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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
Cote
FF/29
 Date
1705-1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
2

Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.
Cote
FF/734
 Date
1647
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...
3

15 au 31 mars 1719.
Cote
FF/544
 Date
1719
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 au 31 mars 1719.
4

27 au 31 janvier 1679.
Cote
FF/313
 Date
1679
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 27 au 31 janvier 1679.
5

15 septembre au 4 octobre 1693.
Cote
FF/417
 Date
1693
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 septembre au 4 octobre 1693.
6

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.
Cote
FF/25
 Date
1710-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
7

4 août au 9 septembre 1716.
Cote
FF/507
 Date
1716
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 4 août au 9 septembre 1716.
8

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
Cote
FF/664
 Date
1498-1520
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
9

1584 - 1713.
Cote
FF/574
 Date
1584-1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1584 - 1713.
10

8 mai 1706 au 12 décembre 1707.
Cote
FF/454
 Date
1707
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.
11

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).
Cote
FF/731
 Date
1780-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
12

11 avril au 11 mai 1713.
Cote
FF/497
 Date
1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 avril au 11 mai 1713.
13

Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.
Cote
FF/735
 Date
1610-1743
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....
14

19 au 26 janvier 1718.
Cote
FF/528
 Date
1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 19 au 26 janvier 1718.
15

2 mai au 31 août 1643.
Cote
FF/166
 Date
1643
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 mai au 31 août 1643.
16

16 au 28 mars 1682.
Cote
FF/330
 Date
1682
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 16 au 28 mars 1682.
17

21 au 31 janvier 1710.
Cote
FF/465
 Date
1710
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 21 au 31 janvier 1710.
18

17 au 31 juillet 1663.
Cote
FF/247
 Date
1663
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 17 au 31 juillet 1663.
19

24 au 31 mars 1710.
Cote
FF/471
 Date
1710
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 24 au 31 mars 1710.
20

11 août au 15 septembre 1683.
Cote
FF/343
 Date
1683
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 août au 15 septembre 1683.
21

Comptes de la ville (1534).
Cote
FF/604
 Date
1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1534).
22

3 avril au 17 mai 1719.
Cote
FF/545
 Date
1719
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 3 avril au 17 mai 1719.
23

9 au 26 avril 1686.
Cote
FF/366
 Date
1686
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 9 au 26 avril 1686.
24

22 mars au 3 juin 1677.
Cote
FF/296
 Date
1677
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 22 mars au 3 juin 1677.
25

8 au 29 février 1684.
Cote
FF/347
 Date
1684
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 au 29 février 1684.
26

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.
Cote
FF/41
 Date
1530-1779
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...
27

8 au 20 mai 1711.
Cote
FF/480
 Date
1711
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 au 20 mai 1711.
28

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).
Cote
FF/729
 Date
1782-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
29

Dettes passives de la ville (1472-1576).
Cote
FF/615
 Date
1472-1576
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1472-1576).
30

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
Cote
FF/692
 Date
1669-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
31

8 janvier au 28 juin 1627.
Cote
FF/129
 Date
1602
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 janvier au 28 juin 1627.
32

1er au 30 décembre 1655.
Cote
FF/215
 Date
1655
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er au 30 décembre 1655.
33

2 au 10 janvier 1713.
Cote
FF/494
 Date
1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 au 10 janvier 1713.
34

Dettes passives de la ville (1735-1736).
Cote
FF/620
 Date
1735-1736
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
35

Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).
Cote
FF/732
 Date
1682-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...
36

Registres des audiences de police 1700-1774.
Cote
FF/45
 Date
1700-1774
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registres des audiences de police 1700-1774.
37

13 au 31 août 1718.
Cote
FF/537
 Date
1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 13 au 31 août 1718.
38

14 octobre au 31 décembre 1666.
Cote
FF/253
 Date
1666
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 14 octobre au 31 décembre 1666.
39

11 au 18 décembre 1709.
Cote
FF/461
 Date
1709
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 au 18 décembre 1709.
40

Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands de blés : procédures.
Cote
FF/26
 Date
1718-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands...