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93 résultats

Résultats de la recherche

1

Ordonnance de police - Curace des fosses d'aisance.

Date

1839

Cote

1C/709716

2

Règlement général de la circulation. Arrêtés

Date

1926

Cote

1C/309408

3

Police! Les Marseillais et les forces de l'ordre dans l'histoire [Catalogue d'exposition]

Date

2019

Cote

1C/504012

4

Memento de police municipale

Date

-

Cote

1C/307754

5

Modifications apportées au règlement général de la circulation. Arrêtés municipaux permanents relatifs à la circulation, près du 25 février 1946 au 7 août 1950

Date

-

Cote

1C/301750

6

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne solidairement le sieur Souvaneau, maître d'école, et le nommé Gay, voiturier de la paroisse de St Cyr au Mont d'Or, en 24 livres de dommages et intérêts envers le nommé Joseph Martin pour lui avoir brisé sa meule, et en tous les dépens. Du 16 janvier 1787 [sic]

Date

-

Cote

1C/501629

7

Maintien de l'ordre et contrôle de l'espace urbain au XIXe siècle

Date

-

Cote

1C/6188, 1150-1634

8

Ville et sécurité

Date

-

Cote

1C/6696, 37, 1248-5829

9

Droits d'attaches et de stationnement des bêtes de somme ou de trait, voitures, carrioles, brouettes etc..., pendant la durée des marchés, dans les six arrondissements de Lyon, du 1er janvier 1896 au 31 décembre 1900. Cahier des charges avec notes et observations à l'usage des propriétaires, cultivateurs et maraîchers

Date

-

Cote

1C/303094

10

Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux

Date

-

Cote

1C/2212

11

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Peyrachon fils, cabaretier, [...] pour contravention à l'ordonnance du 18 janvier dernier concernant la sûreté et la liberté de la voie publique. Du 31 janvier 1789

Date

-

Cote

1C/501769

12

La Prévention routière. Jeunesse. Le nouveau guide des parents

Date

-

Cote

1C/306730

13

Règlement général de la circulation. Arrêtés

Date

-

Cote

1C/302788

14

Traité pratique de la voirie urbaine

Date

-

Cote

1C/2189

15

Rues de Lyon

Date

-

Cote

1C/306827

16

Lyon, règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/2468

17

De par le Roi [...] et monsieur le Lieutenant général de police de la Ville, fauxbourgs et banlieue de Lyon. Jugement qui condamne le nommé Goujon, Maître charpentier à Lyon, y demeurant rue Terraille, en l'amende de 24 l. pour avoir embarrassé la voie publique, et à 120 livres de dommages et intérêts, en faveur du nommé Tirard, Marchand de vin de cette ville

Date

-

Cote

1C/701802

18

Les rues de Lyon à travers les siècles (XIVe au XXe)

Date

-

Cote

1C/5475

19

Réflexion sur la gestion du stationnement payant à Lyon. Juillet-septembre 1979

Date

-

Cote

1C/501881

20

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Jugement de police qui condamne la veuve Vindry [...] pour contravention aux ordonnances et règlements concernant les charrettes et tombereaux, Etc. 1788, 6 décembre

Date

-

Cote

1C/501720

21

Les rues de Lyon à travers les siècles du XIVe au XXe

Date

-

Cote

1C/5473

22

Tempêtes dans une petite plaque d'émail bleue

Date

-

Cote

1C/307097

23

Repères parc auto. Enquête tarification janvier 1982

Date

-

Cote

1C/706289

24

Ordonnance de police concernant la fermeture des portes d'allées. [Du 6 janvier 1831]

Date

-

Cote

1C/701640

25

Signalisation routière

Date

-

Cote

1C/708099

26

De par messieurs les maires et officiers municipaux de la ville de Lyon. Jugement de police qui condamne le sieur Richard en l'amende, pour avoir, contre la disposition des ordonnances, nourri des cochons en cette ville. Du 3 juillet 1790

Date

-

Cote

1C/701805

27

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Ordonnance de police concernant les carioles. Du 2 mai 1788

Date

-

Cote

1C/501687

28

Ordonnance de police, relative à la Clôture des portes d'allées. [Du 29 décembre 1812]

Date

-

Cote

1C/701642

29

[Règlement municipal de la circulation]

Date

-

Cote

1C/700630

30

V.D.O. Parkzeituhren lösen parkprobleme

Date

-

Cote

1C/704502

31

Convention sur la signalisation routière [ensemble neuf annexes], signée à Vienne le 8 novembre 1968

Date

-

Cote

1C/706460

32

Règlement général de la circulation. [Exemplaire réservé à l'administration.]

Date

-

Cote

1C/2377

33

Documents inédits sur le Guet de Lyon

Date

-

Cote

1C/306927

34

Circulation et transport dans l'agglomération lyonnaise

Date

-

Cote

1C/500995

35

La règlementation de la circulation de véhicules sur les voies publiques urbaines

Date

-

Cote

1C/700886

36

Le nouveau code de la route. Loi du 28 janvier 1943 et dispositions restant en vigueur du décret du 20 août 1939 [...]. Réglementation générale de la circulation routière [...]

Date

-

Cote

1C/303167

37

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne les nommés Marc, Michaud et Cuzieu [...] pour être contrevenus aux ordonnances et règlements concernant la liberté des ports et quais de cette ville [...]. Du 31 octobre 1788

Date

-

Cote

1C/501701

38

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Blondin, postillon, en un mois de prison et aux frais, pour contravention et voie de fait [...]. Du 24 janvier 1789. [Rébellion à agent de la circulation]

Date

-

Cote

1C/501767

39

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Ordonnance de police concernant le bon ordre, la sûreté et la liberté de la voie publique dans la ville de Lyon. Du 5 novembre 1788

Date

-

Cote

1C/501704

40

Fléchage du centre de Lyon

Date

-

Cote

1C/706627

41

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Brunet, marchand frippier rue des Forces, en 50 livres d'amende [...], pour être contrevenu aux ordonnances et règlements concernant la liberté et la sûreté de la voie publique. Du 23 février 1788. [Entrepôt sur la voie publique]

Date

-

Cote

1C/501639

42

Parc Part-Dieu

Date

-

Cote

1C/703899

43

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/2366

44

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Pigeon, maître maçon [...] pour être contrevenu aux ordonnances et règlements de police concernant la sûreté et la liberté de la voie publique, Etc. Du 5 décembre 1788

Date

-

Cote

1C/501719

45

Le stationnement public à Lyon

Date

-

Cote

1C/704942

46

Extrait du cahier des charges, clauses et conditions auxquelles seront assujetis tous les sous-fermiers du droit d'attache des bêtes de somme, dans la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/701594

47

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne les nommés Valelyon, charpentier et Villard, maître maçon [...] pour être contrevenus aux ordonnances et règlements concernant la liberté des différents ports et quais de la Ville de Lyon. Du 31 octobre 1788

Date

-

Cote

1C/501700

48

Informations périphérique Nord

Date

-

Cote

1C/708195

49

Communauté Urbaine de Lyon. Parc Hôtel de Ville Louis-Pradel

Date

-

Cote

1C/450189

50

Les voies Communales

Date

-

Cote

1C/2678

51

Recensements du stationnement et de la circulation par photographie aérienne. [A Nantes, 1970]

Date

-

Cote

1C/450147

52

Présentation du Seriparc

Date

-

Cote

1C/704526

53

Extrait du cahier des charges, clauses et conditions auxquelles a été donnée la ferme de l'attache des bêtes de somme, voitures et charrettes dans la ville de Lyon, par procès-verbal en date du 21 décembre 1824, approuvé le 12 janvier 1825 par M. le Préfet

Date

-

Cote

1C/701595

54

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Lachassagne, maître maçon [...] [pour encombrement de la voie publique]. Du 22 avril 1789

Date

-

Cote

1C/501787

55

Etude des accidents de la circulation sur le territoire de la Communauté Urbaine de lyon en janvier 1971

Date

-

Cote

1C/501086

56

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne différents particuliers à l'amende pour être contrevenus aux ordonnances et règlemens concernant la sûreté de la voie publique, Etc. Du 18 octobre 1788

Date

-

Cote

1C/501697

57

Enquête parcmètre 3

Date

-

Cote

1C/501891

58

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/3657

59

La Prévention routière internationale. [Numéro spécial] Congrès mondial 21-23 nov. 1984

Date

-

Cote

1C/706999

60

Code de la route

Date

-

Cote

1C/3656

61

Traité pratique de la voirie urbaine

Date

-

Cote

1C/2195

62

Transports / Le Vieux-Lyon voit rouge contre la "zone orange" !

Date

-

Cote

1C/503915/SAL

63

Ordonnance du Roi, portant règlement sur la Police à observer sur les routes par les postillons de poste, et les rouliers, chartiers et autres voituriers. Du 4 février 1786

Date

-

Cote

1C/704902

64

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/3985

65

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Jugement de police qui condamne le sieur Bresson, fermier de la Messagerie de Lyon à Villefranche en l'amende de 100 livres [...], lui fait défenses de faire aller ses carrosses dans la ville et le fauxbourg plus vite que le pas, Etc. Du 26 mars 1788

Date

-

Cote

1C/501667

66

La Prévention Routière Jeunesse. Grandes sections de Maternelle. Cours préparatoires

Date

-

Cote

1C/306731

67

Règlement général de la circulation. Arrêtés

Date

-

Cote

1C/301938

68

Association des ingénieurs des villes de France. Compte-rendu des travaux du 3e congrès tenu à Nice les 1er, 2, 3 et 4 février 1939

Date

-

Cote

1C/500996

69

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/2376

70

Les excès de vitesse en automobile et leur répression. Règlementation, jurisprudence, historique, et conseils pratiques

Date

-

Cote

1C/4311

71

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/301942

72

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/3835

73

Urbanisme et circulation. Paris

Date

-

Cote

1C/701095, XVI

74

Transports / Le Vieux-Lyon voit rouge contre la "zone orange" !

Date

-

Cote

1C/503915/SAL

75

Villes et stationnement

Date

-

Cote

1C/303227

76

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Ordonnance de police qui prescrit l'ordre et la marche des carrosses et autres voitures, passant par les rues de Flandres, de la Saônerie, Bourgneuf, Etc, et qui fait défenses à tous particuliers d'embarrasser lesdites rues, sous peine d'amende. Du 18 janvier 1789

Date

-

Cote

1C/501765

77

Code de la route [Décret n° 72-541 du 30 juin 1972]

Date

-

Cote

1C/304763

78

Ville de Lyon. Recensement des indicateurs de circulation et de stationnement par photographies aériennes. Jeudi 8 juin 1972, de 17h44 à 19h18

Date

-

Cote

1C/501442

79

[Guide publicitaire pour achat et location de voitures, et transports par voitures de place]

Date

-

Cote

1C/303795

80

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne la veuve Garret, maîtresse de carrosses de remise, en 50 livres d'amende, comme responsable des faits de ses cochers, Etc. Du 19 avril 1788

Date

-

Cote

1C/501680