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93 résultats

Résultats de la recherche

1

Traité de la grande voierie et de la voierie urbaine

Date

-

Cote

1C/2146

2

Traité pratique de la voirie urbaine

Date

-

Cote

1C/2189

3

Traité pratique de la voirie urbaine

Date

-

Cote

1C/2195

4

Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux

Date

-

Cote

1C/2212

5

Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux

Date

-

Cote

1C/2214

6

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/2366

7

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/2376

8

Règlement général de la circulation. [Exemplaire réservé à l'administration.]

Date

-

Cote

1C/2377

9

Lyon, règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/2468

10

Les voies Communales

Date

-

Cote

1C/2678

11

Code-manuel des contraventions de grande voierie et de domaine public

Date

-

Cote

1C/3257

12

Code de la route

Date

-

Cote

1C/3656

13

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/3657

14

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/3835

15

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/3985

16

Etude complète, historique, administrative et juridique du régime de circulation sur les routes françaises. L'usage des voies publiques

Date

-

Cote

1C/4132

17

Les excès de vitesse en automobile et leur répression. Règlementation, jurisprudence, historique, et conseils pratiques

Date

-

Cote

1C/4311

18

Les rues de Lyon à travers les siècles du XIVe au XXe

Date

-

Cote

1C/5473

19

Les rues de Lyon à travers les siècles (XIVe au XXe)

Date

-

Cote

1C/5475

20

Maintien de l'ordre et contrôle de l'espace urbain au XIXe siècle

Date

-

Cote

1C/6188, 1150-1634

21

Ville et sécurité

Date

-

Cote

1C/6696, 37, 1248-5829

22

Direccion de Transito publico. Ordenanza general de Transito y su reglamentacion. 1948

Date

-

Cote

1C/301333

23

Modifications apportées au règlement général de la circulation. Arrêtés municipaux permanents relatifs à la circulation, près du 25 février 1946 au 7 août 1950

Date

-

Cote

1C/301750

24

Règlement général de la circulation. Arrêtés

Date

-

Cote

1C/301938

25

Règlement général de la circulation

Date

-

Cote

1C/301942

26

Règlement général de la circulation. Arrêtés

Date

-

Cote

1C/302788

27

Droits d'attaches et de stationnement des bêtes de somme ou de trait, voitures, carrioles, brouettes etc..., pendant la durée des marchés, dans les six arrondissements de Lyon, du 1er janvier 1896 au 31 décembre 1900. Cahier des charges avec notes et observations à l'usage des propriétaires, cultivateurs et maraîchers

Date

-

Cote

1C/303094

28

Le nouveau code de la route. Loi du 28 janvier 1943 et dispositions restant en vigueur du décret du 20 août 1939 [...]. Réglementation générale de la circulation routière [...]

Date

-

Cote

1C/303167

29

Villes et stationnement

Date

-

Cote

1C/303227

30

[Guide publicitaire pour achat et location de voitures, et transports par voitures de place]

Date

-

Cote

1C/303795

31

Conseils de prudence pour les usagers de la route

Date

-

Cote

1C/304565

32

Code de la route [Décret n° 72-541 du 30 juin 1972]

Date

-

Cote

1C/304763

33

La Prévention routière. Jeunesse. Le nouveau guide des parents

Date

-

Cote

1C/306730

34

La Prévention Routière Jeunesse. Grandes sections de Maternelle. Cours préparatoires

Date

-

Cote

1C/306731

35

Rues de Lyon

Date

-

Cote

1C/306827

36

Documents inédits sur le Guet de Lyon

Date

-

Cote

1C/306927

37

Tempêtes dans une petite plaque d'émail bleue

Date

-

Cote

1C/307097

38

Memento de police municipale

Date

-

Cote

1C/307754

39

Règlement général de la circulation. Arrêtés

Date

1926

Cote

1C/309408

40

Recensements du stationnement et de la circulation par photographie aérienne. [A Nantes, 1970]

