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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5WP/185
Date
1845-1963
Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
Type de document -
  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • 5WP/185
2
Cote
1644W/6, 1644WP/16 (Ancienne cote)
Date
1926-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction générale des services techniques.

  • Finances, contentieux.
3
Cote
2712W/1
Date
1975-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
4
Cote
2712W/2
Date
1975-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
5
Cote
2712W/3
Date
1977-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
6
Cote
2712W/4
Date
1977-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
7
Cote
2712W/5
Date
1979-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
8
Cote
2712W/17
Date
1980-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
9
Cote
2712W/18
Date
1980-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
10
Cote
2712W/21
Date
1981-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
11
Cote
2658WP/33
Date
1981-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Référés.
  • Contentieux. Référés.
12
Cote
2712W/19
Date
1981-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
13
Cote
2712W/11
Date
1981-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
14
Cote
2712W/20
Date
1981-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
15
Cote
2712W/8
Date
1982-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
16
Cote
2712W/10
Date
1982-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
17
Cote
2712W/12
Date
1982-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
18
Cote
2712W/9
Date
1982-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
19
Cote
2712W/6
Date
1984-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
20
Cote
2712W/7
Date
1984-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...