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  1. Résultat n°1

    Permis de construire : dossier 1950/116.

    Date

    1950-1982

    Cote

    345W/104, 345W/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 345W - Autorisations de construire - 2B
    • Autorisations d'urbanisme déposées en 1950.
    • Permis de constuire (PC) : dossiers déposés en 1950.
    • Permis de construire : dossier 1950/116.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B

  2. Résultat n°2

    permis de construire : dossier 1962/454.

    Date

    1961-1971

    Cote

    366W/329, 366W/38 (Ancienne cote)

    • Contexte : 366W - Autorisations de construire - 2B
    • Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.
    • permis de construire : dossier 1962/454.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B

  3. Résultat n°3

    Permis de construire : dossier 1959/361.

    Date

    1959-1963

    Cote

    361W/323, 361W/33 (Ancienne cote)

    • Contexte : 361W - Autorisations de construire - 2B
    • Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.
    • Permis de construire : dossier 1959/361.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B

  4. Résultat n°4

    Permis de construire : dossier 1962/49.

    Date

    1962-1966

    Cote

    366W/35, 366W/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 366W - Autorisations de construire - 2B
    • Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.
    • Permis de construire : dossier 1962/49.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B

  5. Résultat n°5
    Carnet n°163.

    62 medias

    Carnet n°163.

    Date

    30/04/1917-05/05/1917

    Cote

    253II/163

    • Contexte : 253II - Fonds Barthélémy Mermet
    • Carnet n°163.
  6. Résultat n°6

    Permis de construire : dossier 1954/97.

    Date

    1954-1968

    Cote

    350W/79, 350W/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 350W - Autorisations de construire - 2B
    • Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.
    • Permis de construire : dossier 1954/97.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B

  7. Résultat n°7

    Permis de construire : dossier 1950/224.

    Date

    1950-1981

    Cote

    345W/191, 345W/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : 345W - Autorisations de construire - 2B
    • Autorisations d'urbanisme déposées en 1950.
    • Permis de constuire (PC) : dossiers déposés en 1950.
    • Permis de construire : dossier 1950/224.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B

  8. Résultat n°8

    Permis de construire : dossier 1957/558.

    Date

    1957-1966

    Cote

    354W/488, 354W/47 (Ancienne cote)

    • Contexte : 354W - Autorisations de construire - 2B
    • Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.
    • Permis de construire : dossier 1957/558.

    Producteur :

    Police de la voirie et de la voie publique - 2B

  9. Résultat n°9
    Carnet n°148.

    62 medias

    Carnet n°148.

    Date

    24/01/1917-30/01/1917

    Cote

    253II/148

    • Contexte : 253II - Fonds Barthélémy Mermet
    • Carnet n°148.
  10. Résultat n°10
    Carnet n°179.

    62 medias

    Carnet n°179.

    Date

    09/08/1917-15/08/1917

    Cote

    253II/179

    • Contexte : 253II - Fonds Barthélémy Mermet
    • Carnet n°179.
  11. Résultat n°11

    Dommages de guerre : dossier n° 1950/9.

    Date

    1950-1954

    Cote

    415W/158, 347WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 415W - Police de la voirie et de la voie publique
    • 1950
    • Dommages de guerre : dossier n° 1950/9.

    Producteur :

    Police de la voirie et de la voie publique - 2B

  12. Résultat n°12
    Carnet n°224.

    62 medias

    Carnet n°224.

    Date

    07/06/1918-13/06/1918

    Cote

    253II/224

    • Contexte : 253II - Fonds Barthélémy Mermet
    • Carnet n°224.
  13. Résultat n°13

    Permis de construire : dossier 1960/25.

    Date

    1959-1960

    Cote

    363W/23, 363W/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 363W - Autorisations de construire - 2B
    • Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.
    • Permis de construire : dossier 1960/25.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B

  14. Résultat n°14

    Permis de construire : dossier 1959/338.

    Date

    1959-1971

    Cote

    361W/304, 361W/30 (Ancienne cote)

    • Contexte : 361W - Autorisations de construire - 2B
    • Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.
    • Permis de construire : dossier 1959/338.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B

  15. Résultat n°15
    Carnet n°11.

    62 medias

    Carnet n°11.

    Date

    27/10/1914-04/11/1914

    Cote

    253II/11

    • Contexte : 253II - Fonds Barthélémy Mermet
    • Carnet n°11.
  16. Résultat n°16

    Permis de construire : dossier 1952/347.

    Date

    1952-1955

    Cote

    345W/1186, 345W/71 (Ancienne cote)

    • Contexte : 345W - Autorisations de construire - 2B
    • Autorisations d'urbanisme déposées en 1952.
    • Permis de construire (PC) : dossiers déposés en 1952.
    • Permis de construire : dossier 1952/347.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B

  17. Résultat n°17

    Dommages de guerre : dossier n° 1950/22.

    Date

    1950-1956

    Cote

    415W/171, 347WP/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 415W - Police de la voirie et de la voie publique
    • 1950
    • Dommages de guerre : dossier n° 1950/22.

    Producteur :

    Police de la voirie et de la voie publique - 2B

  18. Résultat n°18
    Carnet n°126.

    62 medias

    Carnet n°126.

    Date

    08/09/1916-14/09/1916

    Cote

    253II/126

    • Contexte : 253II - Fonds Barthélémy Mermet
    • Carnet n°126.
  19. Résultat n°19

    Permis de construire : dossier 1950/153.

    Date

    1950-1953

    Cote

    345W/138, 345W/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 345W - Autorisations de construire - 2B
    • Autorisations d'urbanisme déposées en 1950.
    • Permis de constuire (PC) : dossiers déposés en 1950.
    • Permis de construire : dossier 1950/153.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B

  20. Résultat n°20

    Permis de construire : dossier 1960/434.

    Date

    1960-1961

    Cote

    363W/374, 363W/46 (Ancienne cote)

    • Contexte : 363W - Autorisations de construire - 2B
    • Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.
    • Permis de construire : dossier 1960/434.

    Producteur :

    Autorisations de construire - 2B