchises,...
16

L'avocat des communes et des administrés de la commune. Guide pratique [...]
Cote
1C/3263
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'avocat des communes et des administrés de la commune....
17

Code de l'administration communale [code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 15 janvier 1976
Cote
1C/3745
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de l'administration communale [code municipal]....
18

Traité de l'organisation municipale et des élections communales [...]
Cote
1C/3776
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité de l'organisation municipale et des élections...
19

Code municipal. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 1er mai 1961
Cote
1C/3834
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs....
20

Code municipal. [Manque la page de titre]
Cote
1C/4218
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal. [Manque la page de titre]
21

Loi du 5 avril 1884, sur l'organisation municipale commentée et annotée
Cote
1C/4305
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi du 5 avril 1884, sur l'organisation municipale...
22

Commentaire sur la loi du 24 juillet 1867 concernant les conseils municipaux suivi des instructions du ministre de l'intérieur, sur les dispositions de cette loi
Cote
1C/4469
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Commentaire sur la loi du 24 juillet 1867 concernant...
23

L'administration locale en France
Cote
1C/4489, 66
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'administration locale en France
24

Code de l'administration communale [Code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 1er octobre 1971
Cote
1C/4827
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de l'administration communale [Code municipal]....
25

La réforme des collectivités locales et des régions
Cote
1C/4934
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La réforme des collectivités locales et des régions
26

Les communes françaises
Cote
1C/5259
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les communes françaises
27

Les municipalités de canton sous le directoire dans le département du Rhône
Cote
1C/5772
 Date- Lieu
Rhône (France ; département)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les municipalités de canton sous le directoire dans...
28

Code de l'administration communale
Cote
1C/7100
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Code de l'administration communale
29

La Praxis municipale dans l'Occident romain
Cote
1C/8889
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • La Praxis municipale dans l'Occident romain
30

Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)
Cote
1C/9911
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)
31

Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)
Cote
1C/9912
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)
32

Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884, modifiée par les lois postérieures et notamment par le décret du 5 novembre 1926 pris en application de l'article 1er de la loi de finances du 3 août 1926
Cote
1C/300188
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884,...
33

Conférence européenne des pouvoirs locaux. Règlement de la Conférence
Cote
1C/300622
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Conférence européenne des pouvoirs locaux. Règlement...
34

[Ordonnances et décrets du 5 Janvier 1959]
Cote
1C/300994
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • [Ordonnances et décrets du 5 Janvier 1959]
35

Décret de décentralisation et de déconcentration administratives du 5 novembre 1926, modifiant la loi du 5 avril 1884
Cote
1C/301089
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Décret de décentralisation et de déconcentration administratives...
36

Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884 modifiée par des lois postérieures
Cote
1C/301135
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884 modifiée...
37

Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884, modifiée par les lois postérieures et notamment par le décret du 5 novembre 1926 pris en application de l'article 1er de la loi de finances du 3 août 1926
Cote
1C/301877
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884,...
38

Loi sur l'organisation municipale [5 avril 1884]. [Avec les lois complémentaires jusqu'en 1905]
Cote
1C/301878
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi sur l'organisation municipale [5 avril 1884]. [Avec...
39

Loi et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales
Cote
1C/301881
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi et décrets et législation générale sur l'organisation...
40

Ville de Lyon et agglomération lyonnaise. Lois et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales
Cote
1C/301882
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Ville de Lyon et agglomération lyonnaise. Lois et décrets...