Date

-

Cote

1C/450147

41

Communauté Urbaine de Lyon. Parc Hôtel de Ville Louis-Pradel

Date

-

Cote

1C/450189

42

Circulation et transport dans l'agglomération lyonnaise

Date

-

Cote

1C/500995

43

Association des ingénieurs des villes de France. Compte-rendu des travaux du 3e congrès tenu à Nice les 1er, 2, 3 et 4 février 1939

Date

-

Cote

1C/500996

44

Etude des accidents de la circulation sur le territoire de la Communauté Urbaine de lyon en janvier 1971

Date

-

Cote

1C/501086

45

Ville de Lyon. Recensement des indicateurs de circulation et de stationnement par photographies aériennes. Jeudi 8 juin 1972, de 17h44 à 19h18

Date

-

Cote

1C/501442

46

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne solidairement le sieur Souvaneau, maître d'école, et le nommé Gay, voiturier de la paroisse de St Cyr au Mont d'Or, en 24 livres de dommages et intérêts envers le nommé Joseph Martin pour lui avoir brisé sa meule, et en tous les dépens. Du 16 janvier 1787 [sic]

Date

-

Cote

1C/501629

47

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Brunet, marchand frippier rue des Forces, en 50 livres d'amende [...], pour être contrevenu aux ordonnances et règlements concernant la liberté et la sûreté de la voie publique. Du 23 février 1788. [Entrepôt sur la voie publique]

Date

-

Cote

1C/501639

48

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Jugement de police qui condamne différentes personnes en l'amende [...] [pour avoir jeté des objets par les fenêtres ; ordonnance en conséquence]. Du 15 mars 1788

Date

-

Cote

1C/501664

49

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Jugement de police qui condamne le sieur Bresson, fermier de la Messagerie de Lyon à Villefranche en l'amende de 100 livres [...], lui fait défenses de faire aller ses carrosses dans la ville et le fauxbourg plus vite que le pas, Etc. Du 26 mars 1788

Date

-

Cote

1C/501667

50

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne la veuve Garret, maîtresse de carrosses de remise, en 50 livres d'amende, comme responsable des faits de ses cochers, Etc. Du 19 avril 1788

Date

-

Cote

1C/501680

51

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne les crocheteurs de la Grande Douane de cette ville à l'amende, pour être contrevenus aux ordonnances et règlements concernant la liberté et la sûreté de la voie publique. Du 19 avril 1788, [et ordonnance sur la circulation des voitures]

Date

-

Cote

1C/501681

52

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Ordonnance de police concernant les carioles. Du 2 mai 1788

Date

-

Cote

1C/501687

53

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne différents particuliers à l'amende pour être contrevenus aux ordonnances et règlemens concernant la sûreté de la voie publique, Etc. Du 18 octobre 1788

Date

-

Cote

1C/501697

54

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne les nommés Valelyon, charpentier et Villard, maître maçon [...] pour être contrevenus aux ordonnances et règlements concernant la liberté des différents ports et quais de la Ville de Lyon. Du 31 octobre 1788

Date

-

Cote

1C/501700

55

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne les nommés Marc, Michaud et Cuzieu [...] pour être contrevenus aux ordonnances et règlements concernant la liberté des ports et quais de cette ville [...]. Du 31 octobre 1788

Date

-

Cote

1C/501701

56

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Ordonnance de police concernant le bon ordre, la sûreté et la liberté de la voie publique dans la ville de Lyon. Du 5 novembre 1788

Date

-

Cote

1C/501704

57

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Pigeon, maître maçon [...] pour être contrevenu aux ordonnances et règlements de police concernant la sûreté et la liberté de la voie publique, Etc. Du 5 décembre 1788

Date

-

Cote

1C/501719

58

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et échevins [...]. Jugement de police qui condamne la veuve Vindry [...] pour contravention aux ordonnances et règlements concernant les charrettes et tombereaux, Etc. 1788, 6 décembre

