Tribunaux (par nom)

1

Cour royale de Lyon. Année judiciaire [...]

Cote

1C/276

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Cour royale de Lyon. Année judiciaire [...]

2

Procès-verbal d'installation du Tribunal de première instance séant à Lyon

Date de publication

1816

Cote

1C/278

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Procès-verbal d'installation du Tribunal de première...

3

Adresse aux citoyens de Lyon par la Société des Amis de la Constitution de la mème ville, sur la prochaine élection des Juges de Paix

Date de publication

1791

Cote

1C/460

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Adresse aux citoyens de Lyon par la Société des Amis...

4

Le grand Bailliage de Lyon, comédie en un acte et en prose

Date de publication

s. d.

Cote

1C/629

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Le grand Bailliage de Lyon, comédie en un acte et en...

5

La sénéchaussée et le siège présidial de Lyon pendant les guerres de religion

Date de publication

1943

Auteur

Pallasse, Maurice (1918-1970 ; docteur en droit, enseignant)

Cote

1C/1094

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
La sénéchaussée et le siège présidial de Lyon pendant...

6

Lettres patentes portant règlement pour la jurisdiction des procez et differens concernant les manufactures attribuée aux maires échevins des villes, ou autres faisant pareille fonction. Données au mois d'aoust 1669

Date de publication

MDCLXXXVII

Cote

1C/1180

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Lettres patentes portant règlement pour la jurisdiction...

7

Acte de délibération concernant la manière de juger et proceder dans la jurisdiction de la police des arts et métiers, et des contraventions aux reglemens des dits arts, conformément aux édits et lettres patentes de sa Majesté, registre en la cour de parlement de Paris, et ce en explication du règlement fait le 12 janvier 1679. Du trentième décembre 1688

Cote

1C/1181

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Acte de délibération concernant la manière de juger...

8

Contribution à l'étude de deux réformes judiciaires au XVIIIe siècle

Date de publication

1913

Auteur

Metzger, Paul (1881-1914)

Cote

1C/1294

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Contribution à l'étude de deux réformes judiciaires...

9

Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, portant un règlement général de jurisdiction entre les Prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon, juges gardiens et conservateurs des privilèges de ses foires, et les officiers de la Séneschaussée et siège présidial de la dite ville. Du 23 décembre 1668

Cote

1C/1510

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, portant...

10

Procès en règlement de juridiction entre les prévost des marchands et eschevins, juges conservateurs des privilèges des Foires de la ville de Lyon ; et les officiers de la Sénéchaussée et siège de ladite ville ; jugé par le Roy en personne, le 23. jour de décembre 1668

Date de publication

MDCLXIX

Cote

1C/1900

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Procès en règlement de juridiction entre les prévost...

11

Des attributions des maires et adjoints en matière criminelle et de police municipale

Date de publication

1873

Auteur

BLANCHE - Antoine

Cote

1C/2957

Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999
Des attributions des maires et adjoints en matière...

12

Délibération du Directoire du District de Lyon, concernant l'arrondissement des jurisdictions, des juges de paix de la ville de Lyon et de ses trois fauxborgs et de la convocation des assemblées

Date de publication

1791

Cote

1C/4435

Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999
Délibération du Directoire du District de Lyon, concernant...

13

Installation du Président, des juges et juges suppléants élus le 20 décembre 1906

Date de publication

1907

Cote

1C/5107

Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999
Installation du Président, des juges et juges suppléants...

14

Proces en reglement de juridiction entre les prevost des marchands et eschevins juges conservateurs des privileges des foires de la ville de Lille de levins juges conservateurs des privileges des foires de la ville de Lyon

Date de publication

1669

Cote

1C/5647

Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999
Proces en reglement de juridiction entre les prevost...

15

Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, portant un règlement général de jurisdiction entre les Prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon, juges gardiens et conservateurs des privilèges de ses foires, et les officiers de la Séneschaussée et siège présidial de la dite ville. Du 23 décembre 1668

Cote

1C/9500

Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, portant...

