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  1. Résultat n°1

    Reflexions sur l'abolition des privilèges de bourgeoisie à Lyon, des droits à la vente du vin en détail de la nécessité de supprimer ces droits, et d'en faire le remplacement

    Date de publication

    1790

    Auteur

    BLOT - Pierre Charles

    Cote

    1C/707037

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Reflexions sur l'abolition des privilèges de bourgeoisie…
  2. Résultat n°2

    Arrest du Conseil d'Estat qui maintient et garde les Prévost des Marchands et Eschevins de la ville de lyon dans tous leurs anciens privilèges, exemptions et décharges ; ensemble dans la paisible et entière possession de tous leurs dons et octrois, pour en jouïr à perpétuité, et de l'augmentation sur celuy de l'entrée du vin de deux sols six deniers sur chaque asnée. Du 28 avril 1674

    Date de publication

    MDCLXXIV

    Cote

    1C/302864

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Arrest du Conseil d'Estat qui maintient et garde les…
  3. Résultat n°3

    Arrests du Conseil d'Etat du Roy, portant réglement sur le temps et la manière en laquelle doivent être passez les baux des octrois des villes et communautés du Royaume. Des 14 janvier 1689, 3 janvier 1693 et 22 décembre 1745

    Date de publication

    1746

    Cote

    1C/703105

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrests du Conseil d'Etat du Roy, portant réglement…
  4. Résultat n°4

    Population et octroi à Grenoble

    Date de publication

    1972

    Cote

    1C/2886, 1

    • Contexte : 1C/2000-1C/3999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Population et octroi à Grenoble
  5. Résultat n°5

    A Messieurs, Messieurs les Maire, Officiers municipaux et notables de la ville de lyon

    Date de publication

    1790

    Auteur

    BRAC

    Cote

    1C/700782

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • A Messieurs, Messieurs les Maire, Officiers municipaux…
  6. Résultat n°6

    Mémoire pour les syndics du corps des marchands épiciers de la ville de Lyon, intervenants et demandeurs en révocation de saisie, faite au préjudice du sieur Grabit, marchand épicier de la même ville ; contre les sieurs Prévost des Marchands et échevins de ladite ville, au nom desquels cette saisie a procédé, poursuite et diligence du sieur Pierre-Clément d'Audignac, régisseur des octrois de la même ville

    Date de publication

    1774

    Cote

    1C/703867

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Mémoire pour les syndics du corps des marchands épiciers…
  7. Résultat n°7

    Délibération du Conseil Général de la Commune de la Ville de Lyon, du 16 juillet 1790. [Sur les octrois]

    Date de publication

    1790

    Cote

    1C/700787

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Délibération du Conseil Général de la Commune de la…
  8. Résultat n°8

    Arrêt du conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le fauxbourg de la Croix-Rousse de la ville de lyon, dans l'étendue déterminée par celui du 4 mai 1680, demeure assujetti aux droits d'entrée et octrois [...]. Du 18 mai 1773

    Date de publication

    1773

    Cote

    1C/703111

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrêt du conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le…
  9. Résultat n°9

    Edit du Roy, portant suppression des offices de Controlleurs des octroys à Lyon, et dispense du paraphe des registres des marchands et négocians. Donné à Versailles au mois de mars 1707

    Date de publication

    1708

    Cote

    1C/703093

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Edit du Roy, portant suppression des offices de Controlleurs…
  10. Résultat n°10

    Taxe et estimation de la rêve et imposition foraine, faite à la charge de mullet, ou bien à la charge de trois cens cinquante livres pesant ou environ

    Date de publication

    MDCLXVII

    Cote

    1C/702859

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Taxe et estimation de la rêve et imposition foraine,…
  11. Résultat n°11

    Manuel de l'employé d'octroi. Guide pratique à l'usage des préposés, des administrations municipales, des conseillers municipaux et des commerçants

    Date de publication

    1882

    Cote

    1C/3015

    • Contexte : 1C/2000-1C/3999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Manuel de l'employé d'octroi. Guide pratique à l'usage…
  12. Résultat n°12

    Le droit de rêve

    Date de publication

    2020

    Auteur

    FAIVRE D'ARCIER Louis

    Cote

    1C/709749

    • Contexte : 1C/709623-1C/709781
    • Histoires lyonnaises
    • Le droit de rêve
  13. Résultat n°13

    Réplique de l'Union mutuelle des propriétaires lyonnais pour les vidanges, au second mémoire de la Ville de Lyon

    Date de publication

    1906

    Cote

    1C/700554

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Réplique de l'Union mutuelle des propriétaires lyonnais…
  14. Résultat n°14

    Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvés par délibération du Conseil général du 26 octobre 1882, sanctionnés par décret du 15 décembre de la même année

    Date de publication

    1883

    Cote

    1C/700445

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvés…
  15. Résultat n°15

    Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui [...] qui autorisent les Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de lyon à régir les octrois de la dite ville. des 12 et 27 mai 1772

    Date de publication

    1772

    Cote

    1C/703110

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes…
  16. Résultat n°16

    Manuel des Octrois, contenant : 1° des notions générales ; 2° la jurisprudence administrative ; 3° la législation complète et annotée ; 4° des modèles de règlement

    Date de publication

    1886

    Cote

    1C/7474

    • Contexte : 1C/6000-1C/7999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Manuel des Octrois, contenant : 1° des notions générales…
  17. Résultat n°17

    Octroi de Lyon

    Date de publication

    1852

    Cote

    1C/703359

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Octroi de Lyon
  18. Résultat n°18

    Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par décret du 28 décembre 1892

    Date de publication

    1893

    Cote

    1C/303085

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par…
  19. Résultat n°19

    Arrest du Conseil d'Estat par lequel sa Majesté a prorogé à messieurs les prevost des Marchands et Eschevins de la ville de Lyon, la levée du droit de deux pour cent sur toutes les marchandises entrans en laditte ville, à l'exception des soyes. Du 13 février 1683

    Date de publication

    MDCLXXXIV

    Cote

    1C/702651

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrest du Conseil d'Estat par lequel sa Majesté a…
  20. Résultat n°20

    Rapport présenté au nom de la commission des taxes au Conseil municipal de Lyon

    Auteur

    MARNAS

    Cote

    1C/700623

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Rapport présenté au nom de la commission des taxes…