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72 résultats

Résultats de la recherche

1

La charte sapaudine

Date

-

Cote

1C/709749

2

Charte d'éthique de la vidéosurveillance des espaces publics de la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/709327

3

Chambre des députés

Date

-

Cote

1C/707546

4

Loi portant suppression de la Mairie Centrale [4 avril 1873. Joint les lettres de démission des conseillers municipaux]

Date

-

Cote

1C/706526

5

Lois et règlements sur l'organisation et l'administration municipale

Date

-

Cote

1C/706521

6

Rhône-actualité. Recueil des actes administratifs. Numéro spécial

Date

-

Cote

1C/706282

7

Organisation de la commune

Date

-

Cote

1C/703596

8

Mémoire présenté par le Maire de Lyon au Gouvernement et à la Chambre des Députés, sur la proposition de suppression de la Mairie Centrale de Lyon. Mars 1873

Date

-

Cote

1C/703329

9

Manifeste municipal [projet]

Date

-

Cote

1C/702525

10

Edit du Roi contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du Royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764

Date

-

Cote

1C/702027

11

Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire présenté par le Maire à l'appui des revendications de la municipalité

Date

-

Cote

1C/700680

12

Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de Lyon, dans la séance du 23 novembre 1849, au nom d'une commission spéciale sur l'avis à émettre relativement aux éléments à introduire dans la nouvelle loi municipale, cantonale et départementale. [Election des Conseils municipaux]

Date

-

Cote

1C/700609

13

Question de la réunion des villes de la Guillotière, la Croix-Rousse et Vaise à la ville de Lyon, avec attribution des pouvoirs municipaux au préfet du département. Rapport de M. Reveil, maire de Lyon, contre ce projet de loi, lu au Conseil municipal de la ville de Lyon dans la séance extraordinaire du 21 septembre 1849

Date

-

Cote

1C/700469

14

Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis par le Conseil municipal sur le projet de loi présenté à l'Assemblée Nationale, le 14 mai 1851, relatif à l'organisation du pouvoir central dans les diverses communes composant l'agglomération lyonnaise

Date

-

Cote

1C/700468

15

Du régime exceptionnel imposé à la Ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/502963

16

Demain... les Communes

Date

-

Cote

1C/501325

17

Conférence Internationale. Lyon 19-22 juillet 1934

Date

-

Cote

1C/501103

18

Loi et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales

Date

-

Cote

1C/307215

19

Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884 modifiée par des lois postérieures

Date

-

Cote

1C/307214

20

Déclaration du Roi, donnée à Versailles le 12è du mois de mai 1766. Contenant règlement pour l'exécution de l'édit du présent mois de mai

Date

-

Cote

1C/306068