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93 résultats

Résultats de la recherche

1

Memento de police municipale

Date

-

Cote

1C/307754

2

Modifications apportées au règlement général de la circulation. Arrêtés municipaux permanents relatifs à la circulation, près du 25 février 1946 au 7 août 1950

Date

-

Cote

1C/301750

3

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne solidairement le sieur Souvaneau, maître d'école, et le nommé Gay, voiturier de la paroisse de St Cyr au Mont d'Or, en 24 livres de dommages et intérêts envers le nommé Joseph Martin pour lui avoir brisé sa meule, et en tous les dépens. Du 16 janvier 1787 [sic]

Date

-

Cote

1C/501629

4

Maintien de l'ordre et contrôle de l'espace urbain au XIXe siècle

Date

-

Cote

1C/6188, 1150-1634

5

Ville et sécurité

Date

-

Cote

1C/6696, 37, 1248-5829

6

Droits d'attaches et de stationnement des bêtes de somme ou de trait, voitures, carrioles, brouettes etc..., pendant la durée des marchés, dans les six arrondissements de Lyon, du 1er janvier 1896 au 31 décembre 1900. Cahier des charges avec notes et observations à l'usage des propriétaires, cultivateurs et maraîchers

Date

-

Cote

1C/303094

7

Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux

Date

-

Cote

1C/2212

8

Police! Les Marseillais et les forces de l'ordre dans l'histoire [Catalogue d'exposition]

Date

2019

Cote

1C/504012

9

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Peyrachon fils, cabaretier, [...] pour contravention à l'ordonnance du 18 janvier dernier concernant la sûreté et la liberté de la voie publique. Du 31 janvier 1789

Date

-

Cote

1C/501769

10

La Prévention routière. Jeunesse. Le nouveau guide des parents

Date

-

Cote

1C/306730

11

Règlement général de la circulation. Arrêtés

Date

-

Cote

1C/302788

12

Traité pratique de la voirie urbaine

Date

-

Cote

1C/2189

13

Rues de Lyon

Date

-

Cote

1C/306827

14

Lyon, règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/2468

15

De par le Roi [...] et monsieur le Lieutenant général de police de la Ville, fauxbourgs et banlieue de Lyon. Jugement qui condamne le nommé Goujon, Maître charpentier à Lyon, y demeurant rue Terraille, en l'amende de 24 l. pour avoir embarrassé la voie publique, et à 120 livres de dommages et intérêts, en faveur du nommé Tirard, Marchand de vin de cette ville

Date

-

Cote

1C/701802

16

Les rues de Lyon à travers les siècles (XIVe au XXe)

Date

-

Cote

1C/5475

17

Réflexion sur la gestion du stationnement payant à Lyon. Juillet-septembre 1979

Date

-

Cote

1C/501881

18

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Jugement de police qui condamne la veuve Vindry [...] pour contravention aux ordonnances et règlements concernant les charrettes et tombereaux, Etc. 1788, 6 décembre

Date

-

Cote

1C/501720

19

Les rues de Lyon à travers les siècles du XIVe au XXe

Date

-

Cote

1C/5473

20

Tempêtes dans une petite plaque d'émail bleue

Date

-

Cote

1C/307097

21

Repères parc auto. Enquête tarification janvier 1982

Date

-

Cote

1C/706289

22

Ordonnance de police concernant la fermeture des portes d'allées. [Du 6 janvier 1831]

Date

-

Cote

1C/701640

23

Signalisation routière

Date

-

Cote

1C/708099

24

De par messieurs les maires et officiers municipaux de la ville de Lyon. Jugement de police qui condamne le sieur Richard en l'amende, pour avoir, contre la disposition des ordonnances, nourri des cochons en cette ville. Du 3 juillet 1790

Date

-

Cote

1C/701805

25

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Ordonnance de police concernant les carioles. Du 2 mai 1788

Date

-

Cote

1C/501687

26

Ordonnance de police, relative à la Clôture des portes d'allées. [Du 29 décembre 1812]

Date

-

Cote

1C/701642

27

[Règlement municipal de la circulation]

Date

-

Cote

1C/700630

28

V.D.O. Parkzeituhren lösen parkprobleme

Date

-

Cote

1C/704502

29

Convention sur la signalisation routière [ensemble neuf annexes], signée à Vienne le 8 novembre 1968

Date

-

Cote

1C/706460

30

Règlement général de la circulation. [Exemplaire réservé à l'administration.]

Date

-

Cote

1C/2377

31

Documents inédits sur le Guet de Lyon

Date

-

Cote

1C/306927

32

Circulation et transport dans l'agglomération lyonnaise

Date

-

Cote

1C/500995

33

La règlementation de la circulation de véhicules sur les voies publiques urbaines

Date

-

Cote

1C/700886

34

Le nouveau code de la route. Loi du 28 janvier 1943 et dispositions restant en vigueur du décret du 20 août 1939 [...]. Réglementation générale de la circulation routière [...]