16

Edict du roy portant reglement pour la juridiction civile et criminelle des prevost des marchands et eschevins, presidens, juges gardiens et conservateurs des privileges des foires de la ville de Lyon

Date de publication

1673

Cote

1C/9501

Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582
Edict du roy portant reglement pour la juridiction...

17

Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises

Date de publication

1863

Auteur

FAYARD - Ennemond

Cote

1C/301215

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises

18

Représentations des officiers de la Sénéchaussée et Siège présidial de Lyon à Mgr le Garde des Sceaux de France, précédées d'un arrêté du premier septembre 1787, et suivies des lettres adressées à Monseigneur le Garde des Sceaux, à Monsieur le Premier Président du Parlement de Paris, et à Messieurs du Châtelet de Paris. [13 septembre 1787]

Date de publication

1787

Cote

1C/302502

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
Représentations des officiers de la Sénéchaussée et...

19

Représentation des officiers de la Sénéchaussée et Siège présidial de Lyon, à Mgr le Garde des Sceaux de France, avec les lettres adressées à Mgr le Garde des Sceaux ; A monsieur le premier Président du Parlement de Paris, et à Messieurs du Châtelet de Paris, [13 septembre 1787]

Cote

1C/302631

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
Représentation des officiers de la Sénéchaussée et...

20

Lettres patentes du roi Louis XV portant confirmation aux Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lion du droit de jurisdiction de police dans ladite ville, et dans les faux-bourgs et suburbes. [De septembre 1717]

Cote

1C/302862

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
Lettres patentes du roi Louis XV portant confirmation...

Résultats de la recherche

Cour royale de Lyon. Année judiciaire [...]

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Procès-verbal d'installation du Tribunal de première instance séant à Lyon

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Adresse aux citoyens de Lyon par la Société des Amis de la Constitution de la mème ville, sur la prochaine élection des Juges de Paix

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Le grand Bailliage de Lyon, comédie en un acte et en prose

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

La sénéchaussée et le siège présidial de Lyon pendant les guerres de religion

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Lettres patentes portant règlement pour la jurisdiction des procez et differens concernant les manufactures attribuée aux maires échevins des villes, ou autres faisant pareille fonction. Données au mois d'aoust 1669

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Contribution à l'étude de deux réformes judiciaires au XVIIIe siècle

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Procès en règlement de juridiction entre les prévost des marchands et eschevins, juges conservateurs des privilèges des Foires de la ville de Lyon ; et les officiers de la Sénéchaussée et siège de ladite ville ; jugé par le Roy en personne, le 23. jour de décembre 1668

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Des attributions des maires et adjoints en matière criminelle et de police municipale

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

Délibération du Directoire du District de Lyon, concernant l'arrondissement des jurisdictions, des juges de paix de la ville de Lyon et de ses trois fauxborgs et de la convocation des assemblées

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

Installation du Président, des juges et juges suppléants élus le 20 décembre 1906

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

Proces en reglement de juridiction entre les prevost des marchands et eschevins juges conservateurs des privileges des foires de la ville de Lille de levins juges conservateurs des privileges des foires de la ville de Lyon

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

Edict du roy portant reglement pour la juridiction civile et criminelle des prevost des marchands et eschevins, presidens, juges gardiens et conservateurs des privileges des foires de la ville de Lyon

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Représentation des officiers de la Sénéchaussée et Siège présidial de Lyon, à Mgr le Garde des Sceaux de France, avec les lettres adressées à Mgr le Garde des Sceaux ; A monsieur le premier Président du Parlement de Paris, et à Messieurs du Châtelet de Paris, [13 septembre 1787]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Lettres patentes du roi Louis XV portant confirmation aux Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lion du droit de jurisdiction de police dans ladite ville, et dans les faux-bourgs et suburbes. [De septembre 1717]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999