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444 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/130

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 2

    Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/128

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 3

    Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/142

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 25 novembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 4

    Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf n° 5776).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/136

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 23 septembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 5

    Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf n°6145).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/144

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 20 décembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 6

    Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf n°5798).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/137

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 23 septembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 7

    Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/125

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 11 mars 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 8

    Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/134

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 1er juillet 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 9

    Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/129

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 10

    Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf n°5960, 5980).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/141

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 25 novembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 11

    Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/131

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 1er juillet 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 12

    Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/127

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 8 avril 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 13

    Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/138

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 23 septembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 14

    Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf n°5603, 5610).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/132

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 1er juillet 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 15

    Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/126

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 8 avril 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 16

    Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf n°5864).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/139

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 14 octobre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 17

    Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf n°5913, 5921).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/140

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 14 octobre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 18

    Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/123

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 21 janvier 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 19

    Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf n°5193, 5217).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/124

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 11 mars 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 20

    Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/133

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 1er juillet 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 21

    Dossier de séance (délibérations n°5097 à 5143).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/122

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 21 janvier 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5097 à 5143).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 22

    Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf n°6097).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/143

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 20 décembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 23

    Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf n° 5718).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/135

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 23 septembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 24

    Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/104

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 avril 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 25

    Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/118

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 19 novembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 26

    Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/106

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 14 mai 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 27

    Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/109

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 juillet 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 28

    Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf n°4747).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/113

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 septembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 29

    Dossier de séance (délibérations n°4702 à 4745).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/112

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 septembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4702 à 4745).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 30

    Dossier de séance (délibérations n°4665 à 4701).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/111

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 juillet 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4665 à 4701).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 31

    Dossier de séance (délibérations n°4215 à 4252).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/100

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 27 février 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4215 à 4252).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 32

    Dossier de séance (délibérations n°4533 à 4577).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/108

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 juillet 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4533 à 4577).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 33

    Dossier de séance (délibérations n°4487 à 4532).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/107

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 14 mai 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4487 à 4532).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 34

    Dossier de séance (délibérations n°4617 à 4664).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/110

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 juillet 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4617 à 4664).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 35

    Dossier de séance (délibérations n°4987 à 5014).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/119

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 19 novembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4987 à 5014).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 36

    Dossier de séance (délibérations n°4163 à 4214).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/99

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 16 janvier 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4163 à 4214).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 37

    Dossier de séance (délibérations n°4881 à 4912-0 et 4913-0).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/116

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 22 octobre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4881 à 4912-0 et...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 38

    Dossier de séance (délibérations n°4331 à 4369).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/103

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 avril 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4331 à 4369).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 39

    Dossier de séance (délibérations n°4912 à 4959).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/117

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 19 novembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4912 à 4959).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 40

    Dossier de séance (délibérations n°4287 à 4330).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/102

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 avril 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4287 à 4330).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 41

    Dossier de séance (délibérations n°4823 à 4880).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/115

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 22 octobre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4823 à 4880).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 42

    Dossier de séance (délibérations n°4253 à 4286).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/101

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 27 février 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4253 à 4286).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 43

    Dossier de séance (délibérations n°4397 à 4457).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/105

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 14 mai 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4397 à 4457).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 44

    Dossier de séance (délibérations n°5015 à 5055).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/120

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 décembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°5015 à 5055).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 45

    Dossier de séance (délibérations n°4122 à 4162 sauf n°4144).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/98

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 16 janvier 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4122 à 4162 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 46

    Dossier de séance (délibérations n°5056 à 5096 sauf n°5085).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/121

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 décembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°5056 à 5096 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 47

    Dossier de séance (délibérations n°4776 à 4822).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/114

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 septembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4776 à 4822).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 48

    Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf n°3940).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/94

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 7 novembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 49

    Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/89

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 septembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 50

    Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/85

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 4 juillet 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 51

    Dossier de séance (délibérations n°3517 à 3550).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/83

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 4 juillet 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3517 à 3550).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 52

    Dossier de séance (délibérations n°3826 à 3870 sauf n°3835).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/92

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 septembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3826 à 3870 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 53

    Dossier de séance (délibérations n°3871 à 3924 sauf n°3891, 3909, 3918).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/93

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 7 novembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3871 à 3924 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 54

    Dossier de séance (délibérations n°3319 à 3401 sauf n°3366).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/79

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 11 avril 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3319 à 3401 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 55

    Dossier de séance (délibérations n°3213 à 3252).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/76

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 28 février 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3213 à 3252).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 56

    Dossier de séance (délibérations n°3253 à 3282 sauf n°3270).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/77

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 28 février 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3253 à 3282 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 57

    Dossier de séance (délibérations n°3551 à 3579).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/84

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 4 juillet 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3551 à 3579).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 58

    Dossier de séance (délibérations n°3790 à 3825 sauf n°3824).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/91

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 septembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3790 à 3825 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 59

    Dossier de séance (délibérations n°3626 à 3653).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/86

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 4 juillet 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3626 à 3653).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 60

    Dossier de séance (délibérations n°3402 à 3428).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/80

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 16 mai 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3402 à 3428).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 61

    Séance du 17 janvier 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2924W/74

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 17 janvier 2011.

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 62

    Dossier de séance (délibérations n°3283 à 3318).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/78

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 11 avril 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3283 à 3318).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 63

    Dossier de séance (délibérations n°3451 à 3516 sauf n°3513).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/82

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 16 mai 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3451 à 3516 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 64

    Dossier de séance (délibérations n°3429 à 3450).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/81

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 16 mai 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3429 à 3450).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 65

    Dossier de séance (délibérations n°3965 à 4024).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/95

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 7 novembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3965 à 4024).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 66

    Dossier de séance (délibérations n°3170 à 3212 sauf n°3189).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/75

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 28 février 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3170 à 3212 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 67

    Dossier de séance (délibérations n°3654 à 3693).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/87

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 4 juillet 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3654 à 3693).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 68

    Dossier de séance (délibérations n°4064 à 4121).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/97

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 décembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°4064 à 4121).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 69

    Dossier de séance (délibérations n°3694 à 3722).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/88

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 septembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3694 à 3722).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 70

    Dossier de séance (délibérations n°4025 à 4063).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/96

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 décembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°4025 à 4063).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 71

    Dossier de séance (délibérations n°3760 à 3789).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/90

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 septembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3760 à 3789).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 72

    Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/58

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 17 mai 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 73

    Dossier de séance (délibérations n°2429 à 2474 sauf n°2452, 2470).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/59

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 17 mai 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2429 à 2474 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 74

    Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/69

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 15 novembre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 75

    Dossier de séance (délibérations n°2106 à 2152, sauf n°2153).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/53

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 18 janvier 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2106 à 2152, sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 76

    Dossier de séance (délibérations n°2854 à 2914).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/68

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 11 octobre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2854 à 2914).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 77

    Dossier de séance (délibérations n°2728 à 2760 sauf n°2740, 2758).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/65

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 13 septembre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2728 à 2760 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 78

    Dossier de séance (délibérations n°2761 à 2808 sauf n°2805).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/66

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 13 septembre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2761 à 2808 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 79

    Dossier de séance (délibérations n°3032 à 3066).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/71

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 13 décembre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°3032 à 3066).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 80

    Dossier de séance (délibérations n°2205 à 2251).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/55

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 1er mars 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2205 à 2251).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.