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160 résultats

Résultats de la recherche

1

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

Date

1498-1520

Cote

FF/664

2

Comptes de la ville (1534).

Date

1534

Cote

FF/604

3

Dettes passives de la ville (1472-1576).

Date

1472-1576

Cote

FF/615

4

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

Date

1669-1775

Cote

FF/692

5

Dettes passives de la ville (1735-1736).

Date

1735-1736

Cote

FF/620

6

Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

Date

1557-1678

Cote

FF/587

7

Dettes passives de la ville (1634-1737).

Date

1634-1737

Cote

FF/619

8

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois de la ville de Lyon, de vendre le vin de leur crû, à pot, ailleurs que dans leurs maisons d'habitation. Du dix-neufvième septembre 1718

Date

-

Cote

1C/500933

9

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

Date

1443-1451

Cote

FF/651

10

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).

Date

1492

Cote

FF/705

11

Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).

Date

1487-1769

Cote

FF/609

12

Loi portant création d'une Agence des Contributions directes. Du 22 brumaire an VI [12 novembre 1797]

Date

-

Cote

1C/500749

13

Place et maison de la Grenette (1479-1495).

Date

1479-1495

Cote

FF/636

14

Echevins injuriés.

Date

1618-1678

Cote

FF/628

15

Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Exemption du droit d'aide sur le vin. 3 octobre 1637]

Date

-

Cote

1C/500924

16

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).

Date

1434-1456

Cote

FF/657

17

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).

Date

1560-1764

Cote

FF/707

18

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).

Date

1491-1584

Cote

FF/708

19

Vin : le dixième du vin (1429-1639).

Date

1429-1639

Cote

FF/715

20

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).

Date

1442

Cote

FF/647

21

Affaires criminelles (1304-1396).

Date

1304-1396

Cote

FF/586

22

Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).

Date

1559-1673

Cote

FF/685

23

Bouchers.

Date

1545-1589

Cote

FF/594

24

Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre Jacques de Rivoire et Claude de Bléterens, sa femme (1473-1481).

Date

1470-1481

Cote

FF/662

25

Avis aux citoyens, relatif à l'exécution de la loi concernant la contribution foncière

Date

-

Cote

1C/500744

26

Tailles : procès contre les habitants du plat pays. Exemptions de tailles : procès contre Antoine Leviste (1445-1596).

Date

1445-1596

Cote

FF/709

27

Maisons et pensions sur icelles (1671-1753) : maison rue de Beauregard ; maison rue Tupin ; maison rue Saint-Georges ; maison à la descente du pont de pierre à l'angle de la place au Change ; maison de la petite Abondance. Murs et fossés de la ville (1460-1551). Octrois de Lyon sur le sel, le vin (1476-1599).

Date

1671-1753

Cote

FF/675

28

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.

Date

1603

Cote

FF/597

29

Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).

Date

1506-1616

Cote

FF/640

30

Frais. Dépenses pour frais de livres.

Date

1627-1705

Cote

FF/723

31

Cour des monnaies (1647-1652).

Date

1647-1652

Cote

FF/613

32

Rues, quais, ports et places : place Bellecour (1599-1622).

Date

1599-1622

Cote

FF/696

33

Rentes et pensions viagéres (1695-1701).

Date

1695-1701

Cote

FF/695

34

Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 - 1632).

Date

1554-1632

Cote

FF/631

35

Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité (1445-1607).

Date

1445-1607

Cote

FF/642

36

Péages (1475-1675). Poids des blés et farines (1676-1678).

Date

1475-1678

Cote

FF/680

37

Place et maison de la Grenette (1477-1479).

Date

1477-1479

Cote

FF/635

38

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1456-1457).

Date

1456-1457

Cote

FF/654

39

Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).

Date

1475-1480

Cote

FF/661

40

Extrait des registres de Parlement. [Sur les droits dus au greffe des notifications, du 7 juillet 1657]

Date

-

Cote

1C/500925

41

Loi contenant des articles additionnels à celle de la contribution mobiliaire. Donnée à Paris, le 6 avril 1791

Date

-

Cote

1C/500743

42

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781).

