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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire présenté par le Maire à l'appui des revendications de la municipalité
Cote
1C/700680
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire...
2

Arrêt de la cour de parlement, qui maintient les prevôt des marchands et Echevins de la ville de lyon dans le droit et possession d'exercer par eux ou par leurs officiers, la jurisdiction de la police et voyerie, pour la liberté, sureté et facilité des rues, places et quais, et règle quant à la voyerie, les fonctions des officiers du bureau des finances de la même ville. Du 18 mars 1769
Cote
1C/701787
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrêt de la cour de parlement, qui maintient les prevôt...
3

Revendications de la municipalité au sujet de la police municipale. Rapport du maire. [20 avril 1893]
Cote
1C/701590
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Revendications de la municipalité au sujet de la police...
4

Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis par le Conseil municipal sur le projet de loi présenté à l'Assemblée Nationale, le 14 mai 1851, relatif à l'organisation du pouvoir central dans les diverses communes composant l'agglomération lyonnaise
Cote
1C/700468
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis...
5

Répertoire de police administrative et judiciaire. Législation et règlementation. Jurisprudence et doctrine
Cote
1C/500309/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Répertoire de police administrative et judiciaire....
6

Arrêt de la cour de parlement, qui maintient les prevôt des marchands et Echevins de la ville de lyon dans le droit et possession d'exercer par eux ou par leurs officiers, la jurisdiction de la police et voyerie, pour la liberté, sureté et facilité des rues, places et quais, et règle quant à la voyerie, les fonctions des officiers du bureau des finances de la même ville. Du 18 mars 1769
Cote
1C/702277
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt de la cour de parlement, qui maintient les prevôt...
7

Des attributions des maires et adjoints en matière criminelle et de police municipale
Cote
1C/2957
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Des attributions des maires et adjoints en matière...
8

Loi sur la police de la chasse, promulguée le 3 mai 1844
Cote
1C/309046
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Loi sur la police de la chasse, promulguée le 3 mai...
9

Grand manuel de police administrative et judiciaire à l'usage des commissaires de police
Cote
1C/2596
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Grand manuel de police administrative et judiciaire...
10

Code de police. Textes des ordonnances de police depuis l'origine revues et mises à jour
Cote
1C/2320
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de police. Textes des ordonnances de police depuis...
11

[Arrêtés relatifs à la police dans la ville de Saint-Etienne. 17 et 27 mai 1856]
Cote
1C/303202
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • [Arrêtés relatifs à la police dans la ville de Saint-Etienne....
12

Loi sur la police de la chasse, promulguée le 3 mai 1844
Cote
1C/301916
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi sur la police de la chasse, promulguée le 3 mai...
13

Loi sur la police de la chasse
Cote
1C/307209
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Loi sur la police de la chasse
14

Traité de la police municipale ou de l'autorité des Maires, de l'Administration et du Gouvernement en matières règlementaires
Cote
1C/3116/VOL/1/4
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité de la police municipale ou de l'autorité des...