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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1481 à 1725.
Cote
HH/370
 Date
1481-1725
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Règlements de la place des changes pour les paiements...
  • Courtiers et agents de change.
  • 1481 à 1725.
2

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui décharge les agents de change [de Lyon] des condamnations prononcées contre eux par l'arrêt de son Conseil du 6 février dernier [...]. Du 13 avril 1772
Cote
1C/500655
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui décharge les agents...
3

Déclaration du Roi concernant les agents de change de Lyon. Donnée à Versailles, le 29 mars 1772. [Sur le payement des nouveaux offices]
Cote
1C/500654
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Déclaration du Roi concernant les agents de change...
4

1725 - 1774.
Cote
HH/371
 Date
1725-1774
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Règlements de la place des changes pour les paiements...
  • Courtiers et agents de change.
  • 1725 - 1774.
5

1464 - 1666.
Cote
HH/368
 Date- Lieu - Type de document
SCEAU

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Règlements de la place des changes pour les paiements...
  • Courtiers et agents de change.
  • 1464 - 1666.
6

Arrest de la Cour de Parlement de Paris, qui confirme le privilège des lettres de change et autorise la solidité en faveur des porteurs d'icelles, contre les tireurs, endosseurs et accepteurs, sans être obliges d'opter en cas de faillite. Du 18 may 1706
Cote
1C/500656
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest de la Cour de Parlement de Paris, qui confirme...
7

Edit du Roi, portant suppression de quarante offices de courtiers, agents de change de Lyon ; et création de quarante offices de courtiers, agents de change, banque et commerce de la même ville. Donné à Versailles, au mois de février 1771
Cote
1C/500653
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit du Roi, portant suppression de quarante offices...
8

Arrest du Parlement portant règlement en cas de perte d'une lettre de change tirée de place en place, payable à ordre, et sur laquelle il y a eu plusieurs endosseurs
Cote
1C/500646
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Parlement portant règlement en cas de perte...
9

Arrest du Parlement portant règlement en cas de perte d'une lettre de change tirée de place en place, payable à ordre, et sur laquelle il y a eu plusieurs endosseurs. Du 30 aoust 1714
Cote
1C/500657
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Parlement portant règlement en cas de perte...
10

Arrest de la Cour de Parlement de Paris, qui confirme le privilège des lettres de change et autorise la solidité en faveur des porteurs d'icelles, contre les tireurs, endosseurs et accepteurs, sans être obliges d'opter en cas de faillite. Du 18 may 1706
Cote
1C/500645
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest de la Cour de Parlement de Paris, qui confirme...
11

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui règle la forme du payement des lettres de change tirées en espèces avant la dernière fabrication. 19 Février 1726
Cote
1C/500651
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui règle la forme...
12

1678 - 1755.
Cote
HH/369
 Date
1694-1755
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Règlements de la place des changes pour les paiements...
  • Courtiers et agents de change.
  • 1678 - 1755.
13

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour régler le payement des lettres de change, tirées ou endossées dans les païs étrangers. 27 May 1719
Cote
1C/500647
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour régler le payement...
14

Reglemens, arrest, édit et tarif concernant les agens et courtiers de change et marchandises en la ville de Lion. Des 31 décembre 1668, 19 Février 1675, 23 août 1685 et août 1692
Cote
1C/500642
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Reglemens, arrest, édit et tarif concernant les agens...
15

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, concernant les négociations des lettres de change et billets de commerce en argent. 22 Novembre 1720
Cote
1C/500650
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, concernant les négociations...
16

Ordonnance de Messieurs les Prévost des Marchands et eschevins de la Ville de Lyon, Présidens, Juges gardiens, Conservateurs des privilèges royaux des Foires de ladite ville, portant règlement provisionnel contre les lettres de change payables à ordre, venans des pays estrangers [...] le 14 mars 1678
Cote
1C/500637
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Ordonnance de Messieurs les Prévost des Marchands et...
17

Edit du Roi qui réduit au nombre de trente deux les quarante offices de courtiers-agens de change créés dans la ville de Lyon par édit du mois d'août 1692 [...]. Donné à Versailles au mois d'avril 1753
Cote
1C/500652
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit du Roi qui réduit au nombre de trente deux les...
18

[Ordonnance de Guyet, Intendant de Lyon, sur requête des courtiers de change, les exemptant de taxes pour la possession de leurs offices]
Cote
1C/500644
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • [Ordonnance de Guyet, Intendant de Lyon, sur requête...