Date

1781

Cote

FF/713

43

Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés (1456-1461).

Date

1456-1636

Cote

FF/627

44

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.

Date

1603

Cote

FF/598

45

Comptes de la ville (1532-1534).

Date

1532-1534

Cote

FF/602

46

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin(1625-1639).

Date

1625-1639

Cote

FF/719

47

Mouleurs de bois (1743-1754). Pont de bois de Saint-Paul à Saint-Vincent (1676).

Date

1676-1754

Cote

FF/681

48

Cour des monnaies (1615-1653).

Date

1615-1653

Cote

FF/611

49

Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de tiers sur taux (1660-1690).

Date

1660-1690

Cote

FF/626

50

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

Date

1446-1451

Cote

FF/658

51

Rentes sur les équivalents (1578-1601).

Date

1578-1601

Cote

FF/687

52

Procès contre Jacques Morel et Leonard Baronnat (1473-1477).

Date

1473-1477

Cote

FF/660

53

Vin : le dixième du vin (1606-1638).

Date

1606-1638

Cote

FF/718

54

Lettres du Ministre des Finances relatives à la répartition des Contributions directes. [8 messidor an V-22 frimaire an VI]

Date

-

Cote

1C/500750

55

Offices et charges : Jaugeurs (1607-1636). Contrôleur des actes et expéditions du Greffe (1627). Garde des petits sceaux des contrats et actes des notaires (1674). Marqueur des marchandises à la douane (1672). Visiteur du grand bureau de la douane de Lyon (1672-1689).-Orfévres. Passementiers (1652-1654).

Date

1607-1689

Cote

FF/679

56

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1436-1455).

Date

1436-1455

Cote

FF/648

57

Rentes et pensions viagéres (1685-1703).

Date

1685-1703

Cote

FF/693

58

Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des blés (1501 - 1638).

Date

1501-1638

Cote

FF/592

59

Rentes sur les équivalents 1570-1641.

Date

1570-1641

Cote

FF/688

60

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).

Date

1442

Cote

FF/650

61

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1384-1400.

Date

1384-1400

Cote

FF/605

62

Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des draps d'or, d'argent et de soie.

Date

1498-1523

Cote

FF/624

63

Procès contre Robert et François Dupré, contre les ouvriers en draps d'or, d'argent et de soie. Procès relatifs aux indemnités : au sujet de la loge des changes, contre les voituriers du tirage du sel, contre Anne La Grange (1488-1635).

Date

1488-1635

Cote

FF/671

64

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles

Date

-

Cote

1C/3580

65

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1582-1716).

Date

1582-1716

Cote

FF/700

66

Procès contre les habitants du plat pays du Lyonnais (1546-1548).

Date

1546-1548

Cote

FF/668

67

Etuves.

Date

1478-1483

Cote

FF/629

68

Joueurs de violons (1660). Maisons et pensions sur icelles : (1452-1605) : maison du Lyon d'or, maison Rigaud, ancien Hôtel de ville et maison de la Grenette, maison de la fleur de Lys, maison à la porte de Saint-Georges.

Date

1452-1660

Cote

FF/672

69

Aides et gabelles (1463-1609).

Date

1463-1609

Cote

FF/590

70

Poudres et salpêtres(1602-1630). Présidence et comptabilité (1760).

Date

1602-1760

Cote

FF/682

71

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1493-1494).

Date

1493-1494

Cote

FF/702

72

Comptes de la ville (1573-1692).

Date

1573-1692

Cote

FF/600

73

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1399-1409.

Date

1399-1409

Cote

FF/606

74

Dettes passives de la ville (1503-1633).

Date

1503-1633

Cote

FF/621

75

Aux origines de l'impôt

Date

-

Cote

1C/3580

76

Dettes passives de la ville (1580-1613).

Date

1580-1613

Cote

FF/616

77

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1674-1714).

Date

1674-1714

Cote

FF/701

78

Dettes passives de la ville (1594-1637).

Date

1594-1637

Cote

FF/618

79

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe (1384-1412).

Date

1384-1412

Cote

FF/607

80

Aides et gabelles (1570-1596).

Date

1570-1596

Cote

FF/589