Date

-

Cote

1C/501720

59

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Ordonnance de police qui prescrit l'ordre et la marche des carrosses et autres voitures, passant par les rues de Flandres, de la Saônerie, Bourgneuf, Etc, et qui fait défenses à tous particuliers d'embarrasser lesdites rues, sous peine d'amende. Du 18 janvier 1789

Date

-

Cote

1C/501765

60

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Blondin, postillon, en un mois de prison et aux frais, pour contravention et voie de fait [...]. Du 24 janvier 1789. [Rébellion à agent de la circulation]

Date

-

Cote

1C/501767

61

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Jugement de police, qui condamne le cocher du fiacre n° 29 [...] ; de même que le conducteur de la charrette de la Grande Douane portant le n° 3 [...] pour contravention à l'article IV de l'ordonnance du 18 de ce mois concernant les conducteurs de voitures, Etc. Du 24 janvier 1789

Date

-

Cote

1C/501768

62

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Peyrachon fils, cabaretier, [...] pour contravention à l'ordonnance du 18 janvier dernier concernant la sûreté et la liberté de la voie publique. Du 31 janvier 1789

Date

-

Cote

1C/501769

63

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Lachassagne, maître maçon [...] [pour encombrement de la voie publique]. Du 22 avril 1789

Date

-

Cote

1C/501787

64

Réflexion sur la gestion du stationnement payant à Lyon. Juillet-septembre 1979

Date

-

Cote

1C/501881

65

Enquête parcmètre 3

Date

-

Cote

1C/501891

66

Transports / Le Vieux-Lyon voit rouge contre la "zone orange" !

Date

-

Cote

1C/503915/SAL

67

Transports / Le Vieux-Lyon voit rouge contre la "zone orange" !

Date

-

Cote

1C/503915/SAL

68

Police! Les Marseillais et les forces de l'ordre dans l'histoire [Catalogue d'exposition]

Date

2019

Cote

1C/504012

69

[Règlement municipal de la circulation]

Date

-

Cote

1C/700630

70

La règlementation de la circulation de véhicules sur les voies publiques urbaines

Date

-

Cote

1C/700886

71

Urbanisme et circulation. Paris

Date

-

Cote

1C/701095, XVI

72

Extrait du cahier des charges, clauses et conditions auxquelles seront assujetis tous les sous-fermiers du droit d'attache des bêtes de somme, dans la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/701594

73

Extrait du cahier des charges, clauses et conditions auxquelles a été donnée la ferme de l'attache des bêtes de somme, voitures et charrettes dans la ville de Lyon, par procès-verbal en date du 21 décembre 1824, approuvé le 12 janvier 1825 par M. le Préfet

Date

-

Cote

1C/701595

74

Ordonnance de police concernant la fermeture des portes d'allées. [Du 14 mars 1826]

Date

-

Cote

1C/701638

75

Ordonnance de police concernant la fermeture des portes d'allées. [Du 6 janvier 1831]

Date

-

Cote

1C/701640

76

Ordonnance de police, relative à la Clôture des portes d'allées. [Du 29 décembre 1812]

Date

-

Cote

1C/701642

77

De par le Roi [...] et monsieur le Lieutenant général de police de la Ville, fauxbourgs et banlieue de Lyon. Jugement qui condamne le nommé Goujon, Maître charpentier à Lyon, y demeurant rue Terraille, en l'amende de 24 l. pour avoir embarrassé la voie publique, et à 120 livres de dommages et intérêts, en faveur du nommé Tirard, Marchand de vin de cette ville

Date

-

Cote

1C/701802

78

De par messieurs les maires et officiers municipaux de la ville de Lyon. Jugement de police qui condamne le sieur Richard en l'amende, pour avoir, contre la disposition des ordonnances, nourri des cochons en cette ville. Du 3 juillet 1790

Date

-

Cote

1C/701805

79

Parc Part-Dieu

Date

-

Cote

1C/703899

80

V.D.O. Parkzeituhren lösen parkprobleme

Date

-

Cote

1C/704502