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173 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

5WP/86
Cote
5WP/86
 Date
1846-1963
 Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • 5WP/86
2

1066WP/10
Cote
1066WP/10
 Date
1903-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1066 WP

  • 1066WP/10
3

937WP/129
Cote
937WP/129
 Date
1914-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 937 WP

  • 937WP/129
4

CONTENTIEUX DE LA COMMUNE DE SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE
Cote
5WP/30
 Date
1929-1963
 Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • CONTENTIEUX DE LA COMMUNE DE SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE
5

177WP/55
Cote
177WP/55
 Date
1931-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque municipale : fonctionnement, personnel,...

  • 177WP/55
6

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/1
 Date
1975-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
7

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/2
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
8

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/3
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
9

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/4
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
10

1977-1983.
Cote
2711W/63
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Enregistrement des dossiers : répertoires.
  • 1977-1983.
11

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/5
 Date
1979-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
12

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/17
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
13

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/18
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
14

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/21
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
15

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/19
 Date
1981-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
16

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/11
 Date
1981-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
17

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/20
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
18

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/8
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
19

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/10
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
20

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/12
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
21

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/9
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
22

Assurances tous risques. Films, AXA de 1991 à1998, Théâtre Guignol de 1983 à 2000.
Cote
2711W/13
 Date
1983-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des contrats.
  • Assurances tous risques. Films, AXA de 1991 à1998,...
23

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/6
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
24

Dommages corporels 1984-1989.
Cote
2711W/15
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Sinistres en responsabilité civile.
  • Dommages corporels 1984-1989.
25

1984-1988.
Cote
2711W/64
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Enregistrement des dossiers : répertoires.
  • 1984-1988.
26

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/7
 Date
1984-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
27

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/14
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
28

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/13
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
29

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/15
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
30

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/16
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
31

Statistiques responsabilité civile et automobile 1985-1990, étude (1990), listes des sinistres automobile 1996-2001, bilan annuel assurances responsabilité civile automobile et assistance 2001-2002.
Cote
2711W/59
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Statistiques sur les sinistres.
  • Statistiques responsabilité civile et automobile 1985-1990,...
32

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/22
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
33

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/23
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
34

1987,1997, 1999-2002.
Cote
2711W/53
 Date
1987-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
  • 1987,1997, 1999-2002.
35

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/26
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
36

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/25
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
37

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/24
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
38

2ème ligne DAP du 01/01/1990 au 01/01/1999, 3ème ligne AGF du 25/06/1996 au 01/01/1999, Ecole nationale des Beaux-Arts (ENBA) du 01/03/1989 au 01/09/2000.
Cote
2711W/4
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des contrats.
  • Assurances responsabilité civile.
  • 2ème ligne DAP du 01/01/1990 au 01/01/1999, 3ème ligne...
39

Statistiques dommages aux biens, tous risques expositions, instruments de musique 1990-2001, multirisques 2001-2002, tous contrats 1990-2002, bilans annuels assurance dommages 2002-2003.
Cote
2711W/58
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Statistiques sur les sinistres.
  • Statistiques dommages aux biens, tous risques expositions,...
40

Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.
Cote
2712W/98
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...