Date

-

Cote

1C/303167

35

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne les nommés Marc, Michaud et Cuzieu [...] pour être contrevenus aux ordonnances et règlements concernant la liberté des ports et quais de cette ville [...]. Du 31 octobre 1788

Date

-

Cote

1C/501701

36

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Blondin, postillon, en un mois de prison et aux frais, pour contravention et voie de fait [...]. Du 24 janvier 1789. [Rébellion à agent de la circulation]

Date

-

Cote

1C/501767

37

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Ordonnance de police concernant le bon ordre, la sûreté et la liberté de la voie publique dans la ville de Lyon. Du 5 novembre 1788

Date

-

Cote

1C/501704

38

Fléchage du centre de Lyon

Date

-

Cote

1C/706627

39

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Brunet, marchand frippier rue des Forces, en 50 livres d'amende [...], pour être contrevenu aux ordonnances et règlements concernant la liberté et la sûreté de la voie publique. Du 23 février 1788. [Entrepôt sur la voie publique]

Date

-

Cote

1C/501639

40

Parc Part-Dieu

Date

-

Cote

1C/703899

41

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/2366

42

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Pigeon, maître maçon [...] pour être contrevenu aux ordonnances et règlements de police concernant la sûreté et la liberté de la voie publique, Etc. Du 5 décembre 1788

Date

-

Cote

1C/501719

43

Le stationnement public à Lyon

Date

-

Cote

1C/704942

44

Extrait du cahier des charges, clauses et conditions auxquelles seront assujetis tous les sous-fermiers du droit d'attache des bêtes de somme, dans la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/701594

45

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne les nommés Valelyon, charpentier et Villard, maître maçon [...] pour être contrevenus aux ordonnances et règlements concernant la liberté des différents ports et quais de la Ville de Lyon. Du 31 octobre 1788

Date

-

Cote

1C/501700

46

Informations périphérique Nord

Date

-

Cote

1C/708195

47

Communauté Urbaine de Lyon. Parc Hôtel de Ville Louis-Pradel

Date

-

Cote

1C/450189

48

Les voies Communales

Date

-

Cote

1C/2678

49

Recensements du stationnement et de la circulation par photographie aérienne. [A Nantes, 1970]

Date

-

Cote

1C/450147

50

Présentation du Seriparc

Date

-

Cote

1C/704526

51

Extrait du cahier des charges, clauses et conditions auxquelles a été donnée la ferme de l'attache des bêtes de somme, voitures et charrettes dans la ville de Lyon, par procès-verbal en date du 21 décembre 1824, approuvé le 12 janvier 1825 par M. le Préfet

Date

-

Cote

1C/701595

52

Règlement général de la circulation. Arrêtés

Date

1926

Cote

1C/309408

53

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Lachassagne, maître maçon [...] [pour encombrement de la voie publique]. Du 22 avril 1789

Date

-

Cote

1C/501787

54

Etude des accidents de la circulation sur le territoire de la Communauté Urbaine de lyon en janvier 1971

Date

-

Cote

1C/501086

55

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne différents particuliers à l'amende pour être contrevenus aux ordonnances et règlemens concernant la sûreté de la voie publique, Etc. Du 18 octobre 1788

Date

-

Cote

1C/501697

56

Enquête parcmètre 3

Date

-

Cote

1C/501891

57

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/3657

58

La Prévention routière internationale. [Numéro spécial] Congrès mondial 21-23 nov. 1984

Date

-

Cote

1C/706999

59

Code de la route

Date

-

Cote

1C/3656

60

Traité pratique de la voirie urbaine

Date

-

Cote

1C/2195

61

Transports / Le Vieux-Lyon voit rouge contre la "zone orange" !

Date

-

Cote

1C/503915/SAL

62

Ordonnance du Roi, portant règlement sur la Police à observer sur les routes par les postillons de poste, et les rouliers, chartiers et autres voituriers. Du 4 février 1786

Date

-

Cote

1C/704902

63

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/3985

64

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Jugement de police qui condamne le sieur Bresson, fermier de la Messagerie de Lyon à Villefranche en l'amende de 100 livres [...], lui fait défenses de faire aller ses carrosses dans la ville et le fauxbourg plus vite que le pas, Etc. Du 26 mars 1788

Date

-

Cote

1C/501667

65

La Prévention Routière Jeunesse. Grandes sections de Maternelle. Cours préparatoires

Date

-

Cote

1C/306731

66

Règlement général de la circulation. Arrêtés

Date

-

Cote

1C/301938

67

Association des ingénieurs des villes de France. Compte-rendu des travaux du 3e congrès tenu à Nice les 1er, 2, 3 et 4 février 1939

Date

-

Cote

1C/500996

68

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/2376

69

Les excès de vitesse en automobile et leur répression. Règlementation, jurisprudence, historique, et conseils pratiques

Date

-

Cote

1C/4311

70

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/301942

71

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/3835

72

Urbanisme et circulation. Paris

Date

-

Cote

1C/701095, XVI

73

Transports / Le Vieux-Lyon voit rouge contre la "zone orange" !

Date

-

Cote

1C/503915/SAL

74

Villes et stationnement

Date

-

Cote

1C/303227

75

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Ordonnance de police qui prescrit l'ordre et la marche des carrosses et autres voitures, passant par les rues de Flandres, de la Saônerie, Bourgneuf, Etc, et qui fait défenses à tous particuliers d'embarrasser lesdites rues, sous peine d'amende. Du 18 janvier 1789

Date

-

Cote

1C/501765

76

Code de la route [Décret n° 72-541 du 30 juin 1972]

Date

-

Cote

1C/304763

77

Ville de Lyon. Recensement des indicateurs de circulation et de stationnement par photographies aériennes. Jeudi 8 juin 1972, de 17h44 à 19h18

Date

-

Cote

1C/501442

78

[Guide publicitaire pour achat et location de voitures, et transports par voitures de place]

Date

-

Cote

1C/303795

79

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne la veuve Garret, maîtresse de carrosses de remise, en 50 livres d'amende, comme responsable des faits de ses cochers, Etc. Du 19 avril 1788

Date

-

Cote

1C/501680

80

Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux

Date

-

Cote

1C/2214