Filtrer les résultats
Multimédias
  • 72
Nom de l'inventaire
  • 19
  • 11
  • 11
  • 5
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 72
  • 5
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 43
  • 18
  • 1
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 9
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 1
    • 1

  • sur 4
72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La charte sapaudine
Cote
1C/709749
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • La charte sapaudine
2

Charte d'éthique de la vidéosurveillance des espaces publics de la ville de Lyon
Cote
1C/709327
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Charte d'éthique de la vidéosurveillance des espaces...
3

Chambre des députés
Cote
1C/707546
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Chambre des députés
4

Loi portant suppression de la Mairie Centrale [4 avril 1873. Joint les lettres de démission des conseillers municipaux]
Cote
1C/706526
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Loi portant suppression de la Mairie Centrale [4 avril...
5

Lois et règlements sur l'organisation et l'administration municipale
Cote
1C/706521
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Lois et règlements sur l'organisation et l'administration...
6

Rhône-actualité. Recueil des actes administratifs. Numéro spécial
Cote
1C/706282
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Rhône-actualité. Recueil des actes administratifs....
7

Organisation de la commune
Cote
1C/703596
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Organisation de la commune
8

Mémoire présenté par le Maire de Lyon au Gouvernement et à la Chambre des Députés, sur la proposition de suppression de la Mairie Centrale de Lyon. Mars 1873
Cote
1C/703329
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire présenté par le Maire de Lyon au Gouvernement...
9

Manifeste municipal [projet]
Cote
1C/702525
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Manifeste municipal [projet]
10

Edit du Roi contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du Royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764
Cote
1C/702027
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roi contenant règlement pour l'administration...
11

Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire présenté par le Maire à l'appui des revendications de la municipalité
Cote
1C/700680
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire...
12

Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de Lyon, dans la séance du 23 novembre 1849, au nom d'une commission spéciale sur l'avis à émettre relativement aux éléments à introduire dans la nouvelle loi municipale, cantonale et départementale. [Election des Conseils municipaux]
Cote
1C/700609
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de...
13

Question de la réunion des villes de la Guillotière, la Croix-Rousse et Vaise à la ville de Lyon, avec attribution des pouvoirs municipaux au préfet du département. Rapport de M. Reveil, maire de Lyon, contre ce projet de loi, lu au Conseil municipal de la ville de Lyon dans la séance extraordinaire du 21 septembre 1849
Cote
1C/700469
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Question de la réunion des villes de la Guillotière,...
14

Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis par le Conseil municipal sur le projet de loi présenté à l'Assemblée Nationale, le 14 mai 1851, relatif à l'organisation du pouvoir central dans les diverses communes composant l'agglomération lyonnaise
Cote
1C/700468
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis...
15

Du régime exceptionnel imposé à la Ville de Lyon
Cote
1C/502963
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Du régime exceptionnel imposé à la Ville de Lyon
16

Demain... les Communes
Cote
1C/501325
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Demain... les Communes
17

Conférence Internationale. Lyon 19-22 juillet 1934
Cote
1C/501103
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Conférence Internationale. Lyon 19-22 juillet 1934
18

Loi et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales
Cote
1C/307215
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Loi et décrets et législation générale sur l'organisation...
19

Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884 modifiée par des lois postérieures
Cote
1C/307214
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884 modifiée...
20

Déclaration du Roi, donnée à Versailles le 12è du mois de mai 1766. Contenant règlement pour l'exécution de l'édit du présent mois de mai
Cote
1C/306068
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Déclaration du Roi, donnée à Versailles le 12è du mois...