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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Quartier de la Presqu'île.
Cote
1II/160/1
 Date
1766
 Lieu
Lyon (Rhône, France) -- 2e arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

  • Quartier de la Presqu'île.
2

Finances royales.
Cote
1II/10/1, Ancienne cote : II 11 (Ancienne cote)
 Date
1763
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

  • Finances royales.
3

Députations pour les procès et affaires de la ville (1439-1627). Exécuteur de la Haute-Justice (1553-1748).
Cote
FF/724
 Date
1439-1748
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Députations pour les procès et affaires de la ville...
4

Frais. Dépenses pour frais de livres.
Cote
FF/723
 Date
1627-1705
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Frais. Dépenses pour frais de livres.
5

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).
Cote
FF/722
 Date
1395-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Voirie : procès contre les trésoriers de France de...
6

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon (1552-1554).
Cote
FF/721
 Date
1552-1554
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Voirie : procès contre les trésoriers de France de...
7

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657) ; vente du vin du cru (1634-1635). Voirie (1508-1752).
Cote
FF/720
 Date
1625-1752
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657)...
8

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin(1625-1639).
Cote
FF/719
 Date
1625-1639
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin(1625-1639).
9

Vin : le dixième du vin (1606-1638).
Cote
FF/718
 Date
1606-1638
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le dixième du vin (1606-1638).
10

Vin : le vingtième du vin (1629-1635).
Cote
FF/717
 Date
1629-1635
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le vingtième du vin (1629-1635).
11

Vin : le dixième du vin (1507-1509).
Cote
FF/716
 Date
1507-1509
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le dixième du vin (1507-1509).
12

Vin : le dixième du vin (1429-1639).
Cote
FF/715
 Date
1429-1639
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le dixième du vin (1429-1639).
13

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781-1783).
Cote
FF/714
 Date
1781-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
14

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781).
Cote
FF/713
 Date
1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
15

Exemptions de tailles : procès contre les habitants de Chaponost ; contre les habitants de Lyon; contre la paroisse de Quincieu, contre les paroisses de Saint-Didier et Morancé ; contre les consuls de Salsay ; contre les habitants de Collonges (1498-1633).
Cote
FF/712
 Date
1498-1633
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Exemptions de tailles : procès contre les habitants...
16

Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste dit Morelet (1449-1454).
Cote
FF/711
 Date
1449-1454
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste...
17

Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste dit Morelet (1449-1454).
Cote
FF/710
 Date
1449-1454
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste...
18

Tailles : procès contre les habitants du plat pays. Exemptions de tailles : procès contre Antoine Leviste (1445-1596).
Cote
FF/709
 Date
1445-1596
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays....
19

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).
Cote
FF/708
 Date
1491-1584
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
20

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).
Cote
FF/707
 Date
1560-1764
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...