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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Archives judiciaires et généalogie
Cote
1C/601643
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Archives judiciaires et généalogie
2

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle la jurisdiction de la cour des Monnoies de Lyon et celle du Consulat de la même ville, sur ce qui concerne l'éxécution de la déclaration du 21 mai 1746. Du 30 juillet 1748
Cote
1C/702270
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle la jurisdiction...
3

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle la jurisdiction de la cour des Monnoies de Lyon et celle du Consulat de la même ville, sur ce qui concerne l'éxécution de la déclaration du 21 mai 1746. Du 30 juillet 1748
Cote
1C/702486
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle la jurisdiction...
4

Escroquerie parfaite au pays des droits de l'homme
Cote
1C/6220
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Escroquerie parfaite au pays des droits de l'homme
5

La justice dans le Rhône (an VIII-1940)
Cote
1C/651877/VOL/1/SAL
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • La justice dans le Rhône (an VIII-1940)
6

Deux siècles de mémoire judiciaire à Lyon
Cote
1C/503583
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Deux siècles de mémoire judiciaire à Lyon
7

La justice dans le Rhône (an VIII-1940), T1
Cote
1C/601058
 Date- Lieu - Type de document
instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La justice dans le Rhône (an VIII-1940), T1
8

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle la jurisdiction de la cour des Monnoies de Lyon et celle du Consulat de la même ville, sur ce qui concerne l'éxécution de la déclaration du 21 mai 1746. Du 30 juillet 1748
Cote
1C/702506
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle la jurisdiction...